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Ordre du Jour - ordre du jour cm 5 09
Document publié le Vendredi 30 août 2019 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 5 09)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Bondoufle, le 30 août 2019
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui
aura lieu à la Mairie le jeudi 05 septembre 2019 à 19H45.
“ Information
ORDRE DU JOUR
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7
8)
9)
Approbation du Compte Rendu du 27 juin 2019
Décisions du Maire
Arrêtés du Maire
Actualisation du Plan Pluriannuel d’Investissement (P.P.I.) 2019-2022 Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement local pour l’année 2020
Demande auprès de la Région Ile-de-France d’un soutien financier au titre du
dispositif « Soutien à la création de cabinet de groupe » pour la réhabilitation et
l’aménagement d’un bâtiment communal en Centre Médical et signature de la
convention avec la Région
Plan d’actions pour l’égalité des femmes et des hommes
Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public avec la société Orange pour le pylône de téléphonie mobile installé au Complexe Sportif Henry Marcille
Convention de mise à disposition d’installations sportives avec le Collège Charles Péguy de Bondoufle et l’association Sportive du Collège - Années Scolaires
2019/2020 à 2021/2022
10) Création de postes
11)Participation financière des familles au Service d'Accueil familial de la Maison de la
Petite Enfance — 1° septembre au 31 décembre 2019
12)Participation financière des familles au Multi-Accueil de la Maison de la Petite Enfance — 1% septembre au 31 décembre 2019
13) Avenant n°1 au règlement de fonctionnement Service d’Accueil Familial de la Maison de la Petite Enfance
14) Avenant n°1 au règlement de fonctionnement du Service Multi-accueil de la Maïson
de la Petite Enfance
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.