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Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Champvoux.
Lien du pdf (Déliberation - 1683037072 DOC020523 012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION N° 2023-1
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHAMPVOUX
Nombre de conseillers
En exercice 10
Présents : 08
Votants 08
Date de convocation : 24/03/2023
SEANCE ORDINAIRE DU 07 AVRIL 2023
L'an deux mil vingt-trois le sept avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de Champvoux, régulièrement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au
nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis
ROUEZ, Maire.
La séance a été publique.
Présents : M. ROUEZ Jean-Louis, M. DUCH Jean-François, Mme GILBERT Anne
(adjoints), M. ACHDJIAN Azade, M. BARDIOT Antoine, M. JOHNSON Kwaku, M.
GILLES Nicolas, Mme GOULARD Stéphanie,
Absents excusés : Mme CROSNIER Céline, Mme GOULIART Nathalie
Monsieur GILLES Nicolas a été nommé secrétaire de séance.
PARTICIPATION DU SITS AUX FRAIS DE GESTION 2023
Il est demandé une participation forfaitaire au syndicat des transports scolaires de la
Charité sur Loire, dont le siège est situé à la Mairie de Champvoux à hauteur de
1 100 €, en vue de compenser les frais de fonctionnement. Après exposé, les membres
du conseil municipal ACCEPTENT à l’unanimité cette proposition.
Pour extrait conforme et certifié exécutoire
Le secrétaire de séance, Le Maire
Nicolas GILLES
SOUS-PREFEC
:
“le 20 AVR 2073
au contrôle de légalité