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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Château-Ville-Vieille.
Lien du pdf (unknown - 2175572)
Thèmes du document : Données personnelles, Culture et patrimoine, Cybersécurité,
Date :
NOM Prénom :
Adresse dans la Commune : Adresse de facturation (si différente) :
Adresse e mail :
N° de téléphone (OBLIGATOIRE) :
Disponibilités :
Lundi OUI NON
Mercredi OUI NON
Samedi OUI NON
151 Rue Vauban – Château Queyras – 05350 CHÂTEAU-VILLE-VIEILLE Tél : 04 92 46 70 70 email : contact@mairiechavivi.fr www.chateau-ville-vieille.fr
VENTE DE BOIS FAÇONNÉ
2026
COUPON RÉPONSE RGPD
Les informations recueillies dans ce formulaire sont conservées pendant 10 ans comme pièces justificatives comptables. Elles sont destinées au service communal habilité et au Trésor Public. Ce traitement relève d’une mission d'intérêt public dont est investie la mairie, en application du règlement général sur la protection des données (article 6 (1)) et de la loi Informatique et Libertés modifiée.
Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de modification, d’effacement et droit à la limitation des traitements, si les conditions sont remplies et dans la limite de la règlementation en vigueur, en contactant notre délégué à la protection des données à l’adresse suivante : contact@mairiechavivi.fr ou par voie postale : Mairie de Château-Ville-Vieille – A l’attention du Délégué à la protection des données - 151 rue Vauban - Château Queyras - 05350 CHÂTEAU- VILLE-VIEILLE
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/webform/adresser-
une-plainte ou par voie postale : CNIL - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07
151 Rue Vauban – Château Queyras – 05350 CHÂTEAU-VILLE-VIEILLE Tél : 04 92 46 70 70 email : contact@mairiechavivi.fr www.chateau-ville-vieille.fr