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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Cheffes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal de Mai)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Compte-rendu de la séance du Page 1 sur 2
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 15 Mai 2023
Le quinze mai deux mille vingt-trois, à vingt heures, se sont réunis dans la salle du Conseil, 3, Square René GOUJON, 49125 CHEFFES, les membres du Conseil municipal de la commune de Cheffes sur la convocation et la présidence de M. Marc DUTRUEL, Maire.
Sont présents : Marc DUTRUEL, Delphine BOUJU, Jacques BLONDET, Françoise FEDERKEIL, Patrick LECLERC, Michel CADEAU, Alain CERVAL,
Virginie DOS SANTOS, Jacques DURAND, Mélinda FRADIN,
Roselyne LEGARÉ, Ludovic LERAY, Jocelyne PORTIER, Laurent
POUX et Audrey RENAUDON
Excusés : Alain CERVAL, Françoise FEDERKEIL, Jocelyne PORTIER, Mélinda FRADIN
Pouvoirs : Alain CERVAL a donné pouvoir à Marc DUTRUEL Françoise FEDERKEIL a donné pourvoir à Roselyne LEGARÉ
Jocelyne PORTIER a donné pouvoir à Delphine BOUJU
Mélinda FRADIN a donné pouvoir à Laurent POUX
Date de la convocation : 11 mai 2023
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : 11
Conseillers votants : 15
Secrétaire de séance :
Date de publication :
Heure début de réunion 20h00
**********
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du Conseil municipal à l’unanimité
**********
DCM 2023-020 CCAS : Aide financière
Monsieur le Maire expose aux conseillers municipaux qu’à la suite de la réunion de la commission du CCAS, un administré sollicite une aide financière pour donner suite à des factures importantes pour un montant de 300 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- DONNE son accord Compte-rendu de la séance du Page 2 sur 2
DCM 2023-021 PATRIMOINE : Division Parcellaire et vente lieu-dit « Le sous-bois »
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la proposition la division de la parcelle cadastrée section A, n°1106, pour la création d’une parcelle de 176m². Celle-ci sera à rattacher à la parcelle cadastrée section A, n°132 Propriété de M. et Mme GRIPON. La commune prend en charge les frais de bornage à hauteur de 1 371.60€. Le montant de la vente est fixé à 685.80€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
DONNE son accord
DCM 2023-022 PERSONNEL : Délégation de signature
Le Maire de la commune de CHEFFES donne sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature à Madame Edwige BOURGEAIS, adjoint administratif occupant les fonctions de secrétaire de Mairie, en l’absence ou en cas d’empêchement de ses adjoints, pour l’apposition du paraphe sur les bons de commandes dont le montant est égal ou inférieur à 50 € HT.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
DONNE son accord
QUESTIONS DIVERSES
- Prévoir le suppléant pour les mariages du 15/07 et 01/09. Et en informer Florie RABEAU
- Organisation du Conseil Municipal du 9 juin : Fixer horaires pour élire les 3 délégués et 3 suppléants pour les élections Sénatoriales.
Voirie - Cadre de vie :
Communication – Animations
Urbanisme :
Informations maire :