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Convocation - Convocation CM 2025 05 06
Document publié le Vendredi 2 mai 2025 par la commune d'Aillon-le-Jeune.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 2025 05 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Tél. : 04.79.54.60.72 – E-mail : mairie@lesaillons.com
Aillon le Jeune, le 2 mai 2025
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie d'Aillon le Jeune le :
Mardi 6 mai 2025 à 20 heures
(Salle du Conseil Municipal)
L'ordre du jour de la réunion comprendra les questions suivantes :
• Approbation du PV de la séance du 2 avril 2025
Projets de délibérations :
1. Fin de procédure DSP de la ferme de la Mense
2. Modification convention RPI – Augmentation de 5 € des frais fournitures scolaires par élèves et refacturation frais piscine
3. Organisation commission des impôts 2026. Demande d’aide au cadastre 4. Convention logement saisonnier
Questions diverses :
5. 13 octobre 2025 journée nationale de la résilience
6. Ouverture bibliothèque le mardi soir
7. Location hivernale alpage du Margériaz
8. Absence agent au 19 mai, arrêt maladie
9. Recrutement piscine
10. École de la combe
Dans l'attente de se rencontrer,
Recevez, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Serge Tichkiewitch Article L2121-11
Création Loi 96-142 1996-02-21 jorf 24 février 1996
Dans les communes de moins de 3 500 habitants, la convocation est adressée trois jours francs au moins avant celui de la réunion.
En cas d'urgence, le délai peut être abrégé par le maire, sans pouvoir être toutefois inférieur à un jour franc. Le maire en rend compte dès l'ouverture de la séance au conseil municipal qui se prononce sur l'urgence et peut décider le renvoi de la discussion, pour tout ou partie, à l'ordre du jour d'une séance ultérieure.
Pouvoir :
Je soussigné(e)……………………………………………………………………………………... membre du conseil municipal
donne pouvoir à ……………………………………………………………………………………. Pour participer aux votes et prendre en mon nom toutes décisions lors de l'assemblée du Conseil Municipal qui aura lieu à la Salle du conseil municipal, le ………………………………………… Fait à ……………………….. ,
Le …………………………….
Signature :