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Procès Verbal - pv 11 04 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Souhesmes-Rampont.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 11 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
COMMUNE DE LES SOUHESMES RAMPONT - Conseil Municipal du 11 04 2023
COMMUNE DE LES SOUHESMES RAMPONT
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 avril 2023
L’an Deux Mil 2023, le 11 avril, à 20H00, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire à la salle de la Mairie des Souhesmes, après convocation légale, sous la présidence de M. Gérard BUYS, Maire.
Etaient présents : Gérard BUYS - Delphine DELANDRE - Christophe FLOQUET- Bénédicte BERAUT - Jacqueline CHAMPENOIS - Muriel DROUARD - Adrien FURQUAND - Jérome GOEURIOT- David HOFFMANN
Etaient absents :
Conseillers consultatifs présents : Maurice JOSEPH - Guy MORETTI
Un scrutin a eu lieu, Adrien FURQUAND été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire.
2023-11 Vote du Budget Primitif 2023
2023-12 Travaux sur Rampont
2023-11 : Vote du Budget Primitif 2023
Présentation du BUDGET PRIMITIF 2023
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
402 660.81€ 402 660.81€ 394 656.57€ 394 656.57€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve le Budget Primitif 2023 proposé par le Maire.
2023-12 : Travaux sur Rampont - choix de l’entreprise
Le Maire rappelle qu’il a été prévu de faire procéder à des travaux complémentaires (caniveaux, trottoirs…) sur le village de Rampont.
Trois entreprises ont été sollicités pour cette opération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 8 voix pour et 1 abstention, AUTORISE le Maire à signer le devis de la SARL MARCHAND, pour un montant TTC de 37 962.60€ ainsi que tout document administratif/financier relatif à ce dossier.
2023-11 Vote du Budget Primitif 2023
2023-12 Travaux sur Rampont
Gérard BUYS Delphine DELANDRE Christophe FLOQUET BERAUT Bénédicte
Jacqueline CHAMPENOIS Muriel DROUARD Adrien FURQUAND Jérome GOEURIOT
David HOFFMANN
Le Maire certifie la transmission de cet acte au représentant de l’Etat le 17/04/2023 l'affichage du compte rendu de cette délibération à la porte de la Mairie le 17/04/2023 et certifie que la convocation du Conseil avait été faite le 31/03/2023