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Ordre du Jour - ODJ CM20240130
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Fondettes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM20240130)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE DE Es
FOMDETTES AU CŒUR DU VAL DE LOIRE
Cédric de OLIVEIRA CONVOCATION Maire de Fondettes
Mesdames et Messieurs
Les Membres du Conseil Municipal
Fondettes, le 24 janvier 2024
Objet : Convocation à la réunion du conseil municipal — envoi dématérialisé Pièces jointes : Note explicative de synthèse (L.2121-12 CGCT) et pièces annexes communiquées aux élus par voie dématérialisée
Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le 30 janvier 2024 à 20 heures à la mairie dans la salle du conseil municipal, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Ordre du jour
- Désignation des secrétaires de séance
- Adoption du procès verbal du 12 décembre
& FINANCES PUBLIQUES
. Règlement budgétaire et financier 2024 - 2026
. Orientations budgétaires 2024
. Ouverture de crédits 2024
Convention avec la Société Protectrice des Animaux
. Demande de mise à disposition par Tours Métropole Val de Loire du service DECLALOC
. Renouvellement du principe d'achat et de remboursement des factures d'électricité du Syndicat Mixte de Restauration
7. Subvention exceptionnelle de soutien aux villes du Nord de la France
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& PETITE ENFANCE
8. Convention de partenariat et de subventionnement pour l'année 2024 avec les Relais Petite Enfance
& FONCTION PUBLIQUE
9. Modification du tableau des effectifs du personnel communal
fi VAL DE LOIRE :{ PATRIMOINE MONDIAL Hôtel de ville 35 rue Eugène Goüin - CS 60018 — 37230 Fondettes & 02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr
www.fondettes.fr + Donner acte des décisions du maire dans le cadre de la délégation du conseil municipal
+ Questions diverses
Je vous prie d'agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération distinguée.
Pie e' Le Ÿ,
Direction Générale des Services
Service des Assemblées
Dossier suivi par Isabelle MORICHON
Æ 024788 11 02
Courriel : assemblees@fondettes.fr
Réf. : W/CM20240130
) Hôtel de ville 35 rue Eugène Goüin - CS 60018 — 37230 Fondettes
& 02 47 88 11 11 / Fax : 02 47 42 29 82 / Courriel : mairie@fondettes.fr www.fondettes.fr
Il VAL DE LOIRE =. PATRIMOINE MONDIAL