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Déliberation - Conventions annuelles de partenariat avec les associations sportives et culturelles
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Conventions annuelles de partenariat avec les associations sportives et culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
VILLE DE A Pa
ns!
Envoyé en préfecture le 03/04/2023
Reçu en préfecture le 03/04/2023
ID : 040-214003121-20230331-2023_03_038-DE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 MARS 2023 LANDES
DELIBERATION N° 2023-03-038-DVCS
Nomenclature : 8.9
OBJET : CONVENTIONS ANNUELLES DE PARTENARIAT
ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES
AVEC LES
Votants : 20
Les 12 élus suivants ne
prennent pas part au vote :
M. Lespade, M. Perret,
Mme Nogaro, Mme Dupré,
M. Mabillet, M. Gonzales,
M. Garans, Mme Corrihons,
M. Coutier, M. Hervelin,
Mme Orduna (par
procuration) et Mme Baulon
(par procuration)
L’an deux mille vingt trois, le trente mars, à vingt heures. Le Conseil municipal
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS EN DEBUT DE SEANCE
M. LESPADE, M. PERRET, Mme NOGARO, M. DOMET, Mme DUFAU, M. MABILLET, Mme DUPRE, M. DUBERT, Mme MOUNIER, M. GONZALES, Mme SAINT-AUBIN, M. SAUBIETTE, M. GARANS, Mme TROISVALLETS, Mme CORRIHONS, M. FLEURENTDIDIER, Mme PICAT, M. MIREMONT, Mme PERIMONY-BENASSY, M. CENDRES, Mme LE GALL, M. COUTIER, Mme LALANNE, M. ROBLES, Mme CASSAING, Mme DACHARRY, M. LATAILLADE
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS EN DEBUT DE SEANCE
Abstention: / Mme DARRAMBIDE procuration à M. DOMET
Votes exprimés: 20 Mme ORDUNA procuration à M. MABILLET Mme BAULON procuration à Mme DUPRE
Pour: 20 M. DECKE procuration à M. DUBERT
Contre : / M. HERVELIN procuration à Mme DUFAU
ABSENTS EXCUSÉS
Mme BIRLES
Fait à Tarnos, z SECRETAIRE DE SEANCE : Mme NOGARO le 31 mars 2023
Pour ai ifié ARRNIES z Nombre de Conseillers en exercice |33 conforme
ETS #}
Ne HE)
Certifi exéakoire compte tenu
du dépôt au titre du contrôle de
légalité\et de La publication sur
le site Ihterneï de la Mairie le :
Nombre de présents 27 en début de séance
Nombre de pouvoirs 5
Nombre de votants 32 en début de séance
02110
srl Maire présente les conventions de partenariat avec les associations sportives et
culturelles élaborées conformément aux dossiers de conventionnement remis par celles-ci, et
concernant
soit :
+ __le montant de la subvention annuelle allouée,
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr 03/04/2028
12023
ID : 040-214009121-20220381-2028 03 088-DE
et/ou
+ d'un projet spécifique
et/ou
* la mise à disposition régulière d'installations sportives municipales
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-29
Vu la délibération attribuant les subventions aux associations en date du 30 mars 2023
Considérant les projets de conventions,
DELIBERE
APPROUVE les conventions de partenariat à intervenir avec les associations sportives et culturelles relatives soit à l’attribution d’une subvention annuelle pour l’année 2023 et/ou au soutien de projet spécifique et/ou à la mise à disposition régulière d'installations sportives.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ces conventions de partenariat et tout autre document s’y rapportant
DIT que la somme nécessaire est prévue au Budget.
DIT que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois suivant son affichage ou sa notification et sa transmission au représentant de l’État dans le Département. Le tribunal administratif de Pau peut être saisi dans les deux mois par l'application « Télérecours citoyens » accessible sur le site www.telerecours.fr le 03/04/2023
3/04/2023
ID : 040-214009121-20220381-2028 03 088-DE
CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2023 AVEC ASSOCIATIONS SPORTIVES et CULTURELLES
Associations Mise à disposition Subvention Projet Subvention SPORTIVES régulières des spécifique Fonctionnement instailations
municipales
AEROFIT'S CLUB TARNOS OUI 250 €
ALTB OUI 1506€ - Organisation des 1.500 € 70 ans de l’association
AST OMNISPORTS 40 000€ AST Aérobic OUI
AST Athlétisme NON
AST Free Danse NON
AST Football OUI
AST Gymnastique Volontaire OUI
AST Karaté OUI
AST Pétanque OUI
AST Yoga OUI
ASTT Tennis OUI 1800€ Bail location courts 700€ tennis municipal
ASTT Forme et bien être OUI 0€
BIT.S. NON 27.000 €
Cadence Forme QUI 0
DISC GOLF Sud Landes OUI 250 €
ECOLE DE RUGBY NON 2.000 €
SICSBT OMNISPORTS 19 734€ SICSBT Boxe Anglaise NON
SICSBT Boxe Française NON
SICSBT Chorale (culture) NON
SICSBT Cyclotourisme NON
SICSBT Danse Classique NON
SICSBT Danse Contemporaine OUI
SICSBT Echasses NON
SICSBT Echecs OUI
SICSBT Judo NON
SICSBT Gymnastique Sportive OUI
SICSBT Handball QUI
SICSBT Musculation NON
SICSBT Pôle Dance QUI
SICSBT Tir à l'Arc OUI
SICSBT Taï Chi Chuan NON
SICSBT Surf QUI
TENNIS CLUB LA PALIBE OUI 1.200 €
ARTP (Rando Santé) NON 200€
TREC QUI 500€ - Achat de voitures 500€
VELO CLUB TARNOS OUI 1 500€ Organisation du départ 3 000€ d'une étape de la course
cycliste l'ESSOR BASQUE à
TARNOS le 03/04/2023
3/04/2023
ID : 040-214009121-20220381-2028 03 088-DE
Associations Mise à disposition Subvention Projet Subvention CULTURELLES régulières des spécifique Fonctionnement
installations
municipales
AEP AEOLIA NON 300 €
AMIS DE L'ART NON 600 €
ANACR NON 300 €
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL 8 600€ BOUCAU-TARNOS
CCSBT Aquarelle OUI
CCSBT Calligraphie OUI
CCSBT Cirque OUI
CCSBT Danse Espagnole OUI
CCSBT Dessin Peinture OUI
CCSBT Généalogie OUI
CCSBT Théâtre enfant OUI
CCSBT Espagnol OUI
CCSBT Art et produits naturels OUI
CLUB DES AINES DES OUI 500 € BARTHES
COMITE DES FETES TARNOS OUI 25 000 €
CHORALE ERMEND BONNAL OUI 800 €
LA LOCOMOTIVE OUI 413 000 €
RENCONTRE ET AMITIE OUI 600 €
RALLYE DES DEUX ETANGS OUI (4
COULEUR DES ILES OUI 0€
BATUCADA SAMBELEZEA OUI 500€