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Ordre du Jour - ordre du jour 2 02
Document publié le Vendredi 27 janvier 2017 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2 02)
Thèmes du document : Famille, Logement, Institutions publiques,
Bondoufle, le 27 janvier 2017
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le jeudi 02 février 2017 à 19H45.
Information :
§ Présentation de l’arrêté de la Préfète du 09 janvier 2017 - Installation Classée pour la protection de l’environnement – Société SEMAVAL
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 08 décembre 2016
2) Décisions du Maire
3) Arrêtés du Maire
4) Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2017
5) Remplacement d’un membre : Commission municipale « Affaires Scolaires, Jeunesse, Enfance et Petite Enfance »
6) Remplacement d’un membre : Commission municipale « Affaires Générales, Sociales et Associations »
7) Remplacement d’un membre : Commission municipale « Culture, Loisirs et Séniors » 8) Remplacement d’un membre : Commission municipale « Information et
Communication »
9) Ouverture de crédits en section d’investissement – Exercice 2017
10) Garantie d’emprunt accordée au Logement Francilien
11) Garantie d’emprunt accordée à SCCV BONDOUFLE
12) Annule et remplace la délibération n° 2015/124 du 17 décembre 2015 - Garantie d’emprunt accordée à la société ANTIN RESIDENCE
13) Annule et remplace la délibération n° 2015/125 du 17 décembre 2015 - Garantie d’emprunt accordée à la société ANTIN RESIDENCE
14) Tarif de la soirée « Star Wars » du Vendredi 2 juin 2017
15) Fixation de la participation financière des familles – Crèche Familiale – Année 2017 16) Fixation de la participation financière des familles – Multi Accueil – Année 2017 17) Régime indemnitaire transitoire pour les cadres d’emploi non éligibles au RIFSEEP au 1er janvier 2017 dans l’attente des décrets fixant les montants de référence
18) Avis concernant le transfert de la compétence PLUi à la communauté d’agglomération Grand Paris Sud
19) Zac du grand parc de Bondoufle – Réalisation d’un groupe scolaire – convention de maîtrise d’ouvrage à conclure avec la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud 20) Autorisation donnée au Maire pour déposer le permis de construire pour l’extension d’un court de tennis couvert au complexe sportif Henry Marcille
21) Installation d’un terrain multisport - autorisation à donner au Maire pour déposer la déclaration préalable 22) Modification de l’entrée de la mairie - autorisation à donner au Maire pour déposer la déclaration préalable
23) Vente de la parcelle cadastrée AB 1594 d’une superficie de 120 m2 à M. KARPIEL, 8 Square des Petits Bois
24) Vente de la parcelle cadastrée AB 1595 d’une superficie de 85 m2 à Mme. AUDOUX, 10 Square des Petits Bois
25) Signature de la charte de mobilisation et de coordination dans le cadre de la prévention et de la lutte contre les constructions illégales
26) Demande de subvention réserve parlementaire 2017 pour la rénovation en partie des ouvrants du groupe scolaire André Malraux
27) Cession de deux véhicules communaux
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite