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Procès Verbal - 300925 15 PJ TPN 3 PV
Déliberation - 300925 01 TPN
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Déliberation - 300925 01 TPN)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
des
BOUCHES-du-RHONE
COMMUNE jj
d ' A U B A G N E
Convocation du 24/09/2025
Publication le 02/10/2025
Conseillers en exercice : 43
Présents : 28
Quorum : 22
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2025
L'an Deux Mille Vingt Cinq, Le Trente Septembre à 18 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à l'Espace des Libertés, Salle Stéphane Hessel, sous la présidence de Monsieur Gérard GAZAY, Maire.
N° 01_300925
OBJET : ADMINISTRATION
GENERALE
Désignation d'un nouveau
représentant du Conseil
Municipal au sein des
commissions municipales
suite à la démission de
Madame MOISE HIRMANN
PRESENTS :
Monsieur Gérard GAZAY, Monsieur Alain ROUSSET, Madame Sophie AMARANTINIS, Monsieur Vincent RUSCONI, Madame Danielle MENET, Monsieur Philippe AMY, Madame Geneviève MORFIN, Madame Stéphanie HARKANE, Monsieur Yoann LEANDRE, Monsieur Léo MOURNAUD, Madame Jeannine LEVASSEUR, Monsieur Jean-Bernard LOUIS, Madame Julie GABRIEL, Madame Irène DUPLAN, Monsieur Patrice JARQUE, Madame Cécile BOURGUIGNON, Madame Brigitte AMOROS, Madame Magali ROUX, Monsieur Zarick KOURICHI, Madame Dominique BENASSAYA-NIVET, Monsieur Denis GRANDJEAN, Madame Clémentine FARDOUX, Monsieur Yves PERRIN-TOININ, Monsieur Matthieu HERMANT, Monsieur Marc ZANARINI, Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI, Madame Régine-Brigitte NIETO, Madame Valérie ELBAZ formant la majorité des membres en exercice.
EXCUSES :
Monsieur Pascal AGOSTINI (donne pouvoir à Monsieur Philippe AMY), Madame Hélène JULIEN-TRIC (donne pouvoir à Madame Irène DUPLAN), Monsieur Andre LEVISSE (donne pouvoir à Monsieur Alain ROUSSET), Monsieur Laurent GUEDJ (donne pouvoir à Madame Danielle MENET), Monsieur Franck-Clément CHAMLA (donne pouvoir à Madame Julie GABRIEL), Madame Faustine THIBAUD (donne pouvoir à Madame Brigitte AMOROS), Monsieur Jérémy COETTO (donne pouvoir à Monsieur Zarick KOURICHI), Monsieur Jérémy PANGOURASSOU (donne pouvoir à Monsieur Matthieu HERMANT), Monsieur Arthur SALONE (donne pouvoir à Monsieur Denis GRANDJEAN), Madame Magali GIOVANNANGELI (donne pouvoir à Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI), Monsieur Alexandre LATZ (donne pouvoir à Madame Dominique BENASSAYA-NIVET), Madame Joëlle MELIN (donne pouvoir à Madame Régine-Brigitte NIETO), Monsieur William MIROUX (donne pouvoir à Madame Magali ROUX), Madame Valérie BOISSON (donne pouvoir à Madame Clémentine FARDOUX), Madame Mathilde METCHÉ- BARTHELEMY (donne pouvoir à Madame Sophie AMARANTINIS)
Monsieur Zarick KOURICHI a été élu(e) Secrétaire.
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Accusé de réception en préfecture
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Reçu le 02/10/2025
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02/10/2025 Délibération n°01_300925 du Conseil Municipal du mardi 30 septembre 2025 (suite)
Monsieur Gérard GAZAY rapporte :
Par délibération n° 03-170720 du 17 juillet 2020, le Conseil municipal a approuvé la création de sept commissions municipales, composées de 12 membres du Conseil municipal désignés selon le principe de la représentation proportionnelle, répartis comme suit : 8 de la majorité municipale, 3 des listes d’opposition « RASSEMBLEMENT DE LA GAUCHE ET DES ÉCOLOGISTES » et 1 de la liste d’opposition « POUR FAIRE RENAÎTRE AUBAGNE ».
Par délibération n° 01-300625 du 30 juin 2025, le Conseil municipal approuvait la nouvelle composition des commissions suite à la démission de Monsieur Laurent MIRLAND et son remplacement par Madame Régine-Brigitte NIETO.
Eu égard à la démission de Madame Monique MOISE HIRMANN de la liste de Majorité, le Conseil municipal doit délibérer pour remplacer cette dernière au sein des commissions dans lesquelles elle siégeait.
En conséquence de l’installation de Madame Valérie ELBAZ, candidate suivante de la liste de Majorité, cette délibération propose de la désigner pour siéger au sein des commissions municipales.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
VU l’Article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération n° 03-170720 du Conseil municipal du 17 juillet 2020,
VU la délibération n° 01-300625 du Conseil municipal du 30 juin 2025,
CONSIDÉRANT la démission de Madame Monique MOISE HIRMANN,
CONSIDÉRANT qu’il convient de procéder à une nouvelle désignation au sein des trois commissions suivantes :
- « Aménagement du Territoire »,
- « Enfance, éducation, jeunesse et enseignement supérieur »,
- « Politique sociale, santé, solidarité, vie associative »,
CONSIDÉRANT l’intérêt de rassembler l’ensemble des commissions dans une délibération unique,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE
ARTICLE 1er : d’ANNULER la délibération n° 01-300625 du Conseil Municipal du 30 juin 2025 et de la remplacer par la présente délibération ;
ARTICLE 2 : de REMPLACER Madame Monique MOISE HIRMANN, par Madame Valérie ELBAZ au sein de trois commissions municipales ;
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Accusé de réception en préfecture
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Reçu le 02/10/2025
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02/10/2025 Délibération n°01_300925 du Conseil Municipal du mardi 30 septembre 2025 (suite)
ARTICLE 3 : d’APPROUVER la nouvelle composition des commissions municipales comme suit :
1°/ Commission « Aménagement du Territoire » :
- Monsieur Alain ROUSSET
- Monsieur André LEVISSE
- Monsieur Yoann LEANDRE
- Madame Valérie ELBAZ
- Monsieur Laurent GUEDJ
- Monsieur Franck-Clément CHAMLA
- Madame Faustine THIBAUD
- Monsieur Matthieu HERMANT
- Monsieur Arthur SALONE
- Monsieur Denis GRANDJEAN
- Monsieur Alexandre LATZ
- Madame Régine-Brigitte NIETO
2°/ Commission « Sécurité, Préventions, Citoyenneté et Ville Numérique » : - Monsieur Vincent RUSCONI
- Madame Sophie AMARANTINIS
- Monsieur Jean-Bernard LOUIS
- Madame Irène DUPLAN
- Monsieur Jérémy COETTO
- Monsieur Jérémy PANGOURASSOU
- Monsieur Zarick KOURICHI
- Madame Geneviève MORFIN
- Madame Magali GIOVANNANGELI
- Madame Clémentine FARDOUX
- Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI
- Madame Joëlle MELIN
3°/ Commission « Enfance, Education, Jeunesse et Enseignement Supérieur » : - Madame Sophie AMARANTINIS
- Madame Julie GABRIEL
- Madame Irène DUPLAN
- Madame Valérie ELBAZ
- Monsieur Patrice JARQUE
- Madame Brigitte AMOROS
- Madame Magali ROUX
- Monsieur Zarick KOURICHI
- Madame Dominique Angèle BENASSAYA
- Monsieur Denis GRANDJEAN
- Madame Valérie BOISSON
- Madame Régine-Brigitte NIETO
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Accusé de réception en préfecture
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Reçu le 02/10/2025
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02/10/2025 Délibération n°01_300925 du Conseil Municipal du mardi 30 septembre 2025 (suite)
4°/ Commission « Finances, Budget, Economie, Emploi » :
- Madame Danielle MENET
- Madame Stéphanie HARKANE
- Monsieur Yoann LEANDRE
- Monsieur Léo MOURNAUD
- Madame Jeannine LEVASSEUR
- Monsieur Patrice JARQUE
- Madame Cécile BOURGUIGNON
- Monsieur Marc ZANARINI
- Monsieur Arthur SALONE
- Monsieur Denis GRANDJEAN
- Monsieur Alexandre LATZ
- Madame Joëlle MELIN
5°/ Commission « Politique sociale, Santé, Solidarité, Vie associative » : - Monsieur Marc ZANARINI
- Madame Sophie AMARANTINIS
- Madame Hélène JULIEN-TRIC
- Madame Julie GABRIEL
- Madame Irène DUPLAN
- Madame Valérie ELBAZ
- Madame Brigitte AMOROS
- Madame Magali ROUX
- Madame Dominique Angèle BENASSAYA
- Monsieur Yves PERRIN-TOININ
- Madame Valérie BOISSON
- Madame Régine-Brigitte NIETO
6°/ Commission « Culture, Evènements culturels et Patrimoine » : - Monsieur Philippe AMY
- Madame Hélène JULIEN-TRIC
- Madame Geneviève MORFIN
- Madame Stéphanie HARKANE
- Monsieur Léo MOURNAUD
- Monsieur Jean-Bernard LOUIS
- Monsieur Patrice JARQUE
- Madame Magali ROUX
- Monsieur Yves PERRIN-TOININ
- Monsieur Denis GRANDJEAN
- Madame Clémentine FARDOUX
- Madame Régine-Brigitte NIETO
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Accusé de réception en préfecture
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Reçu le 02/10/2025
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02/10/2025 Délibération n°01_300925 du Conseil Municipal du mardi 30 septembre 2025 (suite)
7°/ Commission « Sport et Evènements sportifs » :
- Monsieur Pascal AGOSTINI
- Monsieur Philippe AMY
- Monsieur Jean-Bernard LOUIS
- Monsieur Patrice JARQUE
- Madame Cécile BOURGUIGNON
- Monsieur Jérémy PANGOURASSOU
- Monsieur Zarick KOURICHI
- Monsieur Marc ZANARINI
- Monsieur Arthur SALONE
- Monsieur Yves PERRIN-TOININ
- Madame Magali GIOVANNANGELI
- Madame Régine-Brigitte NIETO
ADOPTE A L'UNANIMITE
NE PARTICIPE PAS AU VOTE : 11
Madame Dominique BENASSAYA-NIVET, Monsieur Arthur SALONE, Madame Magali GIOVANNANGELI, Monsieur Denis GRANDJEAN, Madame Clémentine FARDOUX, Monsieur Alexandre LATZ, Madame Joëlle MELIN, Monsieur Yves PERRIN-TOININ, Madame Valérie BOISSON, Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI, Madame Régine-Brigitte NIETO
POUR EXTRAIT CONFORME
Gérard GAZAY
Maire
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Accusé de réception en préfecture
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02/10/2025