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Compte-Rendu - Compte Rendu 2017 06 23
Document publié le Vendredi 23 juin 2017 par la commune d'Étouvans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu 2017 06 23)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Histoire et mémoire,
N° 4/2017
Compte-rendu du
Conseil municipal du 23 juin 2017
Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal de la séance du 09/05/2017.
Délibération : Prolongation du prêt relais.
Délibération : Suppression et création de poste.
Délibération : Subvention au Comité des Fêtes.
Projet : Cession de terrain à des particuliers.
Délibération : Modification RAR (Reste à réaliser) du BP : erreur de saisie. Délibération : Décisions modificatives au budget communal.
Questions diverses. DNOOEUN
=
Présents :
PACQUOT Nicolas, Maire
BALLAY Marielle, 1° Adjointe
COPPI Roger, 2°"° Adjoint
GAZEAUX Olivier
BERNARDIN Yvelyne
DESSENNE Christophe
PESSONNEAUX Claude
QUELLEC Annik
COULON Philippe
Absents excusés
DAYT Thierry, pouvoir à GAZEAUX Olivier
HUMBERT Thierry, pouvoir à PACQUOT Nicolas
FIEROBE Anthony, pouvoir à QUELLEC Annik
MAIRIE - 23 rue de l'église. 25260 ETOUVANS - Tél : 03.81.93.60.16 - Fax : 03.81.93.73.80 - Mél : mairie.etouvans(@@gmail.com 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 09/05/2017
Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.
2. Prolongation du prêt relais
Le prêt relais arrivait à échéance fin juin 2016, il a été prolongé d’ur an du fait du remboursement de la TVA fin 2016. Cette année, le remboursement du prêt sera partiel (130 414.00 €), le reste sera prolongé d'une année, avec la possibilité de le rembourser par anticipation sans pénalité.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, valide la prolongation du prêt relais.
3. Suppression et création de poste
La rentrée 2017 prévoit un effectif de 14 élèves en maternelle. De ce fait, l'emploi à temps complet de l'ATSEM peut être revu à la baisse. Monsieur le Maire propose, en accord avec la personne concernée, de ramener les horaires à 28 heures hebdomadaires à compter du 1° juillet 2017. Administrativement, nous sommes contraints de supprimer le poste et d'en créer un nouveau.
Le Conseil Municipal, par 11 voix pour et 1 abstention, valide ces nouveaux horaires.
4. Subvention au Comité des Fêtes
Le Comité des Fêtes n’a pas demandé de subvention à la Commune pour l'année 2017.
Mais après une manifestation nettement déficitaire, il sollicite une subvention de 500.00 €.
Le Conseil Municipal accorde la subvention par 11 voix pour et 1 abstention.
9. Cession de terrain à des particuliers
Une bande de terrain large de 10 mètres longe le cimetière côté est. Au départ, ce terrain était prévu pour la réalisation d’un chemin piétonnier. Or, il s'avère qu'une largeur de 4 ou 5 mètres serait suffisante pour la création de cette voie. L'autre partie de ce terrain serait éventuellement vendu aux propriétaires riverains.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité autorise le Maire à prospecter pour la vente de cette surface.
6. Modification du RAR (Reste à réaliser)
Suite à une erreur de saisie, le montant du reste à réaliser est de 52 394.00 € au lieu de 62 394.00 €. Le total des dépenses de la section d'investissement est de 435 115.00 €.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, valide ces nouveaux chiffres.
7. Décisions modificatives
Après vérification des comptes, il s'avère qu'il est nécessaire d'effectuer les opérations suivantes :
- ajouter 660.00 € au compte 165 (Dépôts et cautionnements reçus).
- ajouter 500.00 € au compte 673 (Titres annulés sur exercices antérieurs).
- ajouter 500.00 € au compte 6574 (Subventions aux associations).
- diminuer de 1 660.00 € le compte 022 (Dépenses imprévues).
Le Conseil Municipal, à l'unanimité vote ces modifications. Informations mairie
+ _ Cérémonie du 09 juillet 2017 en hommage aux enfants d'Etouvans,
membres fondateurs du maquis d'Ecot et à leurs familles
Etouvans rendra hommage à ses enfants, fondateurs du maquis d'Ecot et à leurs familles le dimanche 9 juillet prochain. La municipalité souhaite une participation importante de toute la population à cette commémoration car le rôle des enfants de notre village s'est à l'époque, avéré très important, voire déterminant lors de la bataille d'Ecot. Il est rappelé qu'après avoir été un foyer ardent de résistance, Etouvans est devenue en juin 1944, le centre d'un maquis auquel la population, avec un esprit complet de sacrifice, n'a cessé d'apporter un concours de tous les instants dans une région particulièrement surveillée par l'ennemi. Etouvans a perdu pendant la guerre 1939-1945, vingt de ses enfants.
Le programme de la manifestation est le suivant :
9 h 30 Office œcuménique à l'Eglise d'Etouvans
10 h 30 Défilé en direction du monument aux Morts
10h 45 Cérémonie au monument aux Morts
11h30 Réception des jeunes majeurs suivie d'un vin d'honneur à la salle ASCE.
° Mairie
La Mairie sera fermée pour congés annuels du 31 juillet au 18 août inclus.
En cas d'urgence, vous pouvez vous adresser au Maire ou aux Adjoints.
. Etat civil
Naissances :
LOUVET Timaël (8 mai 2017)
CHOPARD Faustine & Faustin (14 mai 2017)
MOUGENOT Ruben (23 juin 2017)
. Taille des haies
l'est rappelé aux administrés que les haies ou arbres dépassant sur le domaine public, de nature à gêner la visibilité des panneaux de signalisation, à empiéter sur les trottoirs ou présentant un risque pour les câbles EDF ou Telecom doivent être taillés chaque année.
° Engins bruyants
Enième rappel :
Les engins bruyants sont autorisés :
les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30 ;
les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h.
Leur utilisation est strictement interdite les dimanches et jours fériés.
Vie associative
«+ Comité des Fêtes
Le Comité des Fêtes organise une foire aux livres, vinyles & DVD le vendredi 14juillet de 8h à 13h dans la cour de l'école, sous chapiteaux.
Les personnes intéressées peuvent réserver une ou plusieurs tables au 07 50 37 18 50. + Comité de Jumelage
Le Comité de Jumelage propose une soirée friture avec animation au plateau sportif le samedi 15 juillet à 19h30 suivie du feu d'artifice offert par la municipalité.
Les inscriptions sont à remettre en Mairie avant le 7 juillet.
s Fête de l’école
La fête de l’école aura lieu samedi 1°" juillet à 10h à la salle ASCE.
Les commissions
e Urbanisme P.L.U - Environnement :
Ÿ Etude du permis de construire de M. DUPONT Kévin pour la construction d’une
maison, rue de l'Eglise : avis favorable.
* Etude du permis de construire de M. CUPIC Alexandre, 62 rue des Grands
Champs, pour la construction d’un garage : avis favorable.
Y Etude de la déclaration préalable de M. CUPIC Alexandre, 62 rue des Grands
Champs, pour le changement d'ouvertures : avis favorable.
Ÿ Etude de la demande de certificat d'urbanisme de M. PICAUD Alain, pour les
parcelles À 333 et 334 : sans avis.
Ÿ Etude de la demande de M. POCHOLLE Benoît, 7 rue Sous le Bois, pour la
construction d'une piscine et d'une pergola : avis favorable.
e Voirie-réseaux :
*_ Réflexion sur l'aménagement des trottoirs et de la voirie rue de l'Eglise.
e Ecole Jeunesse Vie associative
* Réalisation de la fête du village avec les associations.
Sondage concernant les rythmes scolaires.
Les travaux du SIVU
Nettoyage du point R, du Monument et du cimetière. K
Réparation de la borne rue de Dampierre.
Elagage rue Sur Montfort.
Mise en peinture des barrières du Monument.
Réparation des jeux place de la Résistance.
Réparation d’un banc rue du Monument.
Rangement et nettoyage du parking derrière la Mairie.
Transport de grilles et barrières à PMA.
Tonte. SKK
SK
SKK
OK QUESTIONS - REMARQUES - SUGGESTIONS
A remettre en mairie
NOM : rence Prénom : sise
Date : Signature :
Retrouvez les actualités, informations et agenda de la commune sur le site internet :
http://etouvans.cc3c.fr
Vous pouvez contacter le maire Nicolas PACQUOT au 06 52 61 85 85 ou par mail à l'adresse : nicolas.pacquot@gmail.com.
Il vous est également possible de solliciter chaque commission pour poser vos questions ou soumettre vos propositions :
- par mail à l'adresse : mairie.etouvans@gmail.com ;
- par téléphone ou en vous rendant en mairie.