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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Conseil Municipal du 16 MARS 2017
Document publié le Jeudi 16 mars 2017 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire Conseil Municipal du 16 MARS 2017)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Loisirs,
/
\OZ0 I [- ] a = Fe IT | è re République Française - Département de Seine-et-Marne DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Conseillers en exercice :
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU
. Présents |
ner à sn CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2017 Votants : 32 |
Fr Convoqués le : 10 mars 2017
L'an deux mil dix sept le seize mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d'Ozoir-la-Ferrière, s’est réuni dans
le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire.
PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Madame
Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur
Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame
Edith TROUVE, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Madame Raymonde
FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Marie-Laure MORELLI, Monsieur
Christophe BOURGES, Madame Isabelle CROS, Monsieur Charles KLINZING.
ABSENTS EXCUSES : Madame Dominique BERNARD, Monsieur Patrick SALMON, Monsieur Jean-Claude DEBACKER,
Madame Anne-Marie CADART, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Karine SEBAHOUN,
Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN, Monsieur Jean-Paul CHONION.
ABSENTS NON EXCUSES : Monsieur Dominique LEBRETON, Madame Monique GRALL, Monsieur Bruno WITTMAYER.
POUVOIRS DE : Madame Dominique BERNARD
Monsieur Patrick SALMON
Monsieur Jean-Claude DEBACKER
Madame Anne-Marie CADART
Madame Valérie BOURGUIGNON
Monsieur Ziain TADJINE
Madame Karine SEBAHOUN
Madame Isabelle DUPUIT
Monsieur Arnaud ROBIN
Monsieur Jean-Paul CHONION
Madame Christine FLECK
Monsieur Patrick VORDONIS
Madame Josyane MELEARD
Madame Chantal BOURLON
Monsieur Jean-Pierre BARIANT
Monsieur Stephen LAZERME
Madame Suzanne BARNET
Monsieur Luc-Michel FOUASSIER
Monsieur Cyril GHOZLAND
Madame Isabelle CROS D:
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Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Madame Christine FLECK,
secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Hôtel de Ville d’Ozoir-la-Ferrière Tél. : 01 64 43 35 35
45, avenue du Général-de-Gauke Fax : 01 64 40 3313
BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr Le rapport et Débat d'Orientation Budgétaire 2017- Budget Principal et
Budgets Annexes. (Assainissement, Eau, RPA, Location de salles-
spectacles) ont été adoptés à l’unanimité.
La demande de subvention pour les équipements de Police Municipale a
été adoptée à l’unanimité.
L’avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public par les
installations de FREE MOBILE sur le site du Stade des Trois Sapins a été
adopté à l’unanimité.
L'opération « J'apprends à nager » a été adoptée à l’unanimité.
La MOTION -— Liaison d'intérêt Départemental A4-RN36 — les Communes
de Seine et Marne demande à l'Etat de respecter ses engagements a été
adoptée par :
Ÿ 29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD,
Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique
BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET,
Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick
SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur
Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie
CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie. BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE,
Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur Christophe BOURGES, Madame
Isabelle DUPUIT, Monsieur Amaud ROBIN,
Ÿ 3 Abstentions : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Monsieur Charles KLINZING.
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 17 mars 2017
Le Maire,
-François ONETO. ea