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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champvoux.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE LA EXTRAIT DU REGISTRE DES
a DELIBERATIONS COMMUNE DE DE LA COMMUNE
DE CHAMPVOUX CHAMPVOUX
L’An deux mil vingt-quatre, le vingt-neuf mars à dix-neuf heures, le
Conseil Municipal de la commune de Champvoux, s’est réuni au nombre
paisice 67/05/2024 prescrit par la Loi, salle du conseil municipal, sous la présidence de Jean- convocation : : Nombre de 9 Louis ROUEZ, Maire.
Conseillers en
exercice Présents : M. ROUEZ Jean-Louis, M. DUCH Jean-François, Mme MARS de 7 GILBERT Anne (Adjoints), Mme GOULARD Stéphanie, M. ACHDJTAN A he Azade, M. GILLES Nicolas, M. BARDIOT Antoine,
Nombre de 8 Absents excusés : Mme CROSNIER Céline (pouvoir à Mme GILBERT votants Anne), M. JOHNSON Kwaku
Secrétaire de Séance : GILLES Nicolas
Numéro de la délibération Lan n nn nn nn nn nn nnnnnnnnnnmnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnn Il est demandé une participation forfaitaire au syndicat des
2024-12 transports scolaires de la Charité sur Loire, dont le siège est situé à
la Mairie de Champvoux à hauteur de 1 100 € en vue de compenser
Objet de la Délibération : les frais de fonctionnement.
Participation du SITS aux = = frais de gestion Après exposé, les membres du conseil municipal ACCEPTENT à
l’unanimité cette proposition.
Pour extrait conforme et certifié exécutoire
Le secrétaire de séance, Le Maire,
GILLES Nicolas Jean-Louis ROUEZ
au contrôle de légalité