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Document publié le Vendredi 3 janvier 2025 par la commune d'Aillon-le-Jeune.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 2025 01 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Tél. : 04.79.54.60.72 – E-mail : mairie@lesaillons.com
Aillon le Jeune, le 3 janvier 2025
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie d'Aillon le Jeune le :
Mardi 7 janvier à 20 heures
(Salle du Conseil Municipal)
L'ordre du jour de la réunion comprendra les questions suivantes :
• Approbation du PV de la séance du 3 décembre 2024
Projets de délibérations :
1. Vente parcelle à la Mense
2. Avenant convention CDG73 référent déontologique
3. Loi sur les Meublés de tourisme
4. Admission en non valeur
Questions diverses :
5. Débat d’orientation budgétaire
6. Convention avec la poste
7. Association La Sauv’Garde
Dans l'attente de se rencontrer,
Recevez, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Serge Tichkiewitch Article L2121-11
Création Loi 96-142 1996-02-21 jorf 24 février 1996
Dans les communes de moins de 3 500 habitants, la convocation est adressée trois jours francs au moins avant celui de la réunion.
En cas d'urgence, le délai peut être abrégé par le maire, sans pouvoir être toutefois inférieur à un jour franc. Le maire en rend compte dès l'ouverture de la séance au conseil municipal qui se prononce sur l'urgence et peut décider le renvoi de la discussion, pour tout ou partie, à l'ordre du jour d'une séance ultérieure.
Pouvoir :
Je soussigné(e)……………………………………………………………………………………... membre du conseil municipal
donne pouvoir à ……………………………………………………………………………………. Pour participer aux votes et prendre en mon nom toutes décisions lors de l'assemblée du Conseil Municipal qui aura lieu à la Salle du conseil municipal, le ………………………………………… Fait à ……………………….. ,
Le …………………………….
Signature :