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Ordre du Jour - ODJ CM20240326 1710320183079
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Fondettes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM20240326 1710320183079)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
VILLE DE (”
FONDETTES AU CŒŒUR DU VAL DE LOIRE
Cédric de OLIVEIRA CONVOCATION Maire de Fondettes
Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
Fondettes, le 11 mars 2024
Objet : Convocation à la réunion du conseil municipal — envoi dématérialisé Pièces jointes : Note explicative de synthèse (L.2121-12 CGCT) et pièces annexes communiquées aux élus par voie dématérialisée
Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le 26 mars 2024 à 20 heures à la mairie dans la salle du conseil municipal, et vous prie de bien vouloir
assister à cette séance.
Ordre du jour
- Désignation des secrétaires de séance
- Adoption du procès verbal du 30 janvier 2024
& FINANCES LOCALES
1. Reprise des résultats 2023 par anticipation
2. Reconduction du Fonds d'aide à l'acquisition des récupérateurs d'eau
3. Modification de l'AP/CP de la Maison des Arts et de la Jeunesse
BUDGET PRIMITIF 2024
4. Vote des taux des impositions directes locales
5. Vote des subventions aux associations
6. Vote du budget primitif
e DIVERS FINANCES
7. Neutralisation des amortissements des comptes 204
Hôtel de ville
35 rue Eugène Goüin - CS 60018 - 37230 Fondettes
® 02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr
www.fondettes.fr
fi VAL DE LOIRE : PATRIMOINE MONDIAL $ ENVIRONNEMENT
8. Zones d'Accélération de la production d'Énergies renouvelables (ZAEnR)
& DOMAINE ET PATRIMOINE
9. Servitude de passage et régularisation foncière (parcelles cadastrées section YC 153 et YC 149 — La Saulaie)
10. Lancement de la procédure de cession des chemins ruraux n° 116, 98 et 119 à la Haute Limougère et le
n° 91 à la vallée de Saint-Roch
11. Acquisition par la ville de la parcelle cadastrée section YH 895, située avenue Honoré de Balzac
12. Convention de servitude de passage de canalisation avec GrDF, pour l'extension du réseau gaz situé
rue des Joncheries
$ VIE ASSOCIATIVE ET PARTENARIATS
13. Convention d'objectifs 2024 avec le Comité des Œuvres Sociales du personnel communal
14. Convention d'objectifs 2024 avec l'association familiale de Fondettes « La Mômerie »
15. Convention d'objectifs 2024 avec l'association « Alerte Sportive de Fondettes »
16. Convention d'objectifs 2024 avec l'association culturelle et d'animation de Fondettes « AUBRIÈRE ASSo »
& FONCTION PUBLIQUE
17. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Je vous prie d'agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération distinguée.
l'én © Lma,
de Fondettes
Direction Générale des Services
Service des Assemblées
Dossier suivi par Isabelle MORICHON
Æ 02 47 88 11 02
Courriel :assemblees@fondettes.fr
Réf. : W/CM20240326
En
HA VAL DE LOIRE :fN PATRIMOINE MONDIAL Hôtel de ville 35 rue Eugène Goüin - CS 60018 - 37230 Fondettes & 02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr www.fondettes.fr