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Déliberation - 2023 01 10 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 10 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Humanitaire,
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CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 10 janvier 2023 - 20h – Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DÉLIBÉRATION
1. Approbation du compte rendu de la précédente séance
DOSSIER
Débat d’orientations budgétaires
DÉLIBÉRATIONS
RESSOURCES
Finances - Commande publique
2. Rapport sur les orientations budgétaires 2023
3. Budget 2023 - autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement 4. Décision modificative n°3 - Budget principal 2022
5. Pacte financier et fiscal d’Angers Loire Métropole
6. Adoption du projet de rénovation du centre technique municipal (Brain-sur-l’Authion) et validation du plan de financement (phase 1 - vestiaires)
Affaires générales
7. Acceptation d’un legs
8. Protocole transactionnel pour règlement d’un sinistre, 122 rue Ligérienne, commune déléguée de La Daguenière
9. Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité des services d’eau potable et assainissement d’Angers Loire Métropole
SOLIDARITÉ ET VIE LOCALE
Culture - Animations locales et touristiques
10. Adoption du nouveau Contrat Local d’Education Artistique et culturelle 11. Adhésion de la commune au Pôle du spectacle vivant des Pays de la Loire 12. Adhésion de la commune au Pôle des arts visuels des Pays de la Loire 13. Biennale des Grands Fleuves du Monde : appel à projet et convention de partenariat avec les porteurs de projets
14. Création de fiches de randonnées pédestres et convention avec le comité de la randonnée pédestre de Maine-et-Loire
AMÉNAGEMENT CADRE DE VIE
Urbanisme – Développement économique de proximité
15. Protocole d’accord transactionnel - dépollution de la parcelle cadastrée 307 ZS 262 - commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire
16. Réalisation de logements sociaux avec Maine-et-Loire Habitat sur les communes déléguées de Saint-Mathurin-sur-Loire et La Daguenière
17. Cession des immeubles cadastrés 117 K 99, chemin de Beausse, La Boire, commune déléguée de La Daguenière Loire-Authion
Commune nouvelle
24/26 levée Jeanne de Laval
Saint-Mathurin-sur-Loire - 49250 Loire-Authion
02 41 57 36 08 - contact@loire-authion.fr - wwwr.loire-authion.fr
ire Andard rin-sur-Lo - : a int-Mathu
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au Maire