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Déliberation - 2021.02.07.04 subventions patrimoniales
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2021.02.07.04 subventions patrimoniales)
Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
2021/JUILLET/02/04 Page 1 sur 2
Objet : Individualisation des subventions aux associations patrimoniales au titre de l’exercice 2021
Date de la convocation : Vendredi 9 juillet 2021
Date d’affichage de la convocation : Vendredi 9 juillet 2021
L’an deux mille vingt et un, le 16 juillet à 16h00, le CONSEIL MUNICIPAL de BASTIA s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Bastia, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Pierre SAVELLI.
Nombre de membres composant l'assemblée : 43
Nombre de membres en exercice : 43
Quorum : 22
Nombre de membres présents : 30
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut délibérer.
Etaient présents: Monsieur SAVELLI Pierre ; Monsieur MILANI Jean-Louis ; Madame LACAVE Mattea ; Monsieur TIERI Paul ; Madame PIPERI Linda ; Monsieur MASSONI Jean-Joseph ; Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ; Monsieur De ZERBI Lisandru ; Madame POLISINI Ivana ; Monsieur PERETTI Philippe ; Madame ORSINI-SAULI Laura ; Monsieur LUCCIONI Don Petru ; Madame COLOMBANI Carulina ; Monsieur DALCOLETTO François ; Monsieur DASSIBAT Franck ; Monsieur GRASSI Didier ; Monsieur GRAZIANI Antoine ; Madame GUIDICELLI-SBRAGGIA Lauda ; Monsieur LINALE Serge ; Madame LUCIANI Emmanuelle ; Madame MANGANO Angelina ; Madame MATTEI Mathilde ; Madame PASQUALINI-D’ULIVO Marie-Pierre ; Madame PELLEGRI Leslie ; Monsieur PIERI Pierre ; Madame TIMSIT Christelle ; Monsieur De CASALTA Jean- Sébastien ; Monsieur TATTI François ; Monsieur ZUCCARELLI Jean ; Madame ALBERTELLI Viviane.
Etaient absents : Madame BELGODERE Danièle ; Madame VESPERINI Françoise ; Madame SALGE Hélène ; Madame GRAZIANI-SANCIU Livia ; Monsieur DEL MORO Alain. Ont donné pouvoir :
Monsieur SIMEONI Gilles à Monsieur SAVELLI Pierre ;
Madame De GENTILI Emmanuelle à Monsieur PERETTI Philippe ;
Madame CARRIER Marie-Dominique à Madame PASQUALINI-D’ULIVO Marie-Pierre ; Monsieur FABIANI François à Monsieur TIERI Paul ;
Madame FILIPPI Françoise à Madame LACAVE Mattea ;
Monsieur ROMITI Gérard à Monsieur DASSIBAT Franck ;
Monsieur MONDOLONI Jean-Martin à Monsieur TATTI François ;
Monsieur MORGANTI Julien à Madame ALBERTELLI Viviane
Monsieur Pierre Savelli ouvre la séance et invite le Conseil à désigner son secrétaire : Monsieur Paul Tieri élu secrétaire prend place au bureau
Extrait du registre des délibérations
du conseil municipal de la ville de Bastia
du vendredi 16 juillet 2021 2021/JUILLET/02/04 Page 2 sur 2
Le conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L1611-4 ;
Vu l’avis favorable de la commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l’éducation en date du 13 juillet 2021 ;
Considérant que le montant global proposé s’élève à 45 000 €.
Après avoir entendu le rapport de Philippe PERETTI,
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
A la majorité des votants, Monsieur De CASALTA Jean-Sébastien ; Monsieur TATTI François ; Monsieur ZUCCARELLI Jean s’étant abstenus.
Lisandru de Zerbi ne participant pas au vote pour l’association « les amis de la Chapelle Sainte Croix »
Alain Del Moro et François Dalcoletto ne participant pas pour la confrérie Saint Joseph Marie-Dominique Carrier et Françoise Filippi ne participant pas pour l’association » Les amis de la chapelle de l'Immaculée Conception »
Article 1 :
- Décide d’allouer les subventions suivantes aux associations patrimoniales au titre de l’exercice 2021 pour un montant de 45 000 € :
Associations Montant
accordé en 2021
Amis de la Chapelle Sainte-Croix 2 200,00 €
Confrérie Saint Joseph 2 500,00 €
Société des Amis du Musée de Bastia 2 500,00 €
Fondation du patrimoine 2 100,00 €
Association Assunta Gloriosa 900,00 €
Les amis de la chapelle de l'Immaculée
Conception
800,00 €
A Cappellà (festival de la ruralité) 1 000,00 €
Comité des fêtes et animation du patrimoine de
Bastia
21 000,00 €
Association des chercheurs en sciences humaines 1 000,00 €
Société des sciences historiques et naturelles de
la Corse
4 000,00 €
Association Petre Scritte 500,00 €
Franciscorsa 2 500,00 €
Lyre Municipale Bastiaise 4 000,00 €
TOTAL 45 000, 00 €
Article 2 :
- Précise que la somme de 45 000 € est inscrite au Budget principal 2021 compte 6574 sous fonction 33.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Pierre Savelli
Signé par : Pierre SAVELLI
Date : 22/07/2021
Qualité : MAIRE