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Déliberation - &files=12 Convention annuelle de partenariat avec
Déliberation - Conventions annuelles avec les associations sportives et culturelles
Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Conventions annuelles avec les associations sportives et culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 29/03/2018
VILLE DE D t " Reçu en préfecture le 29/03/2018
ANA )
Use
ee ID :040-214003121-20180328-2018 03 037-DE
2018-03-037-DVCS
LANDES nomenclature: 8.9.6
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 MARS 2018
OBJET : CONVENTIONS ANNUELLES DE PARTENARIAT AVEC LES
ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES
L'an deux mille dix-huit, le vingt-sept mars, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS
M. LESPADE, Mme NOGARO, M. PERRET, Mme DUFAU, M. DUBERT, Mme DUPRE, M. HERVELIN, M. GONZALES, M. LAPEBIE, Mme BAULON, Mme DESTOUESSE, Mme BIRLES, M. LAURENT, Mme CORRIHONS, Mme MOUNIER, Mme PICAT, ‘M. COUTIER, M. GARANS, Mme SAINT-AUBIN, M. DUBUS, M. SAUBIETTE,
Mme BISBAU, Mme PERIMONY-BENASSY, M. AJA, M. ROBLES
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS
M. SALLABERRY procuration à Mme NOGARO
M. LECERF procuration à M. HERVELIN
Mme CAMBRONERO procuration à M. LAURENT
Mme MONTAUCET procuration à M. LAPEBIE
Mme FAURE procuration à M. ROBLES
ABSENTS
M. POULAERT, Mme DELAVENNE, M. CLAVERIE
SECRÉTAIRE DE SEANCE : M. DUBERT
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 25
24 (point n° 2018-03-031-DGS)
Nombre de pouvoirs: 5
Nombre de votants : 30
29 (point n° 2018-03-031-DGS)
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.frEnvoyé en préfecture le 29/03/2018
Reçu en préfecture le 29/03/2018
ID : 040-214003121-20180328-2018 03 037-DE
2018-03-037-DVCS - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES
Monsieur le Maire présente les conventions de partenariat avec les associations sportives et culturelles élaborées conformément aux dossiers de conventionnement remis par celles-ci, et concernant
soit :
le montant de la subvention annuelle allouée,
et/ou
d'un projet spécifique
et/ou
la mise à disposition régulière d'installations sportives municipales
Voir tableau en annexe
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 2121-29
Vu la délibération n°2018-02-002-DR/FIN en date du 07 Février 2018 attribuant les
subventions aux associations
Considérant le projet de convention,
DELIBERE
APPROUVE les Conventions de Partenariat à intervenir avec les associations sportives et culturelles relatives soit l’attribution d’une subvention annuelle pour l’année 2018 et/ou au soutien de projet spécifique et/ou à la mise à disposition régulière d'installations sportives.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ces conventions de partenariat.
DIT que la somme nécessaire est prévue au Budget.
Vote: 29
Pour: 29
M. Garans ne prenant pas part au vote
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
(suivent les signatures
Pour extrait certifié confo
Tarnos, le 28 mars 2018Envoyé en préfecture le 29/03/2018
Reçu en préfecture le 29/03/2018
ID : 040-214003121-20180328-2018 03 037-DE
CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2018 AVEC ASSOCIATIONS SPORTIVES et CULTURELLES
Associations Mise à disposition Subvention Projet spécifique Subvention
SPORTIVES régulières des Fonctionnement installations
municipales
AEROFIT'S CLUB TARNOS OUI 250 €
ALTB OUI 1.500 €
AST OMNISPORTS 38000 €
AST Aérobic OUI
AST Athlétisme NON
AST Course à pied NON
AST Free Danse NON
AST Football OUI
AST Gymnastique Volontaire OUI
AST Hip Hop OUI
AST Karaté OUI
AST Pétanque OUI
AST Yoga OUI
* ASTT Tennis LR OUI 1800€ Bail location courts tennis 700€
municipal
BTS. NON 27.000 €
Cadence Forme OUI 0
DISC GOLF Sud Landes NON 200 €
ECOLE DE RUGBY NON 2.000 €
Randonnées et Tourisme Pédestre NON 200 €
SICSBT OMNISPORTS 25280 € SICSBT Boxe Anglaise NON
SICSBT Boxe Française NON
SICSBT Chorale (culture) NON
SICSBT Cyclotourisme NON
SICSBT Danse Classique NON
SICSBT Danse Contemporaine OUI
SICSBT Echasses NON
SICSBT Echecs OUI
SICSBT Entretien Physique OUI
SICSBT Judo NON
SICSBT kenpo kaï NON
SICSBT Gymnastique Sportive OUI
SICSBT Handball OUI
SICSBT Musculation NON
SICSBT Pôle Dance OUI
SICSBT Tir à l'Arc OUI
SICSBT Taï Chi Chuan NON
SICSBT Surf OUIEnvoyé en préfecture le 29/03/2018
Reçu en préfecture le 29/03/2018
ID : 040-214003121-20180328-2018 03 037-DE
Sud-Ouest Aïkido OUI 0
TENNIS CLUB LA PALIBE NON 1 000€ Aide travaux éclairage 1 court 1.200 €
TREC OUI 200€
VELO CLUB TARNOS OUI 2000€ Organisation de l'arrivée d'une 5,500 € étape de la course cycliste l'ESSOR
BASQUE à TARNOS
Associations Mise à disposition Subvention Projet spécifique Subvention
CULTURELLES régulières des Fonctionnement installations
municipales
AEP AEOLIA NON 150 € organisation concerts 150 €
AMIS DE L'ART n NON L 600 €
ANACR | NON : | 300€
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL | 500€ organisation 40 ème 8 700 € BOUCAU-TARNOS anniversaire
CCSBT Aquarelle OUI
CCSBT Calligraphie OUI
CCSBT Cirque OUI
CCSBT Danse Espagnole OUI
CCSBT Dessin Peinture OUI
CCSBT Généalogie OUI
CCSBT Planches et Plume NON
CCSBT Théâtre OUI
CLUB DES AINES DES BARTHES OUI 500 €
COMITE DES FETES TARNOS OUI 25 000 €
CHORALE ERMEND BONNAL OUI 800 €
LA LOCOMOTIVE OUI 13000 €
RENCONTRE ET AMITIE OUI 600 €