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Déliberation - COMMISSIONS MUNICIPALES
Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune de Clusaz.
Lien du pdf (Déliberation - COMMISSIONS MUNICIPALES)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 15/06/2020
R: éfectt le 15/06/2020
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE ssenpesente e Affiché le ze
ARRONDISSEMENT D’ANNECY ID : 074-217400803-20200615-DEL_ 20_041-DE
COMMUNE DE LA CLUSAZ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA CLUSAZ
SEANCE DU 04 JUIN 2020:
L'an deux mille vingt, le 04 du mois de juin à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de LA CLUSAZ dûment convoqué le 29 mai, s'est réuni dans la salle des fêtes de La Clusaz, sous la présidence de Monsieur Didier THEVENET, Maire.
Sont présents : Didier THEVENET, Michaël DONZEL-GONET, Pascale MEROTTO, Didier COLLOMB-GROS, Christelle ANGELLOZ-NICOUD, David PERILLAT-AMEDEE, David AGNELLET, Nathalie AGNELLET, Cécile CHAPPAZ, Caroline DORIER, Sandra DUNAND, René GALLAY, Elodie GUIDON, Alexandre HAMELIN, Jean-Luc LABORDE, Fabienne MAISTRE, Véronique POLLET-VILLARD, Antonin RUPHY, Arthur THOVEX.
Excusé : NEANT
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 19
Nombre de conseillers représentés : 0
Nombre de conseillers votants : 19
Monsieur le Conseiller Arthur THOVEX, désigné par le Conseil, prend place au bureau en qualité de Secrétaire, fonction qu'il déclare accepter.
DELIBERATION 20/041 FORMATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Vu les dispositions de l'article L 2121-22 du code général des collectivités territoriales,
Vu les autres dispositions du code générale des collectivités territoriales et notamment celles de l'article L 2121- 21,
En application des dispositions de l'article L 2121-22 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal peut former des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil. Ces commissions sont chargées d'étudier et de préparer les dossiers qui seront soumis au conseil municipal.
Le Maire est président de droit de ces commissions municipales qui peuvent désigner en leur sein un vice- président qui peut les convoquer et les présider si le Maire est absent ou empêché.
La composition des différentes commissions respecte le principe de la représentation proportionnelle permettant l'expression pluraliste des élus au sein du conseil municipal. Les commissions sont composées d'élus issus du conseil municipal.
I est proposé que le nombre d'élus siégeant au sein de chaque commission soit variable en fonction des candidatures d'élus etou des matières, objet des commissions. En outre, il est proposé qu'un membre d'une commission puisse être membre d'autres commissions.
Le fonctionnement des commissions municipales est précisé par le règlement intérieur du conseil municipal.
Pour des raisons d'efficacité de l'action publique, il convient de former diverses commissions permanentes, pendant la durée du mandat, chargées des matières relevant de la compétence de la Commune. Envoyé en préfecture le 15/06/2020
Reçu en préfecture le 15/06/2020
Affiché le see
ID : 074-217400803-20200615-DEL_20_041-DE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- _ CONSTITUE les commissions municipales ci-après désignées :
Travaux
Fleurissement- Espaces verts
Piste - VTT - Sentier
Urbanisme
Planification — Aménagement - Foncier - Patrimoine communal
Mobilité — Stationnement - Transports
Développement durable - Environnement
Habitat
Patrimoine local
Agriculture — Forêts
Equipements de loisirs
Communication — Informatique - Réseaux
Commerces
Police municipale
Cimetière
Attribution de logement
Emploi
Association et vie locale
Permanence à la population
Education — Petite enfance
Jeunesse — Sport
Conseil municipal des jeunes
Jumelages
Culture
Coordination intercommunale
Finances
Personnel 00000000000000000000000o0OoOoOoO
-__ PROCEDE à l'élection des membres des commissions ci-dessus listées, conformément aux dispositions du code général des collectivités territoriales et par suite désigne les membres de chaque commission comme il suit :
COMMISSION MEMBRES
Didier COLLOMB-GROS
Sandra DUNAND
Travaux René GALLAY Jean-Luc LABORDE
Michaël DONZEL-GONET
Didier COLLOMB-GROS
Sandra DUNAND
Fabienne MAISTRE
Nathalie AGNELLET
Fleurissement - Espaces verts
Didier COLLOMB-GROS
Antonin RUPHY
Sandra DUNAND
David AGNELLET
Pistes — VTT - Sentiers Jean-Luc LABORDE Caroline DORIER
Michaël DONZEL-GONET
Alexandre HAMELIN
David PERILLAT-AMEDEE Envoyé en préfecture le 15/06/2020
Reçu en préfecture le 15/06/2020
Affiché le see
ID : 074-217400803-20200615-DEL_20_041-DE
Michaël DONZEL-GONET
David AGNELLET
Urbanisme Didier COLLOMB-GROS Jean-Luc LABORDE
Fabienne MAISTRE
Michaël DONZEL-GONET
Planification - Aménagement - Foncier - Patrimoine David AGNELLET communal Didier COLLOMB-GROS Jean-Luc LABORDE
Michaël DONZEL-GONET
David AGNELLET
Didier COLLOMB-GROS
Jean-Luc LABORDE
Mobilité — Stationnement - Transports
Michaël DONZEL-GONET
Arthur THOVEX
Cécile CHAPPAZ
Développement durable - Environnement David PERILLAT-AMEDEE Caroline DORIER
Christelle ANGELLOZ-NICOUD
Alexandre HAMELIN
Michaël DONZEL-GONET
Alexandre HAMELIN
Arthur THOVEX
Elodie GUIDON
Habitat
Michaël DONZEL-GONET
Sandra DUNAND
Nathalie AGNELLET
Antonin RUPHY
Patrimoine local
Michaël DONZEL-GONET
Sandra DUNAND
Antonin RUPHY
David AGNELLET
Agriculture - Forêts
David PERILLAT-AMEDEE
Sandra DUNAND
Cécile CHAPPAZ
Equipements de loisirs Nathalie AGNELLET Antonin RUPHY
Véronique POLLET-VILLARD
Alexandre HAMELIN
David PERILLAT-AMEDEE
Arthur THOVEX
Alexandre HAMELIN
Véronique POLLET-VILLARD
Communication — Informatique - Réseaux
David PERILLAT-AMEDEE
Commerces Jean-Luc LABORDE Nathalie AGNELLET
René GALLAY
Police municipale Jean-Luc LABORDE Fabienne MAISTRE
Pascale MEROTTO
Didier COLLOMB-GROS
Elodie GUIDON
René GALLAY
Cimetière
Pascale MEROTTO
Attribution des logements Elodie GUIDON Fabienne MAISTRE Envoyé en préfecture le 15/06/2020
Reçu en préfecture le 15/06/2020
Affiché le see
ID : 074-217400803-20200615-DEL_20_041-DE
Emploi
Pascale MEROTTO
Arthur THOVEX
Sandra DUNAND
Fabienne MAISTRE
Nathalie AGNELLET
Elodie GUIDON
Associations et vie locale
Pascale MEROTTO
Arthur THOVEX
Sandra DUNAND
Fabienne MAISTRE
Nathalie AGNELLET
Elodie GUIDON
Permanences à la population Pascale MEROTTO Christelle ANGELLOZ-NICOUD
Education - Petite enfance
Christelle ANGELLOZ-NICOUD
Fabienne MAISTRE
Pascale MEROTTO
David AGNELLET
Elodie GUIDON
Jeunesse - Sport
Christelle ANGELLOZ-NICOUD
Cécile CHAPPAZ
Nathalie AGNELLET
Sandra DUNAND
Véronique POLLET-VILLARD
Pascale MEROTTO
Conseil municipal des jeunes Christelle ANGELLOZ-NICOUD Pascale MEROTTO
Jumelages
Christelle ANGELLOZ-NICOUD
Fabienne MAISTRE
Pascale MEROTTO
Véronique POLLET-VILLARD
Culture
Christelle ANGELLOZ-NICOUD
Nathalie AGNELLET
Pascale MEROTTO
Arthur THOVEX
Véronique POLLET-VILLARD
Coordination intercommunale
Didier THEVENET
Pascale MEROTTO
Alexandre HAMELIN
Michaël DONZEL-GONET
David PERILLAT-AMEDEE
René GALLAY
Nathalie AGNELLET
Finances
Personnel
Didier THEVENET
David PERILLAT-AMEDEE
Elodie GUIDON
Didier COLLOMB-GROS
Didier THEVENET
Jean-Luc LABORDE
Antonin RUPHY
Nathalie AGNELLET
Ainsi fait et délibéré aux lieu et date susdits
Suivent au registre les signatures
Fait à LA CLUSAZ, le 15 juin 2020
Le Maire,