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Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune d'Aillon-le-Jeune.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 2025 04 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Tél. : 04.79.54.60.72 – E-mail : mairie@lesaillons.com
Aillon le Jeune, le 28 mars 2025
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie d'Aillon le Jeune le :
Mardi 1 avril à 20 heures
(Salle du Conseil Municipal)
➢ Intervention du garde ONF pour présenter le programme des travaux à réaliser sur la forêt pour l’année 2025 et point sur les zones attaquées par du scolyte.
• Approbation du PV de la séance du 4 mars 2025
Projets de délibérations :
1. Tarif Chaseau 1
2. Subvention 2025 : associations
3. Protection Sociale complémentaire Santé 2021-2026 cdg 73
4. Vote des taux des impôts locaux
5. Convention alpage du Margériaz
6. Convention de passages sentiers avec le PNR et CD73
7. Prêt piscine
8. Convention servitude de passage avec Grand Chambéry
9. Convention de refacturation de l’eau potables à la SEM des Bauges
Questions diverses :
10. Nom de la piscine
11. Panneaux d’affichages
Dans l'attente de se rencontrer,
Recevez, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Serge Tichkiewitch Article L2121-11
Création Loi 96-142 1996-02-21 jorf 24 février 1996
Dans les communes de moins de 3 500 habitants, la convocation est adressée trois jours francs au moins avant celui de la réunion.
En cas d'urgence, le délai peut être abrégé par le maire, sans pouvoir être toutefois inférieur à un jour franc. Le maire en rend compte dès l'ouverture de la séance au conseil municipal qui se prononce sur l'urgence et peut décider le renvoi de la discussion, pour tout ou partie, à l'ordre du jour d'une séance ultérieure.
Pouvoir :
Je soussigné(e)……………………………………………………………………………………... membre du conseil municipal
donne pouvoir à ……………………………………………………………………………………. Pour participer aux votes et prendre en mon nom toutes décisions lors de l'assemblée du Conseil Municipal qui aura lieu à la Salle du conseil municipal, le ………………………………………… Fait à ……………………….. ,
Le …………………………….
Signature :