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Déliberation - Conventions annuelles de partenariat avec les association sportives et culturelles
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Conventions annuelles de partenariat avec les association sportives et culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 22/02/2024
VILLE DE Reçu en préfecture le 22/02/2024
Publié le
ID : 040-214003121-20240221-2024_02_017-DE
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 FEVRIER 2024 LANDES
DELIBERATION N° 2024-02-017-DVCS
Nomenclature : 8.9
OBJET : CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES
L'an deux mille vingt quatre, le vingt février, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
Votants : 32
L’élu suivant sort de la
salle et ne prend pas part
au vote :
M. Garans
Abstention: /
PRÉSENTS EN DEBUT DE SEANCE
M. LESPADE, M. PERRET, Mme NOGARO, Mme DUFAU, M. MABILLET, Mme DUPRE, M. DUBERT, Mme MOUNIER, Mme DARRAMBIDE, M. SAUBIETTE, Mme ORDUNA, M. GARANS, Mme BAULON, Mme TROISVALLETS, Mme CORRIHONS, Mme PICAT, M. MIREMONT, Mme BIRLES, M. DECKE, Mme PERIMONY-BENASSY, M. CENDRES, Mme LE GALL, M. COUTIER, Mme LALANNE, M. LORMAND, M. ROBLES,
Votes exprimés: 32
Pour: 32 Mme CASSAING, Mme DACHARRY, M. LATAILLADE
Contre : / À x _ ABSENTS EXCUSES REPRÉSENTES EN DEBUT DE SEANCE
M. DOMET procuration à M.MABILLET
M. GONZALES procuration à M. DUBERT
Fait à Tarnos, Mme SAINT-AUBIN procuration à M. COUTIER
M. FLEURENTDIDIER procuration à Mme DUPRE le 21 février 2024
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme NOGARO
Nombre de Conseillers en exercice |33
Nombre de présents 29
Nombre de pouvoirs 4
du dépôt au le du contrôle de |L Nombre de votants 8 légalité et de Lapublication sur
le site Internet de la Mairie le :
JA \09| 29
Monsieur le Maire présente les conventions de partenariat avec les associations sportives et culturelles élaborées conformément aux dossiers de conventionnement remis par celles-ci, et concernant
soit :
ele montant de la subvention annuelle allouée,
et/ou
+ d'un projet spécifique
et/ou
° la mise à disposition régulière d'installations sportives municipales
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos. fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr ID : 040-214009121-20240221-2024 02 G17-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-29
Vu la délibération attribuant les subventions aux associations en date du 20 février 2024.
Considérant le projet de convention,
DELIBERE
APPROUVE les conventions de partenariat à intervenir avec les associations sportives et culturelles relatives soit à l’attribution d’une subvention annuelle pour l’année 2024 et/ou au soutien de projet spécifique et/ou à la mise à disposition régulière d'installations sportives.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ces conventions de partenariat et tout autre
document s’y rapportant
DIT que la somme nécessaire est prévue au Budget 2024
DIT que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois suivant son affichage ou sa notification et sa transmission au représentant de l’État dans le Département. Le tribunal administratif de Pau peut être saisi dans les deux mois par l’application « Télérecours citoyens » accessible sur le site www.telerecours.fr CONVENTIONS DE PARTEN
2/02/2024
22/02/2004
ID : 040-214009121-20240221-2024 02 G17-DE
ARIAT 2024 AVEC ASSOCIATIONS SPORTIVES et CU LTURELLES
Associations Mise à disposition Subvention Projet Subvention SPORTIVES régulières des spécifique Fonctionnement installations
municipales
AEROFIT'S CLUB TARNOS OUI 500 €
ALTB OUI 1.500 €
AST OMNISPORTS 40 000€ AST Aérobic OUI
AST Athlétisme NON
AST Free Danse NON
AST Football OUI
AST Gymnastique Volontaire OUI
AST Karaté OUI
AST Pétanque OUI
AST Yoga OUI
ASTT Tennis OUI 1800€ Bail location courts 700 € tennis municipal
CSE Safran Helicopter NON 3660€ - travaux de voirie La Baye
ASTT Forme et bien être QUI 0€
BIT.S. NON 27.000 €
Cadence Forme OUI 0
DISC GOLF Sud Landes OUI 250 €
ECOLE DE RUGBY NON 2.000 €
SICSBT OMNISPORTS 19 734 € SICSBT Boxe Anglaise NON
SICSBT Boxe Française NON
SICSBT Chorale (culture) NON
SICSBT Cyclotourisme NON
SICSBT Danse Classique NON
SICSBT Danse Contemporaine QUI
SICSBT Echasses NON
SICSBT Echecs OUI
SICSBT Judo NON
SICSBT Gymnastique Sportive OUI
SICSBT Handball OUI
SICSBT Musculation NON
SICSBT Tir à l'Arc OUI
SIGSBT Taï Chi Chuan NON
SICSBT Surf OUI
TENNIS CLUB LA PALIBE OUI 50 000€ - projet tennis couvert 1.200 €
ARTP (Rando Santé) NON 200€
TREC OUI 500€ - Changement clôture 500€ autour du circuit
VELO CLUB TARNOS OUI 1 500€ Organisation du départ 3 000€ d'une étape de la course cycliste
l'ESSOR BASQUE à TARNOS 2/02/2024
22/02/2004
ID : 040-214009121-20240221-2024 02 G17-DE
Associations Mise à disposition Subvention Projet Subvention CULTURELLES régulières des spécifique Fonctionnement installations
municipales
AEP AEOLIA NON 200€ - Anniversaire de 300 € l'association
AMIS DE L'ART NON 600€
ANACR NON 300€
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL 8 600€ BOUCAU-TARNOS
CCSBT Aquarelle OUI
CCSBT Calligraphie OUI
CCSBT Cirque OUI
CCSBT Danse Espagnole OUI
CCSBT Dessin Peinture OUI
CCSBT Généalogie OUI
CCSBT Théâtre enfant OUI
CCSBT Espagnol OUI
CCSBT Art et produits naturels OUI
CCSBT Arrêt sur images NON 1000€ - Exposition festival Jazz en Mars
CLUB DES AINES DES OUI 500 € BARTHES
COMITE DES FETES TARNOS OUI 25 000 €
CHORALE ERMEND BONNAL OUI 800 €
LA LOCOMOTIVE OUI 13 000€
RENCONTRE ET AMITIE OUI 600 €
RALLYE DES DEUX ETANGS OUI 0€
COULEUR DES ILES OUI 0€
BATUCADA SAMBELEZEA OUI 900€ - Festival Brésilien