Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 03 05 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 09 03 Liste deliberations
Procès Verbal - 2024 12 03 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2024 07 09 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 10 01 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 04 02 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 01 09 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 03 15 OJ CONSEIL
Compte-Rendu - 2024 09 03 CR CONSEIL
Procès Verbal - 2025 03 04 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2024 09 03 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 09 03 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 3 septembre 2024 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DELIBERATION
1. Approbation du procès-verbal du 9 juillet 2024
ACTUALITÉ
Point d'avancement sur le projet de centre pénitentiaire à Loire-Authion
DELIBERATIONS
AMENAGEMENT - CADRE DE VIE
Espaces publics et patrimoine bâti
2. Enfouissement des réseaux rue Marcel Azéma Billa et route d'Andard - Fonds de concours à Angers Loire Métropole
3. Convention d'autorisation de travaux et d'entretien avec le département de Maine-et-Loire et Angers Loire Métropole - RD 74 et 82 - commune déléguée de Bauné
Urbanisme - développement économique de proximité
4. Attribution de subvention primo-accédants
5. Dénomination des voies situées au lieudit Le Petit Launay - commune déléguée d'Andard
SOLIDARITE ET VIE LOCALE
Vie associative et sportive
6. Subvention Bauné en fêtes / Foire Saint Gilles 2024
Culture
7. Convention de partenariat Rock'n Co et tarif dérogatoire location de l’Espace Jeanne de Laval
RESSOURCES
Finances - commande publique
8. Remise gracieuse sur les sommes dues par un locataire de salle
9. Vente de métaux ferreux
10. Non-libération de retenues de garantie sur marchés publics - prescription quadriennale
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au maire