Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - 08.2025 08 convention CD44 stage multisport fin aout2025 executoire publie
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - 08.2025 08 convention CD44 stage multisport fin aout2025 executoire publie)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Justice et droit, Humanitaire,
Envoyé en préfecture le 01/09/2025
Reçu en préfecture le 01/09/2025 …, ”
S'LC IT D OMANPITNT NUS NP NT NS NT En NP Em
ID : 044-200067635-20250828-08_ 2025 _08-AU
l’article L. 5211
portant délégation d’attributions du Conseil communautaire au
s'engage à mettre à disposition der
sein de l’espace aquatique Aqua’val
que l’ensemble des autres droits et obligations des parties est prévu par la présent
Président de la Communauté d'agglomération Clisson Sèvre et Maine Agglo,
| sera rendu compte de la présente décision au Conseil communautaire lors de la prochaine
Le 0fb9/2025
Jean-Guy CORNU
Président
M. Le Président : Jean-Guy CORNU Feuillet n°2025/
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
Arrondissement de Nantes
- - - - - - - -
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉCISIONS
Année 2025
Décision du 28 août 2025 13, rue des Ajoncs 44190 CLISSON
08.2025-08
EQUIPEMENTS AQUATIQUES
OBJET : Convention de partenariat avec le Conseil départemental de Loire- Atlantique
multisports du 25 au 29 août 2025
VU -10 du Code général des collectivités territoriales,
VU la délibération n°26.09.2023-18 du Conseil communautaire en date du 26 septembre 2023 Président,
Considérant le projet de convention, ci-annexé,
Considérant que dans le cadre de la partie « et sauvetage aquatique », qui se dérouleront au sein de Sèvre à Clisson du lundi 25 au vendredi 29 août 2025 inclus, le Conseil Départemental de Loire-Atlantique et CSMA ont décidé de conclure une convention de partenariat,
Considérant que dans le cadre de cette convention de partenariat, Clisson Sèvre et Maine Agglo 25 au 29 août 2025
Sèvre ainsi que les personnes Maîtres-Nageurs Sauveteurs en
charge de la surveillance des bassins,
Considérant e convention,
Le
D É C I D E
ARTICLE 1 : de signer la présente convention de partenariat avec le Conseil Départemental de Loire-Atlantique et l association Iron Team 44 Vallet pour la sauvetage aquatique Sèvre à Clisson, dans le cadre du stage multisports Triathlon / Biathlon / Tir laser du lundi 25 au vendredi 29 août 2025 inclus.
ARTICLE 2 : de préciser que la convention prendra effet à la date de signature par les parties et prendra fin le 29 août 2025.
DIT
séance.
DIT que la présente décision sera adressée à Monsieur le Préfet de Loire-Atlantique.
DIT que la présente décision sera adressée à Monsieur le Comptable public.
« Pour extrait conforme au registre »
Feuillet n°2025/ Feuillet n°20 Feuillet n°202 25 5/ / Envoyé en préfecture le 01/09/2025
Reçu en préfecture le 01/09/2025
Publié le 01/09/2025 S LG
ID : 044-200067635-20250828-08_2025 08-AU
CONVENTION
Le Département de Loire-Atlantique, représenté par son président, Monsieur Michel MENARD, agissant en cette qualité en vertu d’une délibération de la commission permanente du 30 mai 2024, Ci-après désigné le Département, d’une part,
Et
L'association Iron Team 44, association loi 1901, immatriculé au fichier SIRET sous le numéro 90464524900015, ayant son siège social au 6, impasse des Châtaigniers, 44330 Vallet, représenté par Monsieur Eric LOISON, Président en exercice,
Ci-après désigné par l'association, d'autre part,
Et
La Communauté d'agglomération Clisson Sèvre Maine Agglo, représentée par son président, Monsieur Jean-Guy CORNU agissant en cette qualité en vertu d'une délibération du conseil d'agglomération en date du 26 septembre 2023,
Ci-après désigné par la Communauté d'agglomération, d'autre part,
Dans le cadre de l'Animation Sportive Départementale (ASD), et des différentes activités proposées sur la délégation Vignoble, il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 - PERSONNES CONCERNÉES
Le Département s'engage à organiser le stage Multisports ci-dessous :
> Triathlon / Biathlon / Tir laser
Durée : 25 au 29 août 2025
Public : Les jeunes scolarisés du CE2 à la 4°"
Horaires : 9h à 12h
Lieux : Complexe sportif Cacault et piscine Aqua ‘Val Sèvre, Clisson
ARTICLE 2 —- PARTENARIAT
Ce stage est organisé par l’Animation Sportive Départementale (ASD), en partenariat avec l'association Iron Team 44 Vallet 1T44V), la Communauté de Communes ce Clisson Sèvre Maine & Agglo (CCCSMA)
et le club de l'Iron Team Triathlon Vallet.
Engagements du Département
° Assurer la maîtrise d'œuvre et la coordination technique et pédagogique du projet + Encadrer les séances natation spécifique au triathlon
° Aider le MNS à l'installation et l'ouverture du bassin extérieur
+ Mettre à disposition le matériel sportif spécifique nécessaire aux activités encadrées, conforme aux normes en vigueurs.
e Prendre les inscriptions.
° Communiquer la liste des participants en début du stage via son l’'Éducateur Territorial des Activités Physiques et Sportives (ETAPS) aux clubs partenaires
Engagements de IT44V
° Encadrer les séances Triathlon, avec des objectifs variés et adaptés au niveau de départ de chacun
+ Mettre à disposition le matériel sportif spécifique nécessaire à la discipline encadrée, conforme aux normes en vigueur.
e Respecter la réglementation en vigueur en matière d'encadrement sportif contre rémunération {Code du sportarticle R. 212-88 - carte professionnelle d'éduceteur sportif à jour et affichée dans les locaux de l'association)
Engagements de la CCCSMA
° Mettre à disposition, une ligne d'eau de la piscine Aqua’ Val Sèvre Clisson.
° Assurer la surveillance du bassin utilisé, dans le respect du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) en vigueur dans l'établissement
ARTICLE 3 - RESPONSABILITÉ DE L'ENCADREMENT Envoyé en préfecture le 01/09/2025
Reçu en préfecture le 01/09/2025
Publié le 01/09/2025 S LG
ID : 044-200067635-20250828-08_2025 08-AU
Engagements du Département
Par le biais de ses ETAPS, le Département engage :
- en co-partenariat
- sa responsabilité sur les temps d'activités Biathlon et Tir laser
- sa responsabilité sur les temps d'accueil avant et après les séances, en étroite collaboration avec les éducateurs sportifs de la piscine Aqua’ Val
Engagements de IT44V
Par le biais de son encadrement sportif, l'association engage :
- en co-partenariat
- sa responsabilité sur les temps d'activité Triathlon
Engagements de la CCCSMA
- en co-partenariat
- sa responsabilité sur la surveillance des bassins, conformément au Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (PoSS) en place dans ses établissements
ARTICLE 4 - DURÉE
La présente convention est conclue pour la durée précisée dans l'article 1°.
ARTICLE 5 — PARTICIPATION FINANCIÈRE
Les participations financières demandées aux familles, d’un montant de 20 euros par enfant, hors adhésion ASD, seront directement perçues par IT44V. Cette somme couvre l'ensemble des frais engagés par l'association.
Le volume horaire d'intervention pourra être ajusté en fonction du nombre d'enfants
inscrits, aucune compensation financière vers les partenaires ne pouvant être apportée par le Département.
ARTICLE 6 - RÉSILIATION
En cas de non-respect, par l’une des parties, des engagements réciproques inscrits dans la présente convention, celle-ci peut être résiliée de plein droit, par l’autre partie, à l'expiration d’un délai de 7 jours suivant l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse. La résiliation par le Département n’entraînera, au profit de l'association, aucun versement de quelque nature que ce soit.
Fait en trois exemplaires
À Clisson, le 10 juin 2025
Pour le Conseil départemental Pour l'association Iron Team 44 Vallet,
de Loire-Atlantique, Le Président,
Le chef du service Développement local,
M. Bruno VIEILLESCAZES ____ M.Eric LOISON
Pour la Communauté d'agglomération
Clisson Sèvre Maine Agglo,
Le Président, Envoyé en préfecture le 01/09/2025
Reçu en préfecture le 01/09/2025
Publié le 01/09/2025 S L Gr
ID : 044-200067635-20250828-08_2025 08-AU
Mr Jean-Guy CORNU
Coordonnées des partenaires :
NL A AL Min aslam fentinmn Plinenn Cèura Maine Annin I IRON TEAM 44 VALLET