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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2023 024 Renovellement Adhesion au Crer Pour 2023
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2023 024 Renovellement Adhesion au Crer Pour 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Lundi
13
Mars
2023
A
la
Mairie
de
Pierre-Buffière
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Vendredi
3
Mars
2023
o
Présents
:
PRESENT
|
ABSENT
PRESENT
|
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BERNIER
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
=
Absents :
—
Mme
Marie
ALLET,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Stéphane
PATIER,
—
Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Christine
DE
NEUVILLE,
—
Monsieur
Stéphane
PREVOST,
absent
excusé,
était
représenté
par
son
suppléant,
Mr
Hervé
KEISER,
—
Mme
Véronique
REDEMPT
était
absente
excusée.
”
Secrétaire
de
séance
: Mr
Michel
MOURET.
”
DÉLIBÉRATION
N°2023-024
CONCERNANT
LE
RENOUVELLEMENT
DE
L'ADHESION
AU
CRER
(CENTRE
REGIONAL
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES)
AU
TITRE
DE
L’ANNEE
2023
Monsieur
le
Président
rappelle
que
le CRER
(Centre
Régional
des
Energies
Renouvelables)
est
une
association
technique
qui
constitue
une
interface
active
entre
les
pouvoirs
publics,
les
particuliers
et
les
professionnels
et
qu'il
a
été
décidé
d’adhérer
à cet
organisme
en
2022.
Il
indique
que
le
CRER
a
notamment
pour
mission
de
faciliter
le
recours
aux
énergies
renouvelables
par
des
actions
de
promotion
et
d'assistance
technique,
en
toute
indépendance
et
objectivité.
I| mène
ses
missions
en
faveur
de
la
maîtrise
de
l'énergie
et
des
filières
énergétiques
renouvelables
:
La
Biomasse
(Bois
énergie,
méthanisation
…),
le
solaire
(Thermique
et
photovoltaïque),
l’éolien
et
la
Micro
hydraulique.
Cet
organisme
s'appuie
sur
le
savoir-faire
et
l'expertise
de
son
équipe
permanente
pour
conduire
l'ensemble
de
ses
missions
et
services.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20230313-2023-024-DE Date de télétransmission : 20/03/2023 Date de réception préfecture : 20/03/2023 L’adhésion
annuelle
est
calculée
en
fonction
de
la
population
de
chaque
commune
du
territoire :
Pour
la
CDC
Briance
Sud
Haute
Vienne,
la
cotisation
annuelle
serait
de
2
675.00
€,
soit
50
%
du
montant
total
de
la somme
des
adhésions
communales.
Dans
le
cadre
du
PCAET
et
compte
tenu
des
perspectives
de
développement
des
énergies
renouvelables,
le
Président
propose
à
l'assemblée
de
poursuivre
l'adhésion
de
l’EPCI
à
cet
organisme
au
titre
de
l’année
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
,
e
DECIDE
de
renouveler
l'adhésion
au
CRER
(Centre
Régional
des
Energies
Renouvelables)
au
titre
de
l’année
2023,
e
PREND
ACTE
du
fait
que
la
cotisation
annuelle
s'élève
à
la
somme
de
2675.00
€,
e
AUTORISE
le
Président
ou
son
représentant
à
verser
cette
cotisation
au
titre
de
l’année
2023.
FAIT
ET DÉLIBÉRÉ
A PIERRE-BUFFIERE,
LE 13
MARS
2023
Nombre
de
conseillers
En
exercice
22
Le Président
: Marc
DITLECADET
Présents
19
Votants
21
Exprimés
21
Contre
0
Pour
21
|
}
Abstentions
0
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20230313-2023-024-DE Date de télétransmission : 20/03/2023 Date de réception préfecture : 20/03/2023