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Conseil Municipal - Conseil municipal de Septembre
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Cheffes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal de Septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Religion et laïcité, Bois et produits du bois,
Cheffes
Compte-rendu de la séance du 16 septembre 2024 Page 1 sur 5
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 16 Septembre 2024
Le seize septembre deux mille vingt-quatre, à vingt heures, se sont réunis dans la salle du Conseil, 3, Square René GOUJON, 49125 CHEFFES, les membres du Conseil municipal de la commune de Cheffes sur la convocation et la présidence de M. Marc DUTRUEL, Maire.
Sont présents : Marc DUTRUEL, Delphine BOUJU, Jacques BLONDET, Françoise FEDERKEIL, Patrick LECLERC, Michel CADEAU, Alain CERVAL,
Virginie DOS SANTOS, Jacques DURAND, Mélinda FRADIN,
Roselyne LEGARÉ, Ludovic LERAY, Jocelyne PORTIER, Laurent
POUX et Audrey RENAUDON
Absent : Jacques BLONDET, Patrick LECLERC, Virginie DOS SANTOS, Roselyne LEGARÉ, Audrey RENAUDON
Pouvoirs : Jacques BLONDET à Michel CADEAU
Patrick LECLERC à Laurent POUX
Virginie DOS SANTOS à Jacques DURAND
Roselyne LEGARÉ à Françoise FEDERKEIL
Date de la convocation : 11/09/2024
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : 10
Conseillers votants : 14
Secrétaire de séance : Ludovic LERAY
Date de publication : 19/09/2024
Heure début de réunion 20h00
**********
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du Conseil municipal du 08 juillet 2024, à l’unanimité.
**********
Présentation du rapport du CEP
Monsieur le Maire donne la parole à Mme Delphine BOUJU qui rend compte de la synthèse du rapport établi par le conseiller en énergies partagé (CEP) du SIEML afin de présenter l’évolution et la répartition de la consommation énergétique communale. Cheffes
CRT re ie Re 1
plz:
237 334 kWh
Rp:
2021
Electricité
Rigueur
climatique
—— DJU TOTAL ANNUEL
—*— DJU SAISON DE CHAUFFE
CT NT ee Sie Re TS
vlyz
189 933 kWh
2022 2023
H Propane B Bois Granulés
2 022
2021
1 720
2022
167 765 kWh
©
D
ON
nmmzzON
& Patrimoine bâti
Electricité M Propane M Gois Granulés . . ne M Eclairage public et assimilés
L'hiver 2021 a été plus rigoureux que les hivers des dernières années.
Les baisses de consommations sont très importantes, et ce dans toutes les énergies : si la baisse entre 2021 et 2022 peut en partie être due à une rigueur climatique moindre, la baisse entre 2022 et 2023 se
Ÿ Onretrouve même des niveaux de consommations très inférieurs à 1725 2019 (223 MWh)
“Bâtiment = SECTEUR quasi exclusif des consommations (95% des consos / part en hausse)
ss fait à rigueur hivernale identique et atteint 12%. 1952 1915 “ La réduction des consommations électriques par rapport à 2021 se D confirme en 2023.
2023
Sans surprise,
Le complexe scolaire
représente
quasiment les 2/3
des consommations
du secteur Bâtiment
et donc de la
commune;
Plus surprenant, les
WC de la halte
fluviale arrivent en
2ème position.
ESPACE VAL DU PIRON - BATIMENT
ET ECLAIRAGE STADE
5%
SALLE VAL SAINT SULPICE ATELIER COMMUNAL 2] [ATELIER COMMUNAL 1
2% 2% 1%
CAMPNNEDE LEPEUSE [WC SQUARE RENE GOUJON 4% a
Compte-rendu de la séance du 16 septembre 2024 Page 2 sur 5
Il en découle les préconisations ci-après : Cheffes
Bilan énergétique CHEFFES
Mairie Stade communal/Salle Val du Piron
Renégocier le prix d'achat du propane ECS : Isolation des ballons 3146 € TIC/T Actuellement
2690 € TTC/T en 2022 Salle Val Saint Sulpice
2354 € TTC/T en 2021... Vérifier les programmations en œuvre pour le
Prix constatés sur les communes CEP : 800 à 2500 chauffage du bâtiment et optimiser si besoin
Soit près de 2500 € d'économies annuelles potentielles Photovoltaïque
Problème de chauffage : - Recherche du bâtiment optimal (Le complexe scolaire : : et sa toiture terrasse de 600 m2 ou L'atelier communal + _ Déplacerle thermostat dans le bureau le plus froid (250m2) avec un transfo Enedis juste à côté.]
* Vérifier désembouage ef équilibrage des réseaux + Rédaction note d'opporiunité et lancement étude de structure
Complexe Scolaire
Conso au m2 =
180 KWh /an.m2 en 2021
124 KWh/an.m2 en 2023
Optimisation des programmations
Suivi chaudière
Vérification bon fonctionnement CTA
Bilan énergétique CHEFFES
© Constais
YŸ Les puissances souscrites de plusieurs sites peuvent être supérieures à celles réellement développées
YŸ _ Les formules tarifaires ne sont parfois pas adaptées aux usages
Proposition
Ÿ. Demander la modification des puissances souscrites & formules tarifaires par Ordre de service
Puissance souscrite TU DAME SECTE Er LATTES TOI Economie annuelle
ECLAIRAGE PUBLIC
PLACE DE L'EGLISE 09309551320050 |BT <= 36 kVA SDT LU 12 BT <= 36 KVA SDT CU 890
LE POINT DU JOUR 09369319721519 |BT <= 36 kVA SDT LU 3 BT <= 36 KVA SDT CU 200
10 ROUTE DE SOULAIRE 09328509351898 |BT <= 36 kVA SDT LU 2 BT <= 36 KVA SDT CU 60
BATIMENT
CAMPING DE L'ECLUSE 50018633593305 | BT > 36 KVA 4P CU | p ro 7 eva BT <= a cu 300
TOTAL ECONOMIES
ANNUELLES
Compte-rendu de la séance du 16 septembre 2024 Page 3 sur 5
Madame Delphine BOUJU explique que :
- Les modifications des contrats d’électricité ont été effectuées.
- L’achat du propane vient d’être négocié, le contrat va être signé et la mise en place se fera d’ici la fin de l’année. Cheffes
Compte-rendu de la séance du 16 septembre 2024 Page 4 sur 5
CM 2024-09-16-01 – DELIBERATION – Décision modificative n° 1
Monsieur le Maire explique qu’afin de pouvoir passer les écritures d’intégrations des frais d’étude
aux travaux réalisés et de passer les écritures d’amortissements des subventions suite à la mise à jour
de l’actif, il convient de prendre une décision modificative du budget primitif de la commune afin de
prévoir les crédits nécessaires.
Nature BP + REPORT DM N°1
TOTAL
BUDGET Nature
BP +
REPORT DM N°1
TOTAL
BUDGET
N N N N
10 DOTATIONS,FONDSDIVERSET RESERVES 0.00 024 PRODUITSDESCESSIONSD'IMMOBILISATIONS 0.00
16 EMPRUNTSET DETTESASSIMILES 55 144.00 55 144.00 10 DOTATIONS,FONDSDIVERSET RESERVES 195 000.00 195 000.00
20 IMMOBILISATIONSINCORPORELLES 28 933.41 28 933.41 13 SUBVENTIONSD'INVESTISSEMENT RECUES 447 689.46 447 689.46
204 SUBVENTIONSD'EQUIPEMENT VERSEES 10 000.00 10 000.00 16 EMPRUNTSET DETTESASSIMILES 0.00
21 IMMOBILISATIONSCORPORELLES 1 177 081.64 1 177 081.64 204 SUBVENTIONSD'EQUIPEMENT VERSEES 0.00
23 IMMOBILISATIONSEN COURS 0.00 21 IMMOBILISATIONSCORPORELLES 0.00
27 AUTRESIMMOBILISATIONSFINANCIERES 0.00 23 IMMOBILISATIONSEN COURS 0.00
45 OPERATIONSPOURCOMPTEDETIERS 0.00 27 AUTRESIMMOBILISATIONSFINANCIERES 0.00
45 OPERATIONSPOURCOMPTEDETIERS 0.00
001 RESULTAT REPORTED'INVESTISSEMENT 0.00 001 RESULTAT REPORTED'INVESTISSEMENT 418 605.63 418 605.63
021 VIREMENT DELA SECTION DEFONCTIONNEMENT 202 063.96 -1 500.00 200 563.96
040 OPERATIONSD'ORDREDETRANSFERT ENTRESECTIONS 0.00 040 OPERATIONSD'ORDREDETRANSFERT ENTRESECTIONS 7 800.00 1 500.00 9 300.00
041 OPERATIONSPATRIMONIALES 83 743.05 83 743.05 041 OPERATIONSPATRIMONIALES 83 743.05 83 743.05
Total Dépenses 1 271 159.05 83 743.05 1 354 902.10 Total Recettes 1 271 159.05 83 743.05 1 354 902.10
Nature BP + REPORT DM N°1
TOTAL
BUDGET Nature
BP +
REPORT DM N°1
TOTAL
BUDGET
N N N N 011 CHARGESA CARACTEREGENERAL 302 440.00 302 440.00 013 ATTENUATIONSDECHARGES 0.00
012 CHARGESDEPERSONNEL ET FRAISASSIMILES 403 743.39 403 743.39 70 PRODUITSDESERVICES, DU DOMAINE& VENTESDIVERSES 101 100.00 101 100.00
014 ATTENUATIONSDEPRODUITS 6 000.00 6 000.00 73 IMPOTSET TAXES 560 928.00 560 928.00
022 DEPENSESIMPREVUES 0.00 0.00 74 DOTATIONSET PARTICIPATIONS 188 550.00 188 550.00
65 AUTRESCHARGESDEGESTION COURANTE 65 860.00 65 860.00 75 AUTRESPRODUITSDEGESTION COURANTE 14 280.00 14 280.00
66 CHARGESFINANCIERES 24 900.00 24 900.00 76 PRODUITSFINANCIERS 0.00
67 CHARGESEXCEPTIONNELLES 1 000.00 1 000.00 77 PRODUITSEXCEPTIONNELS 1 000.00 1 000.00
68 DOTATIONSAUX AMORTISSEMENTSET PROVISIONS 65.00 65.00 0.00
002 RESULTAT REPORTEDEFONCTIONNEMENT 148 014.35 148 014.35
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 202 063.96 -1 500.00 200 563.96 040 OPERATIONSD'ORDREDETRANSFERT ENTRESECTIONS 0.00
042 OPERATIONSD'ORDREDETRANSFERT ENTRESECTIONS 7 800.00 1 500.00 9 300.00 042 OPERATIONSD'ORDREDETRANSFERT ENTRESECTIONS 0.00
043 OPÉRATION D'ORDREA L'INTERIEURDELA SECTION FONC 0.00 043 OPÉRATION D'ORDREA L'INTERIEURDELA SECTION FONC 0.00
1 013 872.35 1 013 872.35 1 013 872.35 1 013 872.35
Dépenses Recettes
Mouvement d'ordre
BP 2024
Investissement
Dépenses Recettes
Mouvement d'ordre
Fonctionnement
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité après un vote à main levée, ADOPTE cette décision modificative du budget.
CM 2024-09-16-02 – DELIBERATION – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ANJOU LOIR ET SARTHE
Convention pour l’entretien des circuits PDIPR – Plan Départemental
des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Monsieur le Maire fait lecture du projet de convention à intervenir avec la Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe (CCALS) pour l’entretien des circuits inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR). La commune est en effet concernée par quelques kilomètres de ces circuits et la CCALS a la compétence pour l’entretien.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité après un vote à main levée : - VALIDE la convention,
- CHARGE Monsieur le Maire de signer tous documents à intervenir à cet effet. CITES
de rêves et d’eau
Compte-rendu de la séance du 16 septembre 2024 Page 5 sur 5
QUESTIONS DIVERSES
- Repas Elus agents : le 18/01/2025 à 12h00 salle Val St Sulpice (conjoint et enfants invités)
- Vœux du maire : le 17/01/2025 salle Val St Sulpice
- Séminaire des Maires : merci de vous positionner avant la fin du mois de septembre.
- Repas des anciens le 16/11 à 12h00 salle Val St Sulpice : Marc, Michel, Mélinda, Delphine,
Jocelyne, Roselyne, Laurent
- Fête de l’élevage à Miré : le 21/09 à 14h00 : Jacques Durand sera présent
- Mariage du 29/10 à 11h30 : Françoise et Jocelyne
- Mariage du 5/10 à 11h30 : Marc et Delphine
- Association « sourires partagés » : vente de pensées et plantation d’un arbre sur Cheffes (un
lilas des Indes) à 10h00 le 5/10
- Tarification de la salle du val saint Sulpice pour les agents et les élus : ½ tarif, une fois par an,
sauf jours fériés et fêtes de fin d’année. Une modification du règlement intérieur va être
effectué.
- Bilan location de la salle du val saint Sulpice : 2 mariages, un baptême, des anniversaires, un
loto et des spectacles soit 10 occupations au total. Les retours sont positifs. Le jardin à l’arrière
est très apprécié. L’isolation phonique est correcte puisque les voisins les plus proches
n’entendent pas. Mettre des informations sur l’utilisation du matériel.
- Embellissement du village : accord pour des couvre-sol
- Signature de la charte 3Rd’Anjou : Agnès, Nawal, Adeline et Roselyne (comité de pilotage) le 26
septembre à 16h45 ; demande de candidature de parents et enfants : pas de retour pour le
moment.
- Semaine bleue : semaine nationale des retraités et personnes âgées du 27 septembre au 5
octobre : différentes activités proposées sur 9 communes du territoire de la CCALS. Pour
Cheffes : randonnée le mercredi matin 2 octobre et visite commentée (par André GRAZELIE) du
village l’après-midi.
- Octobre rose : 13/10 randonnée départ 9h00
- DIVERS : Attention à la recrudescence de vols sur la commune
La séance est levée à 22h20