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Arrêté - Préfecture - Oise - 20211227 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 27 décembre 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20211227 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Humanitaire,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 27 décembre 2021 Recueil des actes administratifs N° spécial du 27 décembre 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 27 décembre 2021 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 29 OCTOBRE 2021 PORTANT AGRÉMENT DÉPARTEMENTAL AU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'OISE (SDIS 60) POUR LA FORMATION AUX PREMIERS SECOURS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ DU 24 DÉCEMBRE 2021 PORTANT INTERDICTION DE RASSEMBLEMENT DE PERSONNES SUR LA VOIE PUBLIQUE ET D'ORGANISATION DE "FEUX DE JOIE"
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DISSOLUTION ET LIQUIDATION DU SYNDICAT MIXTE DU PAYS VEXIN-SABLONS-THELLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION MULTIPLE (SIVOM) DU THEL VEXIN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 DÉCEMBRE 2021 PORTANT SUR LE RETRAIT DE LA COMMUNE D'ANSACQ DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CLERMONTOIS ET SUR SON ADHÉSION À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA THELLOISE
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 27 DÉCEMBRE 2021 DONNÉE À M. FAUSTIN GADEN, SOUS-PRÉFET,
DIRECTEUR DE CABINET DE LA PRÉFÈTE DE L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 27 DÉCEMBRE 2021 DONNÉE À M. SÉBASTIEN LIME, SOUS-PRÉFET
HORS CLASSE, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA PRÉFECTURE DE L'OISE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
DÉCISION DU 17 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATUE DE MME VALÉRIE DECROIX À MME AURÉLIE LECLERCQ
DÉCISION DU 17 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATUE DE M. DIDIER GILLIOCQ À MME AURÉLIE LECLERCQ
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AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DU 29 NOVEMBRE 2021 PROROGEANT LE CONSTAT D'AFFLUX EXCEPTIONNEL DE POPULATION
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉCONOMIE, DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DES HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ DREETS HAUTS-DE-FRANCE 2021-PD-O-05 DU 16 DÉCEMBRE 2021 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE M. PATRICK OLIVIER, DIRECTEUR RÉGIONAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DES HAUTS-DE-FRANCE, DANS LE CADRE DES ATTRIBUTIONS ET COMPÉTENCES DE MME CORINNE ORZECHOWSKI, PRÉFÈTE DE L'OISE, AUX COLLABORATEURS PLACÉS SOUS SON AUTORITÉ
DÉCISION N° 2021-T-AFFECTATIONS 60 - 05 DU 23 DÉCEMBRE 2021 PORTANT AFFECTATION DES AGENTS DE CONTRÔLE DANS LES UNITÉS DE CONTRÔLE ET GESTION DES INTÉRIMS - DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
ARRÊTÉ DU 16 DÉCEMBRE 2021 FIXANT LA COMPOSITION DU COMITÉ TECHNIQUE DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 22 DÉCEMBRE 2021 PORTANT CLASSEMENT ET SÉLECTION DES CANDIDATURES AUX FINS D'AGRÉMENTS DES MANDATAIRES EXERÇANT À TITRE INDIVIDUEL POUR LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
DÉCISION DU 16 DÉCEMBRE 2021 RELATIVE À LA FERMETURE EXCEPTIONNELLE AU PUBLIC DU SERVICE DES IMPÔTS DE CLERMONT DU 3 AU 7 JANVIER 2022
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
DIRECTION
ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2021 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE DE M. CLAUDE SOUILLER, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE, À CERTAINS AGENTS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'OISE
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 DÉCEMBRE 2021 RELATIF À LA CIRCULATION D'UN PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE SUR LA COMMUNE DE CHANTILLY DU 20 AU 23 DÉCEMBRE 2021 POUR LES FESTIVITÉS DE NOËL DE 10H00 À 18H00
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L’OISE
DÉCISION N° 2021-111 DU 9 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME AMÉLIE BASSET, DIRECTRICE ADJOINTE AU GROUPE HOSPITALIER PUBLIC DU SUD DE L’OISE
DÉCISION N° 2021-112 DU 10 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. PHILIPPE EMERY, ADJOINT DES CADRES HOSPITALIER CONTRACTUEL
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