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Déliberation - &files=04 Convention annuelle de partenariat avec
Déliberation - Convention annuelle de partenariat avec les associations culturelles et sportives
Document publié le Lundi 8 mars 2021 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Convention annuelle de partenariat avec les associations culturelles et sportives)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
VILLE DE \#
LANDES
Envoyé en préfecture le 10/03/2021
Reçu en préfecture le 10/03/2021
ID : 040-214003121-20210309-2021 03 025-DE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 MARS 2021
DELIBERATION N° 2021-03-025-DVCS
Nomenclature : 8.9
OBJET : CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES
LES
Votants : 32
M. Garans ne prenant pas
part au vote
Abstention : /
Votes exprimés: 32
Pour: 32
Contre : /
Fait à Tarnos,
le 9 mars 2021
Pour extrait certifié
légalité et
Mairie le :
L'an deux mille vingt et un, le huit mars, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS À L'OUVERTURE DE SEANCE
M. LESPADE, M. PERRET, Mme NOGARO, M. DOMET, Mme DUFAU,
M. MABILELET, Mme DUPRE, M. DUBERT, Mme MOUNIER, M. GONZALES,
Mme SAINT-AUBIN, Mme DARRAMBIDE, M. SAUBIETTE, Mme ORDUNA,
M. GARANS, Mme BAULON, M. LECERF, M. FLEURENTDIDIER, Mme PICAT, M. MIREMONT, Mme BIRLES, M. DECKE, Mme PERIMONY- BENASSY, M. CENDRES, Mme LE GALL, M. COUTIER, Mme LALANNE,
M. HERVELIN, M. ROBLES, Mme CASSAING, M. LAPBBIE, Mme DACHARRY
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS A L'OUVERTURE DE SEANCE Mme CORRIHONS procuration à M. DUBERT
SECRÉTAIRE DE SEANCE : M. PERRET
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 32
Nombre de pouvoirs: 1
Nombre de votants : 33
Monsieur le Maire présente les conventions de partenariat avec les associations sportives et culturelles élaborées conformément aux dossiers de conventionnement remis par celles-ci, et concernant
soit :
+ le montant de la subvention annuelle allouée,
et/ou
°__ d'un projet spécifique
et/ou
* la mise à disposition régulière d'installations sportives municipales
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 M 61 - Courriel : mairic@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr Envoyé en préfecture le 10/03/2021
Reçu en préfecture le 10/03/2021
ID : 040-214003121-20210309-2021 03 025-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-29
Vu la délibération n°2021-02-003-DR/FIN en date du 04 Février 2021 attribuant les
subventions aux associations
Considérant les projets de conventions,
DELIBERE
APPROUVE les conventions de partenariat à intervenir avec les associations sportives et
culturelles relatives soit à l’attribution d’une subvention annuelle pour l’année 2021 et/ou au soutien de projet spécifique et/ou à la mise à disposition régulière d'installations sportives.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ces conventions de partenariat et tout autre
document s’y rapportant
DIT que la somme nécessaire est prévue au Budget.
DIT que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois suivant son affichage ou sa notification et sa transmission au représentant de l’État dans le Département. Le tribunal administratif de Pau peut être saisi dans {es deux mois par l'application « Télérecours citoyens » accessible sur le site www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 10/03/2021
Reçu en préfecture le 10/03/2021
ID : 040-214003121-20210309-2021 03 025-DE
CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2021 AVEC ASSOCIATIONS SPORTIVES et CULTURELLES
Associations
SPORTIVES
AEROFIT'S CLUB TARNOS
ALTB
AST OMNISPORTS
|AST Aérobic | AST Athlétisme
AST Free Danse
AST Football
AST Gymnastique Volontaire
AST Karaté
| AST Pétanque
| AST Yoga
| ASTT Tennis
BTS.
Cadence Forme
| DISC GOLF Sud Landes
| ECOLE DE RUGBY
SICSBT OMNISPORTS
SICSBT Boxe Anglaise
SICSBT Boxe Française
SICSBT Chorale (culture)
SICSBT Cyclotourisme
SICSBT Danse Classique
SICSBT Danse Contemporaine
SICSBT Echasses
SICSBT Echecs
SICSBT Entretien Physique
| SICSBT Judo
SICSBT Gymnastique Sportive
SICSBT Handball
SICSBT Musculation
| SICSBT Pôle Dance
SICSBT Tir à l'Arc
SICSBT Taï Chi Chuan
SICSBT Surf
TENNIS CLUB LA PALIBE
| TREC
VELO CLUB TARNOS
Mise à disposition
régulières des
installations
municipales
OUI
OUI
OUI
NON
NON
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
NON
OUI
OUI
NON
NON
NON
NON
NON
NON
OUI
NON
OUI
OUI
NON
OUI
OUI
NON
OUI
OUI
NON
OUI
OUI
OUI
OUI
Subvention Projet spécifique
1800€ Bail location courts tennis
municipal
| 1 500€ Organisation du départ d'une
étape de la course cycliste l'ESSOR
BASQUE à TARNOS
Subvention
Fonctionnement
250 €
1.500 €
36500 €
700 €
27.000 €
0
250 €
2.000 €
23 760 €
1.200 €
500€
3 000€ Envoyé en préfecture le 10/03/2021
Reçu en préfecture le 10/03/2021
>
ar & LE
ID : 040-214003121-20210309-2021 03 025-DE
Associations Mise à disposition | Subvention Projet spécifique | Subvention
CULTURELLES régulières des Fonctionnement
installations
municipales
AEP AEOLIA NON | | 150 €
| AMIS DE L'ART NON | 500 €
ANACR | NON 300 €
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL 8700€
BOUCAU-TARNOS |
||CCSBT Aquarelle
OUI |
CCSBT Calligraphie OUI |
CCSBT Cirque OUI
CCSBT Danse Espagnole OUI
CCSBT Dessin Peinture OUI
CCSBT Généalogie OUI
CCSBT Théâtre enfant OUI
CCSBT Espagnol OUI
| CCSBT Art et produits naturels OUI |
| | |
CLUB DES AINES DES BARTHES OUI | 500 €
COMITE DES FETES TARNOS OUI | __ 0€
CHORALE ERMEND BONNAL OUI 800 €
LA LOCOMOTIVE OUI | ___ 13000€
RENCONTRE ET AMITIE OUI _ 600 €
RALLYE DES DEUX ETANGS OUI | D 0€
COULEUR DES ILES | OUI | | œe
AQUI GASCOUN | NON | | 500€