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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 18.02.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 18.02.2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Budget, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 18/02/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 19/02/2026
NUMÉRO
DÉLIBÉRATION
EXAMINÉE
LE OBJET DÉCISIONS DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DEL2026-019 18/02/2026 Désignation du secrétaire de séance : Jacques PARIOST APPROUVÉE
DEL2026-020 18/02/2026 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 Janvier 2026 APPROUVÉE
DEL2026-021 18/02/2026 Informations sur les décisions prises par le Président par délégation du conseil DONT ACTE
DEL2026-022 18/02/2026
Information en conseil : présentation annuelle de l’état des
indemnités perçues par les conseillers communautaires –
année 2025
DONT ACTE
DEL2026-023 18/02/2026 Vote des taux de fiscalité directe locale 2026 – budget principal APPROUVÉE
DEL2026-024 18/02/2026 Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2026 – budget annexe déchets APPROUVÉE
DEL2026-025 18/02/2026 Fixation du produit de taxe GEMAPI pour l’année 2026 – budget principal APPROUVÉE
DEL2026-026 18/02/2026 Fongibilité des crédits APPROUVÉE
DEL2026-027 18/02/2026 Autorisations de programme pour dépenses imprévues en section d’investissement – budget principal APPROUVÉE
DEL2026-028 18/02/2026 Reprise anticipée des résultats 2025 APPROUVÉE
DEL2026-029 18/02/2026 Vote du budget primitif 2026 - budget principal APPROUVÉE
DEL2026-030 18/02/2026 Vote du budget primitif 2026 - budget annexe déchets APPROUVÉE
DEL2026-031 18/02/2026 Vote du budget primitif 2026 - budget annexe hôtel d’entreprises La Buissonnière à ANSE APPROUVÉE
DEL2026-032 18/02/2026 Vote du budget primitif 2026 - budget annexe ZA la Babette à LES CHÈRES APPROUVÉE
DEL2026-033 18/02/2026 Vote du budget primitif 2026 - budget annexe ZA Champ de Cruy à PORTE DES PIERRES DORÉES APPROUVÉE
DEL2026-034 18/02/2026 Vote du budget primitif 2026 - budget annexe ZA Le Maupas à THEIZÉ APPROUVÉE
DEL2026-035 18/02/2026 Création et mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement – budget principal APPROUVÉE
DEL2026-036 18/02/2026 Attribution de subventions à plusieurs entités de droit privé et de droit public au titre de l’exercice 2026 APPROUVÉE CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 18/02/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 19/02/2026
DEL2026-037 18/02/2026
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations
Familiales au titre de la construction d’une crèche de 54
berceaux à CHESSY LES MINES
APPROUVÉE
DEL2026-038 18/02/2026
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations
Familiales au titre de l’aménagement d’une micro-crèche de
12 berceaux à MARCILLY D’AZERGUES
APPROUVÉE
DEL2026-039 18/02/2026
Octroi d’une garantie d’emprunt à ALLIADE HABITAT pour la
construction de 6 logements situés Route de Charnay à
MARCY
APPROUVÉE
DEL2026-040 18/02/2026
Octroi d’une garantie d’emprunt à ALLIADE HABITAT pour la
construction de 7 logements situés 115 Route de Montezain à
MARCY
APPROUVÉE
DEL2026-041 18/02/2026 Autorisation de recouvrement des intérêts moratoires dus par le comptable public APPROUVÉE
DEL2026-042 18/02/2026 Adhésion à la centrale d’achat Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) APPROUVÉE
DEL2026-043 18/02/2026
Transfert de maitrise d’ouvrage relative aux installations de
chauffage et de climatisation pour l’aménagement d’un
accueil périscolaire et d’une crèche – Commune de
MARCILLY D’AZERGUES
APPROUVÉE
DEL2026-044 18/02/2026
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour
la fourniture et la livraison de repas dans les écoles et l’ALSH
de LOZANNE
APPROUVÉE
DEL2026-045 18/02/2026 Approbation du Schéma d’Accueil des Entreprises APPROUVÉE
DEL2026-046 18/02/2026
ZA de Champ de Cruy – Commune de PORTE DES
PIERRES DORÉES - Fixation du prix de vente au m² des
tènements
APPROUVÉE
DEL2026-047 18/02/2026 Aide aux TPE – commune de ANSE – Rénovation de la terrasse du restaurant Coup de Ju - SARL COBB APPROUVÉE
DEL2026-048 18/02/2026
Aide aux TPE – commune de CHATILLON D’AZERGUES –
Reprise du restaurant Le Pas de Danse – Enseigne Les
Garnements - SASU G3C
APPROUVÉE
DEL2026-049 18/02/2026 Adoption du Plan Local de Mobilité (PLM) de la CCBPD – « Itinéraire bis, bougeons autrement APPROUVÉE
DEL2026-050 18/02/2026 Tarifs et règlement intérieur du service de vélo en location longue durée (VLD) APPROUVÉE
DEL2026-051 18/02/2026 Convention de mandat avec la commune de LES CHÈRES – Aménagements de sécurité - Chemin de la Croix Marval APPROUVÉE
DEL2026-052 18/02/2026 Convention de mandat avec la commune de LÉGNY – Aménagements de sécurité - RD385 secteur Ponts Tarrets APPROUVÉE CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 18/02/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 19/02/2026
DEL2026-053 18/02/2026 Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle qui lie l’ALTE 69 et la Communauté de Communes APPROUVÉE
DEL2026-054 18/02/2026 Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle qui lie l’association SOLIHA et la Communauté de Communes APPROUVÉE
DEL2026-055 18/02/2026 Projet Alimentaire Territorial – Subvention de l’Etat – Avenant 1 APPROUVÉE
DEL2026-056 18/02/2026
Politique agricole – Attribution d’une subvention de
fonctionnement à la Chambre d’agriculture du Rhône pour
l’année 2026
APPROUVÉE
DEL2026-057 18/02/2026 Participation au fonctionnement du dispositif paragrêle pour couvrir les cultures du sud-est de la CCBPD APPROUVÉE
DEL2026-058 18/02/2026 Inter Beaujolais - Demande de participation financière pour le Salon de l’Agriculture 2026 APPROUVÉE
DEL2026-059 18/02/2026 Constitution de Servitude – CET en post-exploitation sur le site de la Déchèterie de THEIZÉ APPROUVÉE
DEL2026-060 18/02/2026 Forêt de la Flachère – Tarification de la vente de bois APPROUVÉE
DEL2026-061 18/02/2026 Avis sur le projet d’élaboration du PLU de SAINTE-PAULE APPROUVÉE