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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - cc du 10 12 2025 liste des deliberations examinees
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - cc du 10 12 2025 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 10/12/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 16/12/2025
NUMÉRO
DÉLIBÉRATION
EXAMINÉE
LE OBJET DÉCISIONS DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DEL2025-188 10/12/2025 Désignation du secrétaire de séance : Valérie DUGELAY APPROUVÉE
DEL2025-189 10/12/2025 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 5 Novembre 2025 APPROUVÉE
DEL2025-190 10/12/2025 Informations sur les décisions prises par le Président par délégation du conseil DONT ACTE
DEL2025-191 10/12/2025 Création d’un emploi non permanent afin de mener un projet APPROUVÉE
DEL2025-192 10/12/2025 Recrutement de vacataires – label Pays d’Art et d’Histoire (PAH) APPROUVÉE
DEL2025-193 10/12/2025 Clôture du budget annexe de stock relatif à la Zone d’activités Les Bruyères – commune de BAGNOLS APPROUVÉE
DEL2025-194 10/12/2025 Clôture du budget annexe de stock relatif à la Zone d’Activités Les Varennes – commune de CHAZAY D’AZERGUES APPROUVÉE
DEL2025-195 10/12/2025 Ouverture anticipée des crédits en 2026 dans l’attente du vote du budget primitif 2026 – budget annexe Déchets APPROUVÉE
DEL2025-196 10/12/2025 Ouverture anticipée des crédits en 2026 dans l’attente du vote du budget primitif 2026 – budget annexe La Buissonnière APPROUVÉE
DEL2025-197 10/12/2025 Ouverture anticipée des crédits en 2026 dans l’attente du vote du budget primitif 2026 – budget principal APPROUVÉE
DEL2025-198 10/12/2025 Octroi d’une garantie d’emprunt à 2 FLEUVES HABITAT pour l’opération MARPA " Les 3 Ruisseaux " - commune de TERNAND APPROUVÉE
DEL2025-199 10/12/2025 Octroi d’une garantie d’emprunt à SEMCODA pour la construction de 5 logements - commune de MARCILLY D'AZERGUES APPROUVÉE
DEL2025-200 10/12/2025 Remboursement d’un emprunt au SIBA concernant l’espace Pierres Folles APPROUVÉE
DEL2025-201 10/12/2025 Avenant à la convention de groupement de commande avec la CCSB pour la mise en place d’un Système d’Information Géographique (SIG) mutualisé APPROUVÉE
DEL2025-202 10/12/2025 Aide aux TPE – Rénovation Institut de beauté sur la commune de Lucenay – EURL L'INSTITUT DES PIERRES DOREES APPROUVÉE
DEL2025-203 10/12/2025 Ouverture dérogatoire des commerces les dimanches pour l’année 2026 APPROUVÉE
DEL2025-204 10/12/2025 Demande de reversement d’une quote-part de versement mobilité à SYTRAL Mobilités APPROUVÉE
DEL2025-205 10/12/2025 Acceptation de subventions du Fonds Vert (volet PCAET) et autorisation de mise en œuvre des projets associés APPROUVÉE
DEL2025-206 10/12/2025 EPORA - Convention de Veille et de Stratégie Foncière pour la commune de ANSE APPROUVÉE
DEL2025-207 10/12/2025 Répartition du coût des prestations du logiciel NEXT ADS par communes en fonction de la population APPROUVÉE