Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - anx sanitaires
PLU - Annexes - anx sanitaires
PLU - Annexes - anx sanitaires
PLU - Annexes - anx sanitaires
PLU - Annexes - anx sanitaires
PLU - Annexes - anx sanitaires
PLU - Annexes - anx sanitaires
PLU - Annexes - anx sanitaires
PLU - Annexes - anx sanitaires
PLU - Annexes - anx sanitaires
PLU - Annexes - anx sanitaires
Document publié le Jeudi 20 mars 2014 par la commune de Chagnon.
Lien du pdf (PLU - Annexes - anx sanitaires)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
CHAGNON
APPROBATION : 20-03-2014
MODIFICATION :
Plan Local
d'Urbanisme
A Mémoire des annexes sanitaires 3
Sommaire
Sommaire
1- Généralités
1-1- Situation géographique
1-2-Situation démographique et économique
2-Hypothèses de remplissage des zones urbaines prévues au PLU
3- Alimentation en eau potable
3-1-Ressources
3-2-Réserves
3-3- Réseau
3-4- Situation actuelle
3-5- Situation future
4- Assainissement des eaux usées
4-1- Assainissement collectif
Réseau
Station de refoulement
Station d'épuration
Situation future
4-2- Assainissement autonome
Situation actuelle
Situation future
4-3- Assainissement pluvial
5- Traitement des déchets
08\Mémoires des annexes sanitaires\PLU_ Chagnon\approbation_20.03.2014
LO
OO
©
NI
NN
NN
Ua
Uni
Ur
WW
a]a]
—_—_—
—
—
—
—
—
ND
NN
N9J
=
=
=
md
= WI
ON 4 08\Mémoires des annexes sanitaires\PLU_ Chagnon\approbation_20.03.2014 5
1- Généralités
1-1- Situation géographique
La commune de Chagnon est située sur les premiers contreforts des Monts du Lyonnais, en bordure de la vallée du Gier, au nord de la ville de Saint-Chamond.
Le territoire communal présente un relief accidenté et une forte activité de culture agricole.
Sur le plan hydraulique, elle est traversée par « la Durèze » et ses nombreux affluents dont le « Ruisseau de Trévin » et le « Ruisseau du Feuillet ».
12- Situation démographique et économique
La population communale est passée de 411 habitants en 1999 (RGP 1999) à 514 en 2009
(RGP 2009). La commune a gagné 103 habitants en 10 ans et suit une dynamique de croissance importante de la population depuis 1975 (+2,3% d'habitants par an).
La commune accueille plus de population active (255 actifs) qu'elle ne propose d'emplois (56 emplois), elle est essentiellement résidentielle.
08\Mémoires des annexes sanitaires\PLU_ Chagnon\approbation_20.03.2014 IIRKKK N
NX
NKK
RKKK \ A
NS
6
be ypothèses de remplissage des zones urbaines prévues au
Zone UA 0 0
Zones UC (bourg + hameaux) 29 79
Zone AUa 2 5
Zone AU 13 35
TOTAL 44 119
TOTAL (hors zone AU) 31 84
Mode de calcul pour le nombre de logements :
En cohérence avec une volonté politique de densification du tissu bâti existant afin
d'optimiser l'usage du sol et de protéger les espaces agri-naturels environnants, le ratio de 20 logements/ha est imposé dans certains secteurs sur lesquels ont été posées des orientations d'aménagement et de programmation. Et le ratio de 15 logements/ha,
préconisé par le SCOT, est appliqué aux surfaces disponibles en zone urbanisable sur l'ensemble des autres secteurs.
Mode de calcul pour le nombre d'habitants :
Le nombre de logements a été multiplié par la taille moyenne des ménages recensés par l'INSEE en 2009 (2,7 personnes par ménage).
08\Mémoires des annexes sanitaires\PLU_ Chagnon\approbation_20.03.2014 7
3- Alimentation en eau potable
La commune de Chagnon a délégué sa compétence «alimentation en eau potable » au Syndicat des eaux de Cellieu/Chagnon. Le service de ce syndicat est exploité par la Société Lyonnaise des eaux.
Le syndicat intervient sur les communes de Cellieu, de Chagnon, ainsi que sur une partie de la commune de La Grand Croix. En 2002 le syndicat a distribué un volume d'eau journalier moyen de 493 m°. Cette donnée est issue d'une étude réalisée en 2004 par le cabinet Merlin. Bien que relativement ancienne, c'est la donnée la plus récente qui soit à ce jour disponible.
3-1- Ressources
La commune n'a plus de ressources propres depuis 1984, il n'y a donc pas de protection de captage nécessaire. Les ressources sont gérées par le Syndicat Intercommunal de la Moyenne Vallée du Gier (SIMVG) et proviennent du barrage du Dorlay (capacité 3 millions de m°). Il n'y a pas de convention de vente d'eau fixée entre le SIMVG et le syndicat de Cellieu-Chagnon. L'achat d'eau représente environ 160 000m”/an. L'eau est potabilisée dans une usine de traitement physico-chimique sur la station du Dorlay.
Le Syndicat intercommunal de Cellieu/Chagnon dispose d'une seconde ressource pour assurer l'alimentation du hameau des Ayats; elle achète l’eau à l’ex-syndicat de St-Christo Valfleury qui adhère depuis 2008 au Syndicat intercommunal des Monts du Lyonnais. Cet achat d'eau représente environ 800m’/an.
3-2-Réserves
Le Syndicat des eaux de Cellieu/Chagnon est approvisionné par le réservoir de Frontignat
(capacité de 1000m°). Une station de pompage achemine l’eau par refoulement jusqu'au réservoir tampon de Charmes (capacité 500m situé à la côte radier 512). Elle est équipée de deux pompes de 80m°/h, soit 1920m°/j, en fonctionnement alterné.
Puis, du réservoir de Charmes qui alimente Salcigneux, l'eau est refoulée par une station de reprise équipée de deux pompes de 40m°/h (soit 850m°/j) jusqu'au réservoir du Bourg de Cellieu (1 000 m° situé à la cote radier 555,5). Ce dernier alimente le bourg de Cellieu et
l'ensemble de la commune de Chagnon gravitairement.
Une nouvelle station de pompage refoule l'eau vers 2 réservoirs « Peyrieux (60m° à la cote radier 623) et «les Echeries » (200m° à la cote radier 613) qui alimentent gravitairement les deux secteurs correspondants.
Le réservoir de Trêves, d'une capacité de 200m°,situé à la cote radier 487 sur la commune de Chagnon, est aujourd'hui abandonné.
08\Mémoires des annexes sanitaires\PLU_ Chagnon\approbation_20.03.2014 8
3-3- Réseau
Depuis le réservoir de Trèves, l'alimentation de Chagnon se divise entre une canalisation qui alimente le centre bourg et une canalisation qui alimente le hameau de Leymieux, « la Mure »
et « Charvinière ». La conduite de refoulement du réservoir des Charmes assure la desserte du hameau des «Echedes ».
Le cabinet Merlin a effectué une campagne de recherche de fuite en mars 2004 sur certains tronçons du réseau qui intégrait notamment la conduite D150 et D125 depuis le Bourg de
Cellieu jusqu'au quartier de Leymieux à Chagnon. Aucune fuite n'a été détectée lors de ces investigations ce qui indique que le réseau du syndicat est très peu fuyard. Cela se traduit d'ailleurs par un bon rendement du réseau (82% en 2002).
D'après l'étude du cabinet Merlin de 2004, l'ensemble du réseau du syndicat de Cellieu- Chagnon ne présente aucune vitesse supérieure à 1 m/s, ce qui limite de fait les pertes de
charges. Les vitesses sont majoritairement comprises entre 0,2 et 1 m/s. Toutefois, sur plusieurs tronçons présentant de faibles vitesses, comme le secteur s'étendant du bourg de
Cellieu au bourg de Chagnon, les vitesses maximums au cours de la journée sont inférieures à 0,1 m/s. Ces faibles vitesses liées aux faibles tirages exposent à un risque de développement bactérien.
Concernant les pressions, l'étude du cabinet Merlin montre aussi que la majeure partie du
réseau du syndicat dispose de pressions statisfaisantes comprises entre 2 et 10 bars. Aussi d'importantes pressions supérieures à 10 bars sont observées en plusieurs points du réseau. Au niveau du bas Leymieux sur la commune de Chagnon, le cabinet Merlin obtient, à partir
de son modèle mathématique des réseaux d'eau potable du syndicat de Cellieu-Chagnon, des pressions fortement supérieures aux consignes de stabilisateurs de pressions en place. Ce problème a été confirmé par les analyses de terrains où il a été constaté que cette conduite était fortement entartée.
Concernant les autres problèmes constatés dans l'étude du cabinet Merlin, et plus particulièrement sur la commune de Chagnon, la canalisation PVC 40 mm qui alimente le
lieu-dit des Echèdes traverse une sapinière privée à l’intérieur de laquelle se produisent des glissements de terrain engendrant des ruptures de conduite.
En matière de défense incendie, une campagne de mesure réalisée par l'Exploitant sur les
poteaux incendie a permis d'identifier que 10 poteaux incendie étaient conforme à la règlementation sur l'ensemble des poteaux incendie présents sur Cellieu et Chagnon.
Afin de répondre aux problèmes identifiés par l'étude du cabinet Merlin, des travaux ont été
effectués sur la commune de Chagnon entre 2006 et 2010. L'essentiel du réseau
d'alimentation en eau potable de la commune a été changé et un surpresseur a été installé. Ainsi les nouvelles vitesses et les nouvelles pressions sont capables de satisfaire à la demande actuelle.
08\Mémoires des annexes sanitaires\PLU_ Chagnon\approbation_20.03.2014 3-4 Situation actuelle
En 2002 et d'après l'étude menée par le cabinet Merlin, 849 abonnés étaient comptabilisés sur les communes de Cellieu et Chagnon avec respectivement 655 et 194 compteurs.
En situation de jour moyen, le syndicat avait distribué au total un volume d'eau moyen journalier de 493m° dont 321 m° sur les communes de Cellieu et Chagnon. Ainsi la dotation journalière par abonné s'élevait à 377 litres.
En période de pointe, le volume d’eau distribué par le syndicat était de 838 m°/j dont 608 m’/j sur les communes de Cellieu et Chagnon. Ainsi la dotation unitaire par abonné s'établissait à 716 litres par jour
En 2009, le syndicat de Cellieu-Chagnon comptait 979 abonnés, dont 883 sur les communes de Cellieu et Chagnon, et avait distribué 193 085 m° d’eau sur l’année, dont 140 804 m° sur les communes de Cellieu et Chagnon.
3-5- Situation future
D'après l'étude menée par le cabinet Merlin, le nombre d'abonnés futurs à horizon 30 ans avait été évalué à 217 abonnées sur Cellieu et à 81 abonnés sur Chagnon, soit un total d'abonnés futurs de 1147 abonnés. Sur le secteur de Grand Croix desservi par le réseau du syndicat, le nombre d'abonnés supplémentaires avait été estimé à 80.
Pour information, le nombre de nouveaux compteurs estimés sur la commune de Chagnon
depuis 2002, avec le nouveau PLU et à l'horizon des 30 ans susmentionnés, est porté à près de 90 nouvelles unités, soit une valeur très proche des 81 abonnés supplémentaires estimés par le cabinet Merlin.
À partir de ces évolutions, le cabinet Merlin avait calculé le volume d'eau futur supplémentaire sur la base des dotations définies ci-dessus avec :
-le volume total distribué futur à prendre en compte sur le syndicat était estimé à 635 m°/) dont 432 m°/j sur les communes de Cellieu et Chagnon.
-le volume de pointe futur distribué par le syndicat était estimé à 1080 m’/j en période de pointe.
Ainsi le volume annuel distribué futur avait été estimé à 231 775 m°.
Pour rappel et afin de répondre aux problèmes identifiés par l'étude du cabinet Merlin, des travaux ont été effectués entre 2006 et 2010. L'essentiel du réseau d'alimentation en eau
potable de la commune de Chagnon a été changé et un surpresseur a été installé. Ainsi les vitesses et les pressions actuelles sont capables de satisfaire à la demande actuelle et future
08\Mémoires des annexes sanitaires\PLU_ Chagnon\approbation_20.03.2014 dont les besoins à horizon 2023 correspondent à une population de 633 habitants (fourchette haute qui prend en compte les deux zones AU strictes incluses).
1 0 08\Mémoires des annexes sanitaires\PLU_ Chagnon\approbation_20.03.2014 11
4- Assainissement des eaux usées
41- Assainissement collectif
Le zonage d'assainissement et le diagnostic de réseau ont été réalisés sur la commune en 2009. Un bilan du réseau d'eau potable a été effectué en 2012 par le bureau d'étude MAGE.
Réseau
Les espaces urbanisés de la commune sont quasiment tous raccordés au réseau d'assainissement collectif. Le taux de raccordement est élevé, environ 95%.
La commune était divisée en deux réseaux jusqu'en 2009. Le réseau du bourg est entièrement séparatif tandis que celui de Leymieux est majoritairement unitaire (60%). Depuis les deux réseaux se déversent dans la même station d'épuration communale par deux entrées différentes.
Station de refoulement
Un poste de refoulement, remplaçant l'ancienne station d'épuration à filtre à zéolithe
colmaté du bourg, permet le refoulement des eaux usées du bourg vers le réseau. Il est équipé d'un panier de dégrillage et de 2 pompes dilacératrices.
L'automate permettant de limiter les débits et d'afficher les horocompteurs est arrêté par choix de la commune à cause de dysfonctionnements de l'alternance des pompes. Cette
alternance se fait maintenant manuellement deux fois par semaine.
Le reste de la collecte est gravitaire et se termine par un dégrilleur manuel puis un réservoir d'orage avant de rejoindre la station.
Station d'épuration
La nouvelle station d'épuration récoltant les eaux usées de l'ensemble de la commune de Chagnon a été construite en 2009. Le diagnostic du réseau et le zonage d'assainissement ayant été réalisés avant la construction de la nouvelle station d'épuration, ils ne sont pas à jour et demandent à être actualisés par les services compétents.
Cette station se situe à l'aval du bourg, en bordure de la Durèze et remplace l’ancienne station d'épuration de Leymieux. Elle a une capacité de 680 Equivalents-Habitants (EH) et récolte les eaux usées de 514 EH (en 2009), elle est donc à 75,6% de sa capacité.
Le bilan du bureau d'étude MAGE indique que cette station d'épuration à filtre planté de roseaux rejette une eau d'une qualité satisfaisante avec une bonne nitrification dans la Durèze. La concentration en azote est élevée mais normale pour ce type de procédé.
08\Mémoires des annexes sanitaires\PLU_ Chagnon\approbation_20.03.2014 12
L'exploitation et l'entretien de la station sont bien réalisés. Les rampes d'alimentation du second étage sont également à nettoyer une à deux fois par an en fonction de leur état d'encrassement.
L'absence de formation de boue sur le 1°’ étage entraine le développement de plantes parasites, ce qui nécessite un entretien supplémentaire.
Situation future
Le réseau dessert presque l'ensemble de la commune (95%) et est de bonne qualité selon le
bilan fait par le bureau d'étude MAGE. Il est cependant préconisé par MAGE de remettre en service l'automate de la station de refoulement du bourg pour ne pas nuire à la pérennité des pompes et permettre le suivi des événements (horocompteurs, nombre de démarrages pour les pompes et les déversements).
Concernant la station d'épuration, elle est actuellement utilisée 75,6% de ses capacités. L'ajout des 86 habitants prévus par le Plan Local d'Urbanisme (hors zone AU stricte) ferait
augmenter la charge de la station à 88.2% (93,4% en incluant la zone AU stricte). Elle est donc en capacité de répondre aux besoins d'épuration de l'eau des populations futures de la commune.
42- Assainissement autonome
Situation actuelle
Peu d'habitations ne sont pas raccordées au réseau collectif, seulement 5%. Cependant, l'assainissement non collectif est à limiter du fait de la qualité des sols.
Situation future
Il faut privilégier un raccordement au réseau collectif ou une mise aux normes par le SPANC du SIPG.
43- Assainissement pluvial
La commune n'a pas établi de zonage d'assainissement pluvial prescrit en application de la Loi sur l'Eau de 1992.
Seuls une partie du bourg et quelques secteurs du hameau de Leymieux disposent de réseaux pluviaux.
08\Mémoires des annexes sanitaires\PLU_ Chagnon\approbation_20.03.2014 13
5- Traitement des déchets
Le département de la Loire est doté d’un Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés, approuvé le 24 janvier 1996 et révisé par arrêté préfectoral du 13 novembre 2002.
La commune de Chagnon fait partie de la communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole. La collecte est réalisée 1 fois par semaine pour les déchets ménagers et 1 fois toutes les deux semaines pour les déchets triés. La compétence «élimination des déchets ménagers et assimilés » (collecte, tri, valorisation, transfert, et traitement) relève de Saint- Etienne Métropole tandis que la collecte est confiée à une entreprise privée, Sita Suez.
Tout ce qui n'est pas valorisé est enfoui au centre d'enfouissement technique de Borde Matin, situé à Roche-la-Molière.
Par ailleurs, deux containers à verre répartis sur le territoire de la commune permettent un tri sélectif de ce déchet ménager.
Deux déchetteries sont situées à proximité de la commune: une sur Saint-Chamond, ZI du Coin et une sur Tartaras au lieu-dit Combe Martin sur la RD 488. Un nouvel équipement est
en projet en moyenne vallée du Gier. Elles permettent aux habitants de la commune de jeter les déchets encombrants (ferraille, gravats, végétaux...) et les déchets spéciaux (toxiques, inflammables, corrosifs..….)
08\Mémoires des annexes sanitaires\PLU_ Chagnon\approbation_20.03.2014