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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 05.11.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 05.11.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Handicap et inclusivité,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 05/11/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 13/11/2025
NUMÉRO
DÉLIBÉRATION
EXAMINÉE
LE OBJET DÉCISIONS DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DEL2025-164 05/11/2025 Désignation du secrétaire de séance : Sylvie JOVILLARD APPROUVÉE
DEL2025-165 05/11/2025 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 24 septembre 2025 APPROUVÉE
DEL2025-166 05/11/2025 Informations sur les décisions prises par le Président par délégation du conseil DONT ACTE
DEL2025-167 05/11/2025 Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public du Rhône 2025-2031 (SDAASP) APPROUVÉE
DEL2025-168 05/11/2025 Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité – Petite enfance APPROUVÉE
DEL2025-169 05/11/2025 Création d’un emploi non permanent afin de mener un projet – Projet Alimentaire Territorial APPROUVÉE
DEL2025-170 05/11/2025 Modification du tableau des effectifs APPROUVÉE
DEL2025-171 05/11/2025 Convention de partenariat avec l’ESAT Les Ateliers Denis Cordonnier pour l’accueil d’un travailleur reconnu en situation de handicap APPROUVÉE
DEL2025-172 05/11/2025 Décision modificative n°1 du budget principal APPROUVÉE
DEL2025-173 05/11/2025 Budget annexe Déchets – Décision modificative n°1 APPROUVÉE
DEL2025-174 05/11/2025 Budget annexe hôtel d’entreprises La Buissonnière à ANSE - Décision modificative n°1 APPROUVÉE
DEL2025-175 05/11/2025 Budget annexe zone d’activités La Babette à LES CHÈRES – Décision modificative n°1 APPROUVÉE
DEL2025-176 05/11/2025 Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement APPROUVÉE
DEL2025-177 05/11/2025 Convention de refacturation entre l’EPCC Fossilea et la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées – Année 2025 APPROUVÉE
DEL2025-178 05/11/2025 Convention de gestion entre l’EPCC Fossilea et la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées APPROUVÉE
DEL2025-179 05/11/2025 Déclaration d’Utilité Publique pour le projet d’extension de la zone du Maupas à THEIZÉ APPROUVÉE
DEL2025-180 05/11/2025 Convention - Réalisation et financement d’un cheminement mode doux dans le cadre de travaux d’aménagement – Commune de BAGNOLS APPROUVÉE
DEL2025-181 05/11/2025 Convention - Réalisation et financement d’un cheminement piéton – Commune de MARCY APPROUVÉE
DEL2025-182 05/11/2025 Transfert de maîtrise d’ouvrage pour les aménagements de sécurité – Rue du Stade - Commune de LUCENAY APPROUVÉE
DEL2025-183 05/11/2025 Conventions de mise à disposition et d’utilisation des installations du centre nautique Aquaval – Année scolaire 2024-2025 (reliquat) et année scolaire 2025-2026 APPROUVÉE
DEL2025-184 05/11/2025 Engagement de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées dans la démarche Territoire Engagé Transition Écologique (TETE) APPROUVÉE
DEL2025-185 05/11/2025 Adhésion de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées à l’agence régionale AURA EE APPROUVÉE
DEL2025-186 05/11/2025 Appel à projets CITEO pour l’amélioration de la performance du tri – dépôt d’un dossier de candidature pour l’aide à la mise en place du dispositif FICHA APPROUVÉE
DEL2025-187 05/11/2025 Avis sur la déclaration de projet emportant modification du PLU de Lozanne APPROUVÉE