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Déliberation - D2026 59 Delib.Modification des commissions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 59 Delib.Modification des commissions municipales)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 16/05/2026
Reçu en préfecture le 16 WE / LC]
J F3 Publié le 18/05/2026
Commune de Chens sur Léman
Haute Savoie
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le douze mai,
le conseil municipal de la commune de
Chens sur Léman dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire à la
mairie, sous la présidence de Monsieur D 2026 - 59
Jérôme TRONCHON, maire,
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 19 PRESENTS : PARIS A. MORANDE. Conseillers votants : 22 BAARSCH C. de PROYART A. ZANNIE. Dont trois pouvoirs PLEYNET J.P. CHANTELOT C. BILLARD G. MOUTHONS. DE GELDER M.
Date de la convocation du conseil GAZARYAN E. RODRIGUES LAURO D. RENAULT A. CHANTELOT L. RACINE
FREIXENET M. BALBO A. GUY E.
VEYRAT V.
municipal : 05 mai 2026
OBJET : MODIFICATION DES
COMMISSIONS MUNICIPALES EXCUSÉS : CONSTANTIN V. « pouvoir à de PROYART A. » VIRGILI J. « pouvoir à
RENAULT A. » GEROUDETA. « pouvoir à
VEYRAT V. » LAFFONT V.
Est élu secrétaire de la séance : MORAND EF.
Monsieur le maire rappelle au conseil municipal sa délibération n° D 2026 — 23 en date du 20 mars 2026 décidant de la constitution et de la composition des commissions municipales, conformément aux articles L 2121-22 et L 2121 — 21 du Code général des collectivités territoriales.
Monsieur le maire propose de modifier la composition des commissions municipales
suivantes :
- Gouvernance — finances — communication — culture tourisme — patrimoine - Associations — sports — manifestations
- Affaires sociales — logement — santé
- Développement durable — éco-citoyenneté - Travaux bâtiments et voirie — sécurité — environnement — éclairage public
Monsieur le maire rappelle également que le nombre d’élus siégeant au sein de chaque commission est variable en fonction des candidatures d’élus sur les diverses thématiques, chaque membre pouvant faire partie de plusieurs commissions. Envoyé en préfecture le 16/05/2026
Reçu en préfecture le 16/05/2026
Publié le 18/05/2026
Le conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
entendu l’exposé de Monsieur le maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité,
MAINTIENT les commissions municipales suivantes :
1 — Gouvernance — finances — communication — culture tourisme — patrimoine 2 — Associations — sports — manifestations
3 — Mobilité — urbanisme
4 — Affaires sociales — logement - santé
5 — Développement durable — éco-citoyenneté - Travaux bâtiments et voirie — sécurité — environnement — éclairage public
6 — Affaires scolaires — jeunesse — petite enfance
RAPPELLE que Les commissions municipales sont composées au maximum de treize membres, chaque membre pouvant faire partie de plusieurs commissions ;
DECIDE, après appel à candidatures pour chacune des commissions de ne pas procéder au scrutin secret ;
MODIFIE la composition des commissions comme suit :
1 — Gouvernance — finances — communication — culture tourisme — patrimoine : 12 membres : PARIS Audrey, CHANTELOT Laura, GAZARYAN Elana, BAARSCH Chantal,
ZANNI Françoise, CHANTELOT Christian, GEROUDET Alexandre, RODRIGUES LAURO
Diogo, CONSTANTIN Vincent, DE GELDER Masja, BALBO Andrea et GUY Elliot ;
2 — Associations — sports — manifestations : 9 membres : PLEYNET Jean-Paul, BILLARD
Gilles, LAFFONT Valérie, MOUTHON Sylvie, RENAULT Antoine, DE GELDER Masja, PARIS
Audrey, BALBO Andrea : RODRIGUES LAURO Diogo ;
3 — Mobilité — urbanisme : 11 membres : de PROYART Aubert, CONSTANTIN Vincent,
ZANNI Françoise, VIRGILI Julie, RODRIGUES LAURO Diogo, DE GELDER Masja, BILLARD
Gilles, MORAND François, PARIS Audrey, RACINE FREIXENET Missia et GUY Elliot ;
4 — Affaires sociales — logement - santé : 8 membres : BAARSCH Chantal, GAZARYAN
Elana, BILLARD Gilles, LAFFONT Valérie, MOUTHON Sylvie, CONSTANTIN Vincent,
VEYRAT Victor, PARIS Audrey
5 — Développement durable — éco-citoyenneté - Travaux bâtiments et voirie — sécurité — environnement — éclairage public: 13 membres : MORAND François, CHANTELOT
Christian, DE GELDER Masja, GEROUDET Alexandre, PLEYNET Jean-Paul, de PROYART
Aubert, RORIGUES LAURO Diogo, LAFFONT Valérie, PARIS Audrey, RACINE FREIXENET
Missia, GUY Elliot, VEYRAT Victor, ZANNI Françoise ; Envoyé en préfecture le 16/05/2026
6 — Affaires scolaires — jeunesse — petite enfance: 11 membres : ZANNI Françoise, MOUTHON Sylvie, RENAULT Antoine, VIRGILI Julie, CONSTANTIN Vincent, RODRIGUES
LAURO Diogo, BAARSCH Chantal, GAZARYAN Elana, DE GELDER Masja, PARIS Audrey,
VEYRAT Victor.
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire Le maire
François MORAND Jérôme TRONCHON