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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.02.09.10 plan fi expo napoleon musee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Culture et patrimoine,
2024/SEP/02/10
Extrait du registre des délibérations du
Conseil municipal de la Ville de Bastia du jeudi 26 septembre 2024
Objet : Approbation du plan de financement de l’Exposition temporaire 2025 du Musée de Bastia et catalogue d’exposition Napoléon IV, le prince corse oublié
Date de la convocation : 20 septembre 2024
Date d’affichage de la convocation : 20 septembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-six du mois de septembre à 17h30, le CONSEIL MUNICIPAL de BASTIA s’est réuni à l’Hôtel de Ville de Bastia, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Pierre SAVELLI.
Nombre de membres composant l’assemblée : 42
Nombre de membres en exercice : 42
Quorum : 22
Nombre de membres présents : 30
Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer
Etaient présents: Monsieur SAVELLI Pierre ; Madame de GENTILI Emmanuelle ; Monsieur MILANI Jean-Louis ; Madame LACAVE Mattea ; Monsieur TIERI Paul ; Madame VIVARELLI- MARI Jéromine ; Madame POLISINI Ivana ; Monsieur PERETTI Philippe ; Madame ORSINI- SAULI Laura ; Monsieur DALCOLETTO François ; Monsieur DASSIBAT Franck ; Monsieur DEL MORO Alain ; Monsieur FABIANI François ; Madame FILIPPI Françoise ; Monsieur GRASSI Didier ; Monsieur GRAZIANI Antoine ; Monsieur LINALE Serge; Madame LUCIANI Emmanuelle ; Madame MANGANO Angelina ; Madame MATTEI Mathilde ; Madame PASQUALINI-D’ULIVO Marie-Pierre ; Madame PELLEGRI Leslie ; Monsieur PIERI Pierre ; Madame TIMSIT Christelle ; Madame GRAZIANI-SANCIU Livia ; Monsieur PAOLI Jean- François ; Madame SALGE Hélène ; Monsieur ZUCCARELLI Jean ; Madame ALBERTELLI Viviane ; Monsieur MORGANTI Julien.
Etaient absents : Monsieur DE ZERBI Lisandru ; Madame BELGODERE Danièle ; Monsieur MONDOLONI Jean-Martin ; Monsieur TATTI François ; Madame VESPERINI Françoise.
Ont donné pouvoir :
Monsieur SIMEONI Gilles à Monsieur SAVELLI Pierre ;
Madame PIPERI Linda à Madame VIVARELLI-MARI Jéromine ;
Monsieur LUCCIONI Don Petru à Madame ORSINI SAULI Laura ;
Madame CARRIER Marie-Dominique à Madame PASQUALINI-D’ULIVO Marie-Pierre ; Madame COLOMBANI Carulina à Monsieur FABIANI François ;
Madame GUIDICELLI-SBRAGGIA Lauda à Monsieur TIERI Paul ;
Monsieur ROMITI Gérard à Monsieur LINALE Serge ;
Monsieur Pierre Savelli ouvre la séance et invite le Conseil à désigner son secrétaire : Monsieur Paul Tieri élu secrétaire prend place au bureau
Le conseil municipal, 2024/SEP/02/10
Vu la délibération n°18/392 de l’assemblée de Corse en date du 25 octobre 2018 approuvant le règlement des aides pour le patrimoine et notamment le chapitre 4.1.4 les activités du musée ;
Vu l’avis favorable de la commission unique en date du 24 septembre 2024 ;
Considérant que dans le cadre de sa programmation, le Musée de Bastia présentera du début juillet à la fin décembre 2025 une grande exposition temporaire intitulée Napoléon IV, le prince corse oublié et éditera à cette occasion un catalogue d’exposition ;
Considérant le coût total prévisionnel de cette opération de 545 000 € TTC (montant subventionnable maximum HT ou TTC avec attestation de non récupération de TVA) ;
Considérant que cette opération est éligible à une subvention de la Collectivité de Corse, conformément à son guide des aides du Patrimoine.
Après avoir entendu le rapport de Monsieur Philippe Peretti,
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal,
A l’unanimité
Article 1 :
- Approuve l’opération et le plan de financement selon le tableau suivant :
Dépenses Recettes
Libellé Montant
TTC en €
Libellé Montant TTC
en €
Exposition temporaire 2025
Napoléon IV, le prince corse
oublié
545 000 CTC (50%) 272 500
Ville (50%) 272 500
Total dépenses 545 000 Total
recettes
545 000
Article 2 :
- Autorise Monsieur le Maire à engager toutes les démarches nécessaires et à signer les documents se rapportant à cette opération.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Pierre SAVELLI
Conformément à l’article R 421-1 du Code de justice administrative, il est rappelé que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bastia dans un délai de 2 mois à compter de sa mesure de publicité. Le Tribunal Administratif de Bastia peut être saisi via l’application « Télérecours citoyens », accessible depuis l’adresse ci-après : www.telerecours.fr. La présente délibération fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la commune et d’une publication sur le site de la Mairie.
Signé électroniquement le 01/10/2024