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Compte-Rendu - Compte rendu CM 02042026.docx
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Latresne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 02042026.docx)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
Département de la Gironde
Commune de Latresne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 2 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de l'affichage : 6 Avril 2026
Lieu de la séance : Mairie de Latresne – Salle du Conseil municipal Présidence : Mme Céline GOEURY, Maire de Latresne.
1. Informations générales
● Nombre de conseillers en exercice : 27
● Nombre de conseillers présents : 21
● Nombre de votants (présents + pouvoirs) : 26
2. Objet des délibérations
Conformément à l'article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales, voici la liste des décisions prises par le Conseil Municipal :
Numéro OBJET DE LA DELIBERATION DECISION du Conseil Municipal
09-02042026 VIE INSTITUTIONNELLE - Election des conseiller(ère)s municipaux(ales) délégué(e)s. Adopté à la majorité
10-02042026 VIE INSTITUTIONNELLE - Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoint(e)s et conseiller(ère)s municipaux(ales) délégué(e)s. Adopté à l'unanimité
11-02042026 VIE INSTITUTIONNELLE - Création des commissions municipales et désignation des membres. Adopté à l'unanimité
12-02042026 VIE INSTITUTIONNELLE - Délégation de compétences du conseil municipal au Maire. Adopté à l'unanimité
13-02042026
VIE INSTITUTIONNELLE - Détermination du nombre de membres au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et élection des membres du conseil municipal siégeant au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
Adopté à l'unanimité
14-02042026 VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des membres de la Commission d’Appel d'offres (CAO). Adopté à l'unanimité
15-02042026 VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID). Adopté à l'unanimité
16-02042026
VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des délégués de la Commune de Latresne à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes des Portes de l’Entre-Deux-Mers.
Adopté à l'unanimité
17-02042026
VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des délégués de la Commune de Latresne au sein du Syndicat Intercommunal d’Eau Potable et d’Assainissement (SIEA) des Portes de l'Entre-Deux-Mers.
Adopté à l'unanimité
18-02042026
VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des délégués de la commune de Latresne au sein du Syndicat Départemental Energies et Environnement de la Gironde (SDEEG).
Adopté à l'unanimité
19-02042026
VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des délégués de la Commune de Latresne au sein du Syndicat Etudes et Prévention des Risques Carrières et Falaises 33 (EPRCF33).
Adopté à l'unanimité
20-02042026 VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des membres du conseil municipal siégeant à la Mission Locale des Hauts de Garonne. Adopté à l'unanimité
21-02042026 VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation d’un membre du conseil municipal siégeant à l’Association des communes AMRF33. Adopté à l'unanimité 22-02042026 VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des membres du conseil municipal siégeant au Conseil d’administration du Collège de Latresne. Adopté à l'unanimité
23-02042026
VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation d’un membre du conseil municipal siégeant à la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) de Bègles-ASTRIA (Usine de traitement des déchets).
Adopté à l'unanimité
24-02042026
VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des membres du conseil municipal siégeant au Conseil d’administration de l’association Aérocampus.
Adopté à l'unanimité
25-02042026
VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation des membres du conseil municipal siégeant au Conseil d’administration de l’association des Palus de Latresne.
Adopté à l'unanimité
26-02042026 VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation d’un Correspondant Défense. Adopté à l'unanimité
27-02042026 VIE INSTITUTIONNELLE - Droit à la formation des élus locaux. Adopté à l'unanimité
Céline GOEURY, Maire