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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 28 MARS 2018
Document publié le Mercredi 28 mars 2018 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 28 MARS 2018)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Budget,
/
\OZ0 Î Ï- | a ie Fe fri è TE République Française - Département de Seine-et-Marne DIRECTION GENERALE DES SERVICES
|! Conseillers en exercice :
| Présents _: 22
Absents _ : 13 COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL
Pouvoirs : 9
Votants _: Fe OU | MUNICIPAL DÙU MERCREDI 28 MARS 2018
Convoqués le : 22 mars 2018
L'an deux mil dix huit le vingt huit mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d'Ozoir-la-Ferrière, s’est réuni
dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire.
PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame
Christine FLECK, Monsieur Pascal FROUIN, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-
Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Madame Chantal BOURLON, Madame Marie
TISSIER, Monsieur Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-
Marie CADART, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI, Monsieur Christophe BOURGES, Madame
Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Monsieur Charles KLINZING.
ABSENTS EXCUSES : Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick SALMON,
Monsieur Frédéric MARCOUX, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Madame Karine
SEBAHOUN, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Amaud ROBIN.
ABSENTS NON EXCUSES : Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Dominique LEBRETON, Madame Monique
GRALL, Monsieur Bruno WITTMAYER,
Madame Christine FLECK
Monsieur Jean-François ONETO
Monsieur Patrick VORDONIS
Monsieur Stephen LAZERME
Madame Raymonde FARADE
Madame Josyane MELEARD
Monsieur Cyril GHOZLAND
Monsieur Pascal FROUIN
Madame Suzanne BARNET
POUVOIRS DE : Madame Dominique BERNARD
Madame Sarah BENHAMOU
Monsieur Patrick SALMON
Monsieur Frédéric MARCOUX
Monsieur Emmanuel COUTHON
Madame Valérie BOURGUIGNON
Madame Karine SEBAHOUN
Madame Isabelle DUPUIT
Monsieur Arnaud ROBIN D:
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Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Madame Christine FLECK,
secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière Tél. :01 64 43 35 35
45, avenue du Général-de-Gaulle Fax : 01 64 40 3313
BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr 1)
2)
4)
5)
6)
La prescription de l'élaboration du PLU et définition des modalités de la
concertation a été adoptée à l’unanimité.
Le Rapport et Débat d'Orientation Budgétaire 2018- Budget Principal et
Budgets Annexes (Assainissement, Eau, RPA, Location de salles-
spectacles) a été adopté à l’unanimité.
L'avenant n°4 relatif à la convention pluriannuelle d'objectifs avec le
Comité des Œuvres Sociales d'Ozoir-la-Ferrière (COS) a été adopté à
l'unanimité.
L'opération « j'apprends à nager » a été adoptée à l’unanimité.
La mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires et contractuels
a été adoptée à l’unanimité.
Le Conseil Municipal a pris acte du compte rendu au Conseil Municipal
de l’exercice des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 29 mars 2018
Le Maire,
kFränçois ONETO.
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