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unknown - Communauté de communes - La Haute Bigorre - Liste DES Deliberations du cc 12 JUILLET 2022
Document publié le Mardi 12 juillet 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Haute Bigorre - Liste DES Deliberations du cc 12 JUILLET 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Jeunesse,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA HAUTE-BIGORRE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du : 12 JUILLET 2022
- Compte-rendu des décisions prises par le Président depuis la dernière séance du conseil communautaire
Administration Générale
1. DELIB-2022-68 - Installation du Conseil Communautaire suite aux élections municipales de Neuilh : actée
2. DELIB-2022-69 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - années 2019 - 2020 et 2021 : actée
3. DELIB-2022-70 - Avenant n°1 au marché public n°202106 de services d’assurance pour la CCHB – lot n° 1 dommages aux biens : votée à l’unanimité
4. DELIB-2022-71 -Avenant n°1 au marché public n° 202021 de services d’assurance pour la CCHB – lot n°2 véhicules à moteur et risques annexes et lot n° 4 protection fonctionnelle des agents et des élus : votée à l’unanimité
Personnel
5. DELIB-2022-72 - Tableau théorique des effectifs : votée avec 1 ABSTENTION et 41 voix POUR
6. DELIB-2022-73 - Création d’un emploi non-permanent à pouvoir dans le cadre d’un contrat de projet – Chef (e) de projet « Avenir Montagnes » : votée à l’unanimité
Aménagement du territoire
7. DELIB-2022-74 - Renouvellement de la Zone d'Aménagement Différée du Village d’Uzer et de la ZAD de la salle des Fêtes situées sur la commune d’Uzer : votée à l’unanimité
Tourisme
8. DELIB-2022-75 - Etude de définition d’un projet de tourisme cyclable en Haute Bigorre - Convention de co-financement avec l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT) : votée à l’unanimité
Finances
9. DELIB-2022-76 - Modification de l’AP/CP 2020-2 concernant la réhabilitation de la crèche des Bambis : votée à l’unanimité
10. DELIB-2022-77 - Budget principal – Exercice 2022 – Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°2 : votée à l’unanimité
11. DELIB-2022-78 - Budget annexe de l’abattoir – Exercice 2022- Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n° 1 : votée à l’unanimité
12. DELIB-2022-79 - Vente d’un tracto-pelle et d’une chargeuse : votée à l’unanimité
13. DELIB-2022-80 - Projet de création de nouvelles surfaces foncières pour l’accueil d’activités économiques : fonds friches – volet recyclage foncier : convention attributive de subvention : votée à l’unanimité