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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 27.05.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 27.05.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Économie et finances,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 27/05/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 28/05/2026
NUMÉRO
DÉLIBÉRATION
EXAMINÉE
LE OBJET DÉCISIONS DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DEL2026-115 27/05/2026 Désignation du secrétaire de séance : Sylvie JOVILLARD APPROUVÉE
DEL2026-116 27/05/2026 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 6 mai 2026 APPROUVÉE
DEL2026-117 27/05/2026 Informations sur les décisions prises par le Président par délégation du conseil DONT ACTE
DEL2026-118 27/05/2026 Désignation au sein des organismes extérieurs – SIGERLy : Bruno LASSAUSAIE APPROUVÉE
DEL2026-119 27/05/2026
Proposition d’une liste des personnes au Directeur des
finances publiques préalable à la désignation des
commissaires de la Commission Intercommunale des Impôts
Directs (CIID)
APPROUVÉE
DEL2026-120 27/05/2026 Institution de commissions thématiques communautaires APPROUVÉE
DEL2026-121 27/05/2026 Demande de subvention au titre du Fonds vert 2026 – PCAET dans le cadre d’un programme alimentaire territorial APPROUVÉE
DEL2026-122 27/05/2026
Demande de subvention au titre du Fonds vert 2026 –
PCAET dans le cadre d’une mission d’économe de flux
mutualisée
APPROUVÉE
DEL2026-123 27/05/2026
Demande de subvention au titre du Fonds vert 2026 – Dans
le cadre du projet d’aménagement cyclable Vélotaf entre
CIVRIEUX D’AZERGUES et LOZANNE
APPROUVÉE
DEL2026-124 27/05/2026
Demande de subvention au titre du Fonds vert 2026 – Dans
le cadre de la rénovation énergétique de la crèche La vallée
des p’tits bouchons à PORTE DES PIERRES DORÉES
APPROUVÉE
DEL2026-125 27/05/2026
Avenant n°2 à la convention entre le Département et
l’intercommunalité pour la mise en œuvre du PACTE Rhône
II - 2023-2027
APPROUVÉE
DEL2026-126 27/05/2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget principal APPROUVÉE
DEL2026-127 27/05/2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Déchets APPROUVÉE
DEL2026-128 27/05/2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe La Buissonnière à ANSE APPROUVÉE
DEL2026-129 27/05/2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe La Babette à LES CHÈRES APPROUVÉE
DEL2026-130 27/05/2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Les Bruyères à BAGNOLS APPROUVÉE
DEL2026-131 27/05/2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Champ de Cruy à PORTE DES PIERRES DORÉES APPROUVÉE
DEL2026-132 27/05/2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Le Maupas à THEIZÉ APPROUVÉE
DEL2026-133 27/05/2026 Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe Les Varennes à CHAZAY D’AZERGUES APPROUVÉE CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 27/05/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 28/05/2026
DEL2026-134 27/05/2026 Affectation définitive des résultats 2025 – Budget principal APPROUVÉE
DEL2026-135 27/05/2026 Affectation définitive des résultats 2025 – Budget annexe Déchets APPROUVÉE
DEL2026-136 27/05/2026 Affectation définitive des résultats 2025 – Budget annexe La Buissonnière à ANSE APPROUVÉE
DEL2026-137 27/05/2026 Affectation définitive des résultats 2025 – Budget annexe La Babette à LES CHÈRES APPROUVÉE
DEL2026-138 27/05/2026 Affectation définitive des résultats 2025 – Budget annexe Les Bruyères à BAGNOLS APPROUVÉE
DEL2026-139 27/05/2026 Affectation définitive des résultats 2025 – Budget annexe Champ de Cruy à PORTE DES PIERRES DORÉES APPROUVÉE
DEL2026-140 27/05/2026 Affectation définitive des résultats 2025 – Budget annexe Le Maupas à THEIZÉ APPROUVÉE
DEL2026-141 27/05/2026 Affectation définitive des résultats 2025 – Budget annexe Les Varennes à CHAZAY D’AZERGUES APPROUVÉE
DEL2026-142 27/05/2026 Création du Comité Social Territorial local et de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail APPROUVÉE
DEL2026-143 27/05/2026
Déclaration d’Utilité Publique pour le projet d’extension de la
zone du Maupas à THEIZÉ – Retrait de la délibération n°
2025-179 du 5 novembre 2025
APPROUVÉE
DEL2026-144 27/05/2026 Service de location longue durée de VAE – Modification du règlement de service et des conditions tarifaires APPROUVÉE
DEL2026-145 27/05/2026 Règlement de la tombola organisée lors de l’événement « Prenez l’échappée » du 6 juin 2026 APPROUVÉE