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Déliberation - 2026 01 15
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Boisseuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie,
2026 01 15
COM/(UNE DE BOISSEUIL DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Haute-Vienne)
Nombre de Conseillers
en exercice : 23
Présent5 : 20
Votants: 23
L'an deux mille vingt-six, le 3 mars, le con5eil municipal,
dûment convoqué, s'e5t réuni en session ordinaire
à la mairie, sous la présidence de M. Philippe JANICOT.
oàte dê convocation du Conseil Municipâl i 27 féÿîiet 2026
PRESENTS: Mme BEAUGERIE Delphine, M. BIAD grahim, Mme BOI,CHON Véronique, Mme BOURGEOIS Annick, Mme COqUEL Làure, M. DOUDARD Christiôn, Mme HAY Sôlomé, M. JANICOT Philippe, M. LARROQUE Joêl, M. NARAIN Gino, M. SAUVAGNAC Bernàrd, M. TOURNIEROUX Vincent, M. VALADON Thierry, M. VILLAUTREIX JoëI, Mme WSSOCQ Mathilde, Mme ASTIER Môrtine, rrÿ1. BOURDOLLE Philippe, Mme DEBÀYLE Michèle, I't. EJNER Pascal, M. Bernard ZBORALA.
ABSENTS : Mme BRAILLON Eliane (Pouvoir à Mme BOURGEOIS Annick), Mme
MOREAI,, Aurore (Pouvoir à Mme COqUEL Laure), Mme MOUMIN Manon (Pouvoir à M. JANICOT Philippe),
Secrétaire de séance : Mme ÀSTIER Martine
15. Modilication de la grille des emplois de la commune de Boisseuil.
Conformément à l'a(icle L 313- I du Code général de la fonction publique, il appanient au conseil municipal de moditier la durée hebdomadaire de travail des emplois dans la commune ainsi que les créations et les suppressions des emplois.
l. Pôle culturel :
Création d'un poste permanent d'adioint technique à compter du 1" iuiq 2026(p!§1e 79I
Suite au prochain départ à la retraite d'un agenl du pôle culturel, il convient de créer un emploi permanenl à temps complet au grade d'adjoint technique (catégorie C), à compter du l"juin 2026.
Création d'un ooste d'adioint technioue DrinciDal de 2è-'c1 asse. à comDter du l"'iuit 2026 (Doste 80) o
Suite au prochain départ à la retraite d'un agent du pôle culturel et afin de pouvoir élargir Ie recrutement et alnsr
permetûe à la collectivité de disposer d'un maximum de candidatures, il convient également de créer un emploi perïnanent à lemps complet au grade d'adjoint technique principal de 2è-'classe (Çatégorie C), à compter du 1" juin 2026.
a tion d'un oste d'ad oint tec ue al ter du l" uin 2026 e 8l
Suite au prochain départ à la retraite d'un agent du pôle culnrrel et afin de pouvoir élargir le recrutement et arnsi
permettre à la collectivité de disposer d'un maximum de candidarures il convient également de créer un emploi
permanent à temps complet au grade d'adjoint technique principal de lè'classe (catégorie C), à compter du l"' juin 2026.
Le conseil municipâ1, après en avoir délibéré, décide :
F de créer le poste d'adjoint technique principal (poste 79), à temps complet, à compt€r du
l"' juin 2026,
> de créer le poste d'adjoint technique principal de 2è" classe (poste 80), à temps complet,
à compter dü l"'juin 2026,
) de créer le post€ d'adjoint technique principal de lê'" clâsse (posle 8l), à temp§ complet'
à compter dr !"'juin 2026,
) d'approuver la nouvelle grille des emplois à partir du l"' juin 2026,
> de donner au Mâire loutes autorisâtions nécessaires aux fins envisâgées.
voTE 23 POUR 23 CONTRE O ABSTENTION O
Fait en Mairie le 4 mars 2026
ALr registre sont les signatures
Pour Le ùlâire empêché,
Le l' adjoinl,
Thietry l/ALADON
'\ir
->1