Procès Verbal - s7wtjg5rjd0xdwm

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Procès Verbal - s7wtjg5rjd0xdwm Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Vieillespesse. Lien du pdf (Procès Verbal - s7wtjg5rjd0xdwm)Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL

18 octobre 2024

Présents : Mmes Amarger, Soulier, Boulet, Motescu, Marliac, MM. Chauvel, Armand, Crozatier.

Excusée : Mme Falvet donne pouvoir à Mme AMARGER

Absent : M. Pastourel

1/Présentation du projet éolien de Rezentières-Vieillespesse (Engie-Green) : modifications à venir avec un décalage d’emprise et une garde au sol augmentée à 50 m, augmentation de la puissance en mégawatt. Instruction de la DREAL à venir. Projet pour un début de travaux en 2027 (déconstruction) et 2028 pour la construction.

Permanence d’Engie-Green mercredi 23 octobre

Ordre du jour :

Validation à l’unanimité du PV du 6 septembre 2024.

2- Délibération relative à la mise en créance en non-valeur – BP Eau et Assainissement : 147,65 euros Vote à l’unanimité

3- Délibération relative à la signature d’une convention de maîtrise d’œuvre avec le CIT – Aménagement de la place de l’église : suite au chiffrage du projet à 336 000 euros, la maîtrise d’œuvre est estimée à 15 000 euros. La convention est à signer. Vote à l’unanimité

4- Délibération relative à la signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au département - Aménagement de la place de l’église : le temps des travaux le département nous confère la gestion des travaux. Convention à signer. Vote à l’unanimité

5- - Délibération relative à la signature d’une convention et d’un avenant – Evolution du service ADS : Autorisation Droits du Sol. Service lié au PLUI, pour l’instruction des actes relatifs à l’occupation des sols (anciennement réalisée par la DDT). Base : différentes délibérations de 2015 et 2016 puis conseil communautaire de 2024.

Le 12 mars 2025 : création du service ADS à l’échelle communautaire, évolution du service suite aux nombres de communes adhérentes.

Convention suite à l’organisation nouvelle du service ADS (nouvelles communes, personnels….) et à l’affichage (publicité, pré-enseigne, et enseigne)

Avenant à la convention « Création du service commun pour l’instruction du droit des sols ».

Vote à l’unanimité

6- Délibération relative à la signature d’une convention – Pool remplacement de secrétaires de mairie : Saint-Flour communauté a mis en place un service de remplacement de secrétaires de mairie (2 personnes). Convention à signer pour pouvoir en bénéficier si nécessaire. Vote à l’unanimité

7- Réfection logement ancien presbytère : plomberie faite, anciennes moquette et tapisserie retirées. Remplacement de l’évier et d’un meuble, d’un lavabo d’un meuble et du WC Devis à 2 700 euros, attente d’un second.8- Point sur l’auberge : La PAC a été changée d’emplacement. Le chauffage est effectif. Vigilance sur la gestion.

9- Noël : Le spectacle de noël est prévu le 15 décembre 2024.

Questions diverses

-APE : a rendu son bilan moral et financier, budget subventionné par les 3 communes, équilibré

-Cantine : amélioration notée et satisfaction.

-Conseil d’école le lundi 4 novembre

-Cérémonie du 11 novembre fixée le 10 novembre à 10h30

-Sous-préfet : visite à venir le 13 novembre, suite à l’invitation du conseil

Tour de table

Toit du four à La Fageole a été accroché.

Vitesse pointée sur la voie communale à La Fageole

Point travaux : séparatif au Soul, enrobé fait ; chemin de Bonnefont au Pont de Leyris ; accotements refaits sur la commune.

Isolation phonique pour l’école le lundi 21 novembre.

Rappel travaux du toit du four du Vialard non effectués

Effondrement du mur de jardin route des Lavandières au Vialard.

Question sur les dessertes par transports scolaires pour les collégiens et lycéens à la rentrée 2025.

Levée de séance à 23h30