Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2 septembre 2022
Compte-Rendu - 7 septembre 2023
Compte-Rendu - 8 juillet 2015
Compte-Rendu - 13 septembre 2024
Compte-Rendu - 11 mai 2015
Compte-Rendu - 13 mars 2015
Compte-Rendu - 25 septembre 2020
Compte-Rendu - 4 decembre 2015
Compte-Rendu - 31 mars 2015
Compte-Rendu - 24 septembre 2021
Compte-Rendu - 2 septembre 2015
Document publié le Mercredi 2 septembre 2015 par la commune de Petit-Bersac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 septembre 2015)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Eau et assainissement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 SEPTEMBRE 2015
L’an deux mil quinze, le 02 Septembre, le Conseil municipal dûment convoqué s’est
réuni sous la présence de Jean-Louis DUPRAT, Maire.
Séance ouverte à 08 Heures 25.
Conseillers présents : DUPRAT, MERCIER, ANDRIEUX Michèle, PERRIER-
REPLEIN, KEY, MENSEPLIER, BIENNAIS, Mme ANDRIEUX M.C.
Excusée : COURRET pouvoir donné à Mr DUPRAT.
Secrétaire de séance : PERRIER REPLEIN Josette
Lecture et approbation du compte-rendu de la dernière réunion.
Ordre du jour :
1° Approbation du compte-rendu du 31/03
Mr Gilles MERCIER, en tant que secrétaire, procède à la relecture du compte-rendu
de séance.
Le Conseil Municipal approuve ce compte-rendu à l’unanimité et signe le registre.
2° Montant de la redevance d’occupation du domaine
public EDF
La redevance d’occupation du domaine public pour 2015 est de :
195 x 1.04 = 197 € 02 arrondi à 197 €
(Montant 2014 x par le taux d’augmentation de l’index ingénierie)
Le conseil municipal approuve la proposition à l’unanimité.
3° Montant de la redevance d’occupation du domaine
public GAZ
La redevance d’occupation du domaine public pour 2015 est de : 132 €
(Montant 2014 x par le taux d’augmentation de l’index ingénierie).
Le conseil municipal approuve la proposition à l’unanimité.
4° Délégation accordée à une adjointe
Pour la vente du terrain à Monsieur SOULIER. L'acte administratif de vente sera
contrôlé par l'Agence Technique Départementale (ATD). Le dossier est en cours de
finalisation, le maire dans ce cas de figure jouant le rôle de notaire, il est nécessaire
qu'une délégation de signature pour le compte de la commune soit donnée à la
première adjointe. Le conseil municipal accorde une délégation de signature pour les actes
administratifs à Mme ANDRIEUX M C, votée à l’unanimité.
5° Devis pour une création d’un site internet
La Société : FIRE-LIVE à fait une proposition pour un coût annuel de : 175.20€
Mr MERCIER Gilles est chargé de ce dossier : intérêt, contenue, cout
Le conseil municipal approuve la proposition à l’unanimité.
6° Divers
- La vente de l’ancien atelier municipal a été réalisée par acte notarié du 27 juillet
2015 au prix de 25 000 €
- L’électricité à l’atelier municipal est terminé.
- La mairie s’est doté de 2 plastifieuses : A3 et A 4
- Le parking du vin doux est terminé, reste à installer les luminaires
7° Questions diverses :
7.1. Site de Montmalan : M C Andrieux et M Andrieux doivent établir un rapport sur
la faisabilité d’ouvrir une seconde plage et l’installation d’une ligne téléphonique en
relation avec la Communauté de Commune « TUDE ET DRONNE »
7.2. Projet de boulangerie : il est important et urgent de trouver un terrain pour la
construction d’une nouvelle boulangerie, si non le montant des travaux de mise aux
normes de l’actuel serait très élevé pour un local trop petit.
7.3. Projet de parking pour le stade de football : (afin d’éviter le stationnement
dangereux et encombrant sur les bords de route) il est proposé de voir la faisabilité
du terrain se trouvant en dessous de la station d’épuration.
7.4. Sécurité routière sur le territoire communal : le dossier complexe reste à l’étude.
7.5. Formation aux premiers secours : la liste des participants à été établie, reste à
voir la date avec les pompiers de Ribérac.
7.6. Prochain « CIDENOIS » : il devrait être réalisé pour fin octobre.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20 H 30.