Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20211227 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20170523 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220331 RAA spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220103 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231212 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241231 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241231 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160523 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220103 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160525 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220331 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 31 mars 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20220331 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Humanitaire,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 31 mars 2022 Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 mars 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 mars 2022 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 MARS 2022 FIXANT COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE POLICE ROUTIÈRE ET D'ORDRE PUBLIC SUR L'AUTOROUTE A1 DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 MARS 2022 PORTANT DÉTERMINATION DE LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA COVID-19 DANS L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 MARS 2022 PORTANT AGRÉMENT À FORMATION AUX MÉTIERS DE L'EAU DU SPORT ET DE L'ANIMATION (FORME) POUR LA FORMATION AUX PREMIERS SECOURS
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 25 MARS 2022 FIXANT LES LIEUX DES BUREAUX DE VOTE DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR LES ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES DES 10 ET 24 AVRIL 2022 ET LES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DE JUIN 2022
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 MARS 2022 METTANT FIN AUX COMPÉTENCES DU SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE GRANDFRESNOY, SACY-LE-PETIT
SOUS-PRÉFECTURE DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ DU 30 MARS 2022 PORTANT TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ AU PROFIT DE VOIES NAVIGABLES DE FRANCE DU BATEAU ABANDONNÉ "NÉPAL"
1
5
7
9
11
13
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS HAUTS-DE-FRANCE
DÉCISION N° 2022-T-AFFECTATIONS 60 - 02 DU 29 MARS 2022 PORTANT AFFECTATION DES AGENTS DE CONTRÔLE DANS LES UNITÉS DE CONTRÔLE ET GESTION DES INTÉRIMS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS
ARRÊTÉ N° 2022-HLS-VB-013 DU 25 MARS 2022 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION DU CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE DE COMPIÈGNE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DÉLIVRÉ LE 22 MARS 2022 AVEC ACCORD CONCERNANT LA CRÉATION DE 5 PIÈZOMÈTRES COMMUNE DE SENLIS - DOSSIER N° 60-2022- 00042
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DÉLIVRÉ LE 28 FÉVRIER 2022 AVEC ACCORD DU 15 MARS 2022 CONCERNANT LA CRÉATION DE FORAGE COMMUNE DE CRÈVECOEUR-LE- GRAND - DOSSIER N° 60-2022-00021
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DÉLIVRÉ LE 15 FÉVRIER 2022 AVEC ACCORD DU 24 MARS 2022 CONCERNANT UN FORAGE DE RECONNAISSANCE COMMUNE DE SAINT-ANDRÉ- FARIVILLERS - DOSSIER N° 60-2022-00014
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 22 MARS 2022 SOCIÉTÉ STOKOMANI - COMMUNE DE VENETTE
ARRÊTÉ DU 22 MARS 2022 PORTANT REFUS D'UNE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PROJET DU "PARC ÉOLIEN DE LA CRESSONNIÈRE" COMMUNES DE CROISSY-SUR-CELLE ET DE BLANCFOSSÉ
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 MARS 2022 RELATIF À LA CIRCULATION D'UN PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE SUR LA COMMUNE DE PIERREFONDS DU 1ER AVRIL 2022 AU 31 OCTOBRE 2022
SERVICE HABITAT, LOGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 25 MARS 2022 RÉSILIANT LA CONVENTION APL N°60 3 2 1989 003 030
CONSEIL NATIONAL DES ACTIVITÉS PRIVÉES DE SÉCURITÉ
AUTORISATION D'EXERCER DU 25 MARS 2022 DÉLIVRÉE À GLOBAL CONSORTIUM EFFICENCY GROUP 60290 LAIGNEVILLE
AUTORISATION D'EXERCER DU 25 MARS 2022 DÉLIVRÉE À N.D.S. 60540 BORNEL
AUTORISATION D'EXERCER DU 25 MARS 2022 DÉLIVRÉE À EURO GUARD SÉCURITÉ PRIVÉE 60330 LE PLESSIS BELLEVILLE
DÉLIBÉRATION N° DD/CLAC/NORD/N°31/2022-02-24 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D'EXERCER À L'ENCONTRE DE MONSIEUR KADDOUR YOUCEF
15
23
25
31
37
43
48
53
57
58
59
60
61