Ordre du Jour - ordre du jour du cm130416

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Ordre du Jour - ordre du jour du cm130416 Document publié le Jeudi 7 avril 2016 par la commune de Bondoufle. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm130416)Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Collectivités territoriales, Bondoufle, le 07 avril 2016

Madame, Monsieur,

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le mercredi 13 avril 2016 à 19H45.

Informations :

§ Démission d’un Conseiller Municipal

§ Installation de la Conseillère Municipale

§ Présentation de l’arrêté du Préfet du 14 mars 2016 - Installation Classée pour la protection de l’environnement- Autorisation d’exploitation ICPE – Société

SEMAVERT

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du Compte Rendu du 17 mars 2016

2) Décisions du Maire

3) Arrêtés du Maire

4) Remplacement d’un adjoint au Maire suite à une démission

5) Election, après démission, d’un conseiller communautaire au sein de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

§ Info rapport modification du tableau du Conseil Municipal

6) Remplacement d’1 membre au C.C.A.S suite à une démission

7) Tarifs des droits de place – Marché de Noël 2016

8) Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2016 pour les travaux de remplacement de menuiseries extérieures au sein du groupe scolaire François Mauriac 9) Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2016 pour les travaux de remplacement de la verrière du hall de la maternelle du groupe scolaire André Malraux

10) Approbation de l’avenant n° 1 à la convention d’intervention foncière de l’EPFIF sur le territoire de la commune de Bondoufle

11) Vente de la parcelle communale AC n°727 située : 1, rue Gabriel Jaillard

Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Jean HARTZ

Chevalier de la Légion d’Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite