Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour du cm28 06 18
Ordre du Jour - ordre du jour cm 15 fevrier
Ordre du Jour - ordre du jour du cm130416
Ordre du Jour - ordre du jour cm 7 juin
Ordre du Jour - ordre du jour signe 4 02
Ordre du Jour - ordre du jour cm 1 12
Ordre du Jour - ordre du jour signe 25 11
Ordre du Jour - ordre du jour cm20avril
Ordre du Jour - ordre du jour cm110615
Ordre du Jour - ordre du jour 2 02
Ordre du Jour - ordre du jour cm8sept
Document publié le Vendredi 2 septembre 2016 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm8sept)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs,
Bondoufle, le 02 septembre 2016
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le Jeudi 08 septembre 2016 à 19H45.
ORDRE DU JOUR
§ Démission d’un conseiller Municipal
§ Installation du Conseiller Municipal suivant
§ modification du tableau du Conseil Municipal
1) Approbation du Compte Rendu du 23 juin 2016
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
4) Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables
5) Tarifs des spectacles
6) Avenant à la convention de mise à disposition d’abris voyageurs avec le Conseil Départemental
7) Règlement d’utilisation des salles municipales
8) Subvention pour la section Athlétisme du B.A.C
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite