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Arrêté - 20240712105629583
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaurains.
Lien du pdf (Arrêté - 20240712105629583)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
BEAURAINS
(Pas-de-Calais)
ARRETE
n°
ST/2024/44
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
ET
INTERDICTION
DE
STATIONNER
Nous,
Maire
de
la Commune
de
BEAURAINS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
de
la Route,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
des
travaux
pour
l’extension
du
réseau
télécom,
Rue
Robespierre
par
la
Société
ENSIO,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
la
circulation
et
prévenir
les
accidents,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
garantir
la sécurité
des
usagers
de
la route,
ARRETONS:
Article
1 : Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
et
la circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
du
22
juillet
2024
au
21
Aout
2024,
rue
Robespierre,
pour
l’exécution
des
travaux
susmentionnés.
Article
2
: Les
restrictions
consistent
en
:
-
Interdiction
de
stationner
au
droit
du
chantier
-
Limitation
de
vitesse
à 30
km/h
au
droit
du
chantier
-
Le
stationnement
des
véhicules
sera rétabli
au
fur
et à mesure
de
l’avancement
des
travaux.
Article
3
: Des
panneaux
de
signalisation
et
des
barrières
de
sécurité,
éclairés
la
nuit,
seront
posés
et
entretenus
par
les
soins
et
aux
frais
de
l’entreprise
chargée
d’effectuer
les
travaux,
conformément
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
approuvée
le 6 novembre
1992.
Article
4 : Le
présent
arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de
BEAURAINS
par
les soins
de
Monsieur
le Maire. Atticle
5:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
6
:
-
M.
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
BEAURAINS,
-
M.
le Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
-
M.
le Commissaire
de
Police
d’'ARRAS,
-
M.
le Médiateur
ASVP
de
BEAURAINS,
- M.
le Directeur
Départemental
des
Services
d’Incendie
et de
Secours,
-
M.
le Directeur
du
Centre
de
Secours
et d’Incendie,
-
M.
le Président
de
la Communauté
Urbaine
d’Arras,
- M.
le Directeur
de
la Société
ENSIO,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Décision
rendue
exécutoire
par
la publication
le
12
JUIL,
2024
Fait
à BEAURAINS,
le 9 Juillet
2024
Le
Maire,
Vice-Président
de
la
Ç.U.A. COMMUNE
DE
BEAURAINS
(Pas-de-Calais)
ARRETE
n°
ST/2024/43
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
ET
INTERDICTION
DE
STATIONNER
Nous,
Maire
de
la Commune
de
BEAURAINS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Code
de
la Route,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
l’exécution
des
travaux
pour
la
création
d’un
branchement
d’assainissement
en
tranchée
ouverte,
5
rue
du
Général
de
Gaulle,
par
la
Société
SOGEA
NORD
HYDRAULIQUE
pour
le
compte
de
VEOLIA,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
la
circulation
et
prévenir
les
accidents,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
garantir
la sécurité
des
usagers
de
la route,
ARRETONS:
Article
1 : La
circulation
sera
alternée
et
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
du
10 juillet
2024
au
7
Aout
2024,
5 rue
du
Général
de
Gaulle
pour
l'exécution
des
travaux
susmentionnés.
Article
2 : Les
restrictions
consistent
en
:
.
-
Interdiction
de
stationner
au
droit
du
chantier
-
Interdiction
de
dépasser
-
Rétrécissement
de
la
chaussée,
circulation
par
sens
alternés
réglés
soit
par
des
feux
tricolores
soit
manuellement
-
Limitation
de
vitesse
à 30
km/h
au
droit
du
chantier
-
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
rétablis
au
fur
et
à
mesure
de
l’avancement
des
travaux.
Article
3
: Des
panneaux
de
signalisation
et
des
barrières
de
sécurité,
éclairés
la
nuit,
seront
posés
et
entretenus
par
les
soins
et
aux
frais
de
l’entreprise
chargée
d’effectuer
les
travaux,
conformément
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
approuvée
le 6 novembre
1992.
Article
4
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la Commune
de
BEAURAINS
par
les
soins
de
Monsieur
le Maire.
:
Article
5:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article 6
:
-
M.
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
BEAURAINS,
-
M.
le Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
- M.
le Commissaire
de
Police
d’ARRAS,
- M.
le Directeur
Départemental
des
Services
d’Incendie
et de
Secours,
- M.
le
Directeur
du
Centre
de
Secours
et d’Incendie,
- M.
le Président
de
la Communauté
Urbaine
d’Arras,
-
M.
le Directeur
de
la Société
ARTIS,
-
M.
le Directeur
de
la Société
SOGEA
NORD
HYDRAULIQUE
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Décision
rendue
exécutoire
par
la publication
le
-
8
JUL.
2024
Fait
à BEAURAINS,
le 3
Juillet
2024 COMMUNE
DE
BEAURAINS
(Pas-de-Calais)
ARRETE
n°
ST/2024/42
PORTANT
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
ET
DE
STATIONNEMENT
Nous,
Maire
de
la Commune
de
BEAURAINS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
de
la Route,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
l’exécution
des
travaux
pour
la
création
d’un
branchement
C4,
60
rue
Angèle
Richard,
par
l'Entreprise
TCPA
pour
le compte
d’ENEDIS,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
la
circulation
et
prévenir
les
accidents,
CONSIDERANT
qu’il
convient
de
garantir
la sécurité
des
usagers
de
la route,
ARRETONS:
Article
1 : La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
restreints
du
8 juillet
2024
au
2
aout
2024,
60
rue
Angèle
Richard
durant
l’exécution
des
travaux
susmentionnés.
Article
2
: Les
restrictions
consistent
en
:
-
Interdiction
de stationner
au
droit du chantier
sauf riverains
-
Interdiction
de dépasser
-
Rétrécissement
de
la
chaussée,
circulation
par
sens
alternés
réglés
soit
par
des
feux
tricolores
soit
manuellement
-
Limitation
de
vitesse
à 30
km/h
au
droit
du
chantier
-
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
seront
rétablis
au
fur
et
à
mesure
de
l’avancement
des
travaux.
Article
3
: Des
panneaux
de
signalisation
et
des
barrières
de
sécurité,
éclairés
la nuit,
seront
posés
et
entretenus
par
les
soins
et
aux
frais
de
l’entreprise
chargée
d’effectuer
les
travaux,
conformément
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
approuvée
le 6 novembre
1992.
Article
4
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la Commune
de
BEAURAINS
par
les
soins
de
Monsieur
le Maire. Article
5:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueut.
Article
6
:
-
M.
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
BEAURAINS,
- M.
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
BEAURAINS
- M.
le Président
de la Communauté
Urbaine
d’Arras
-
M.
le Commissaire
de
Police
d’ARRAS,
-
M.
le
Directeur
Départemental
des
Services
d’Incendie
et de
Secours,
- M.
le
Directeur
du
Centre
de
Secours
et d’Incendie,
- M.
le
Directeur
de
l’Entreprise
TCPA,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Décision
rendue
exécutoire
par
la publication
le
-
8
JUIL.
2024
Fait
à BEAURAINS,
le 2 Juillet
2024