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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune d'Étrat.
Lien du pdf (PLU - Annexes - anx sanitaires)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
L'ETRAT
I (ATE: d'urbanisme de la région stéphanoise
Plan Local d’ urbanisme
Mémoire des annexes sanitaires 7c
APPROBATION : 01-10-2013
MODIFICATION SIMPLIFIEE : 09-03-2017 Page 1
M É M O I R E D E S
A N N E X E S S A N I T A I R E S
C O M M U N E D E
L ’ E T R A T Page 2
Tables des Matières
MEMOIRE DES ANNEXES SANITAIRES . …………………………………………..2
CHAPITRE 1- Généralité................................................................................................3 1.1 Situation géographique et démographique………………….……………….3 1.2 Le Climat…………………………………………………………………….3 1.3 Le P.L.U. et les possibilités de construire…………………………………...3
CHAPITRE 2- Alimentation en eau potable...............................................................4 2.1 Les eaux superficielles……………………………………………………….4 2.2 Réseaux de distribution………………………………………………………4 2.3 Les Abonnés………………………………………………………………….4 2.4 Faits Marquants………………………………………………………………4 2.5 Les Ouvrages…………………………………………………………………5 2.5.1 Les réseaux de distribution………………………………………………….5-6 2.5.2 Les branchements en domaine public………………………………………...7 2.5.3 Les Compteurs ……………………………………………………………….7 2.5.4 Les Equipements du réseau…………………………………………………..7 2.5.5 Le P.L.U. et les possibilités d’alimentation en eau potable…...……………..7
CHAPITRE 3- L’assainissement. …………………………………………….………8 3.1 Le réseau public d’assainissement des eaux usées…………………………..8 3.2 Présentation Générale………………………………………………………..8 3.3 Schéma d’assainissement……………………………………………………8 3.4 Le Réseau collectif…………………………………………………………..9 3.5 Le programme des travaux…………………………………………………..9 3.6 La Compétence………………………………………………………………9
CHAPITRE 4- Ordures Ménagères……………….……………………………..…..10 4.1 La compétence………………………………………………………………10 4.2 Tri sélectif des habitants…………………………………………………….10 4.3 Le fonctionnement…………………………………………………………..10 Page 3
Chapitre I – Généralité
1.1 Situation géographique et démographique
La commune est située à une altitude de 453 m (place de la mairie) au plus bas et à 680 m (au lieux-dit Montirte) au plus haut.
L’Etrat compte 2758 habitants (recensement de 2010).
La superficie de la commune est de 848 hectares.
Le relief de la commune est accidenté. Elle est traversée par le Furan d’Est en Ouest et par deux ruisseaux : le Pinchigneux et le Reteux le plus important se déverse dans le Furan.
La population a sensiblement augmenté au cours des quarante dernières années, malgré une très faible baisse entre les recensements de 1999 et de 2005.
Année Population
1851 453
1975 2 147
1982 2309
1999 2615
2010 2772
1.2 Le climat
La commune de L’Etrat est située en bordure de la plaine du Forez et présente un climat d’allure continental faiblement pluvieux.
1.3 Le P.L.U. et les possibilités de construire
Il faut concilier l’existence et la préservation de la qualité paysagère de L’Etrat avec le développement d’une commune située à proximité de l’agglomération stéphanoise. Ce qui lui permettra de continuer à bénéficier des services de la ville et offrir à ses habitant la qualité de vie d’un village, en conservant son identité, entre tradition et modernité.
Les objectifs :
- Maîtriser le développement urbain.
- Conserver la ruralité de la commune (agriculture, espaces boisés). - Valoriser l’atout patrimonial et paysager du centre-bourg. Page 4
Chapitre II – Alimentation en eau potable
2.1 Les Eaux Superficielles
La commune de L’Etrat fait partie du bassin versant de La Loire et possède de nombreux écoulements superficiels. Les principaux ruisseaux sont les suivants : « Le Pinchigneux »,« Le Reteux » et une rivière le Furan .
L’eau distribuée à L’étrat est en partie d’achat de la ville de St Etienne et de Saint- Héand . ( On recense six points de branchements munis de capteurs )
2.2 Réseaux de distribution
Deux achats d’eau à la commune de Saint Etienne à la Stéphanoise des eaux. (Hôpital Nord et Ratarieux)
Quatre achats à la commune de Saint Héand à Alteau. (les Bruyeres – les Joyaux – Vivert et les Brosettes )
L’eau distribuée à L’étrat est en partie d’achat de la ville de St Etienne et de Saint- Héand . ( On recense six points de branchements munis de capteurs ) La gestion du service public d’eau potable est assurée par Veolia eau. (Service de Roche la Molière et centre St Chamond)
Cette délégation de service a été renouvelée en 2010
2.3 Les abonnés
Nombre de clients : 1 330
Linéaire de canalisations :33 km
Volume moyen consommé par client : 90 m3
2.4 Faits Marquants
-191 783 m3 ont été distribués en 2011, soit une augmentation des volumes de 2,7%.
-165 700 m3 ont été vendus soit une augmentation de 11,4% par rapport à l’année 2010.
-Renouvellement de la canalisation secteur la Bruyère / les Joyaux.
-Une fuite route de St Héand a nécessité plusieurs interventions de recherche de fuite afin d’être découverte dont une sortie de nuit.
-Mise en place du télérelevé sur l’ensemble du service.
-Mise en place de la sectorisation du réseau pour facilité la recherche de fuite et le contrôle des débits de nuit. Page 5
2.5 Les Ouvrages
Les ouvrages sont équipés de télésurveillance avec transmission :
Les équipements de télésurveillance permettent de contrôler et d’optimiser les fonctionnements et la gestion des ressources en eau.
Les contrôles assurés :
- Permettent le report des alarmes en cas de détection de défaut (niveaux, pannes électromécaniques…) ;
- Apportent une meilleure sécurité du fonctionnement par l’information en temps réel 24H/24H, du fonctionnement des installations, (secours automatique sur défaut pompes, temps de marche, nombre de démarrage…) ;
- Permettent d’anticiper les aléas par traitement sur consignes (débit maximum, consommation moyenne, trop plein…).
Les optimisations du fonctionnement sont obtenues par :
- Des comptages (temps de marche jour/nuit, nombre de démarrages) ; - Des calculs (volumes, débits) ;
- Des bilans journaliers sur plusieurs jours.
2.5.1 Les réseaux de distribution
Désignation Type Débit en
m3/h
HMT
en m
Côte en
m NGF
Supresseur de Montirté (ou
de la Gouyonniére)
2 Groupes Flygt 3 85 615
Supresseur des Cumines 2 groupes Caprari 8.25 115 540 Supresseur de la Ferrandière 1 groupe Caprari 21 55 495 Supresseur de l’Orangerie 2 groupes verticaux
Jeumont-Schneider
15 50 553
Station de refoulement de
l’orangerie
2 groupes Jeumont-
Schneider
117 55 500
Accélérateur du bourg 1 groupe Essa-MICO 30 57 450
Installation de reprise, de pompage ou surpresseur
Reprise l'Orangerie
Supresseur de la Gouyonnière
Surpresseur Cumines
Surpresseur de Biarras
Surpresseur de l'Orangerie
Surpresseur La Ferrandière
Réservoir ou château d'eau
Réservoir de l'Orangerie 500 m3 Page 6
2.5.1 Les réseaux de distribution (Suite)
Canalisation distribution (ml)
Longueur totale tous diamètres (ml) – tous matériaux 32 635
Diamètre 20 (mm) - Cuivre 210 Diamètre 25 (mm) - Polyéthylène 525 Diamètre 30 (mm) - Polyéthylène 387 Diamètre 30 (mm) - PVC 714 Diamètre 40 (mm) - Autre 44
Diamètre 40 (mm) - Polyéthylène 244
Diamètre 40 (mm) - PVC 499
Diamètre 50 (mm) - Fonte 24
Diamètre 50 (mm) - Polyéthylène 1928
Diamètre 50 (mm) - PVC 356
Diamètre 60 (mm) - Polyéthylène 1817
Diamètre 60 (mm) - PVC 4028
Diamètre 75 (mm) - Polyéthylène 10
Diamètre 75 (mm) - PVC 1247
Diamètre 80 (mm) - Fonte 585
Diamètre 90 (mm) - PVC 178
Diamètre 100 (mm) - Acier 22
Diamètre 100 (mm) - Autre 15
Diamètre 100 (mm) - Fonte 4229
Diamètre 100 (mm) - PVC 80
Diamètre 110 (mm) - Polyéthylène 249
Diamètre 110 (mm) - PVC 5144
Diamètre 110 (mm) - PVC Bi-orienté 31
Diamètre 125 (mm) - Fonte 399
Diamètre 125 (mm) - PVC 567
Diamètre 150 (mm) - Autre 32
Diamètre 150 (mm) - Fonte 3511
Diamètre 160 (mm) - PVC 1157
Diamètre 200 (mm) - Autre 267
Diamètre 200 (mm) - Fonte 2626
Diamètre 250 (mm) - Fonte 511
Diamètre 300 (mm) - Acier 7
Diamètre indéterminé (mm) - Autre 993 Page 7
2.5.2 Les branchements en domaine public
2.5.3 Les compteurs
2.5.4 Les équipements du réseau
Equipements de réseau Nombres
Nombre d'appareils publics 59
dont poteaux d'incendie 44
dont bouches d'incendie 1
dont bouches de lavage 2
dont bornes fontaine 2
dont bouches d'arrosage 6
Nombre d'accessoires hydrauliques 316
2.5.5 Le P.L.U. et les possibilités d’alimentation en eau potable
Le développement des consommations lié aux possibilités de construction du P.L.U supposera un accroissement des achats d’eau à Saint-Étienne.
Les disponibilités du réseau d’alimentation en eau potable de Saint-Étienne permettent de faire face à cet accroissement.
Branchements Nombres
Nombre de branchements 966
Compteurs Nombres
Nombre de compteurs propriété de la
société
1404 Page 8
Chapitre III – l’assainissement
3.1 Le réseau public d’assainissement des eaux usées
Suite à la Loi sur l’eau du 3 janvier 1992, les communes sont tenues de définir les zones de leur territoire relevant d’un assainissement collectif et celle relevant d’un assainissement individuel (technique de l’assainissement individuel : assainissement par le sol).
Ces mesures concernent uniquement l’assainissement des eaux usées d’origine domestique afin de mieux préserver le milieu naturel et donc l’environnement humain.
3.2 Présentation Générale
Le réseau d’assainissement de la commune de l’Etrat est essentiellement de type séparatif . La réhabilitation du réseau d’assainissement du centre ville ont été réalisées en séparatif en 2010. Le rejet de l’ensemble des antennes de la commune se fait dans le collecteur de transfert de la vallée de l’ONZON qui dirige les effluents vers la station d’épuration de SAINT-ETIENNE. (Furania)
La commune a eu par nécessité la mise en place d’une station de relevage pour le secteur la Marrandière pour le déverser au collecteur de l’ONZON.
Il peut être observé cependant la présence de sept déversoirs d’orage sur les réseaux unitaires permettant la décharge vers le milieu naturel des volumes pluviaux excédentaires lors d’épisodes pluvieux importants.
Les tracés des réseaux, leur nature et l’emplacement des ouvrages particuliers sont consignés sur le plan ci-joint.
Sur l’ensemble des habitants de la commune le taux de raccordement au réseau collectif sur la base des raccords à l’eau potable est évaluée à 88 %.
3.3 Schéma d’assainissement
Un schéma communal d’assainissement a été réalisé en 1997-1998. Il a permis de définir un programme de travaux cohérent afin d’améliorer le fonctionnement du réseau d’assainissement collectif. Page 9
3.4 Le Réseau collectif
Le bureau d’étude BETURE CEREC a été chargé par la commune de réaliser une étude diagnostique visant à identifier l’origine des eaux parasites qui provoquent des dysfonctionnement sur le réseau de collecte. Les dysfonctionnement ont peu être en partie réalisés surtout au lotissement des Ollières et de la zone de la Valencière .
3.5 Le programme de travaux
Le secteur Bertrandière sera mis en séparatif courant année 2012, celui-ci étant en unitaire.
De plus il vise dans le futur à raccorder un secteur unitaire, à savoir le Secteur des GRANDES COTES.
3.6 La Compétence
Saint Etienne Métropole s’est doté la compétence de l’assainissement des eaux usées en 2011 Page 10
Chapitre IV – Ordures Ménagères
4.1 La compétence
Lors de sa création en décembre 1995, Saint-Etienne-Métropole s’est doté d’un certain nombre de compétence dans le domaine de l’environnement, notamment en matière de traitement des déchets ménagers.
Dans le cadre de cette compétence, différentes prestations ont été développées dont le tri des déchets ménagers recyclables et les déchetteries.
Saint-Etienne-Métropole édite tout au long de l’année différentes publications afin de sensibiliser les habitants aux consignes de tri, de favoriser la connaissance et l’utilisation des déchetteries et de permettre le maximum de gestes en faveur de l’environnement.
4.2 Tri Sélectif des habitants
La déchetterie du Moulin Picon – compétence de Saint-Étienne Métropole
Cet équipement est très apprécié de la population et est importante dans une logique multifilière de valorisation des déchets.
Une semaine sur 2 , et les semaines paires tout les jeudi matin .
4.3 Le fonctionnement
Lundi Mardi au Vendredi Samedi Dimanche
Fermée 10H00-12H00 14h00-19h00
9h30 – 12h
14h30 -19h
9h30 -12h
La déchetterie est fermée les jours fériés.
C’est avant tout un équipement destiné à recevoir les apports des particuliers. Ces derniers ont un accès gratuit et leurs dépôts ne sont pas limités en volume. L’accès est également autorisé aux commerçants et artisans sous certaines conditions.
Un travail important est réalisé en lien étroit avec les prestataires de service gestionnaires des sites, avec les services de gendarmerie et la mairie afin de lutter contre la présence de récupérateurs sur les sites.