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Déliberation - DCM20260331 04 Designation commissions municipales et membres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Déliberation - DCM20260331 04 Designation commissions municipales et membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le 02/04/2026
ID : 074-217402882-20260331-DCM20260331_04-DE
COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
31 MARS 2026
L’an deux mil vingt-six, le trente et un mars à dix-huit heurestrente minutes, le Conseil Municipal de la Commune
de VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d'honneur de la mairie, sous la
présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de conseillers municipaux présents : 22
Nombre de conseillers municipaux votants : 28
Date de convocation du Conseil Municipal : 25/03/2026
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, M. David EXCOFFIER, M. Amar AYEB, Mme Virginie LACAS, M.
Emmanuel SOGNO, Mme Elisabeth DÉAL, M. Sébastien BURETTE, MM. François FAVRE, Claude LEPERS, Mmes
Renée RICHARD, Christine NICOLET-DIT-FELIX, MM. Jean-Pierre MORETTI, Sylvain LANGE, MM. Anthony
SCIASCIA, Olivier JOLY, Tommaso MENNILLO, Frédéric BARANSKI, Mme Céline MOREL, M. Aurélien GENDROT, Mme Alexandra DALLIERE, Mmes Valentine HUMBERT, Gabrielle FRAISSARD Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : Mme Hélène ANSELME à Mme Virginie LACAS
Mme Laurence GROSJEAN à Mme Valentine HUMBERT
Mme Carole DUPONT à M. Emmanuel SOGNO
M. Matthieu WANNER à M. Aurélien GENDROT
Mme Stéphanie DEGRAND à Mme Céline MOREL
Mme Mathilde FAVRE à M. Sébastien BURETTE
ABSENTE : Mme Elisa CHEVREUX
Mme Virginie LACAS est élue secrétaire de séance.
DCM20260331-04
OBJET : FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES (5.2.) - Désignation des commissions municipales et de leurs membres
Monsieur le Maire, rapporteur, expose que le Conseil Municipal a la liberté de former des commissions chargées d'étudier les questions qui lui sont soumises. Le Maire est le Président de droit de chaque commission.
Les commissions préparent et étudient les dossiers à présenter au Conseil Municipal.
Elles ne sont investies d’aucun pouvoir de décision. Elles peuvent en revanche élaborer des rapports sur les affaires étudiées, émettre des avis, formuler des propositions, etc.
La composition des différentes commissions doit respecter le principe de la représentation
proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale. VU la décision du conseil municipal à l’unanimité de ne pas procéder par scrutin secret aux nominations des membres mais de les désigner à mains levées
DÉCISION
Après exposé et en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
A L’'UNANIMITE
DCM20260331-04
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération. DÉSIGNE les commissions municipales et leurs membres ci-après :
MOBILITÉ ENVIRONNEMENT
- Frédéric BARANSKI
- David EXCOFFIER
- Elisa CHEVREUX
- Aurélien GENDROT
EDUCATION JEUNESSE
- Elisabeth DEAL
- Virginie LACAS
- Stéphanie DEGRAND
- Mathilde FAVRE
- Renée RICHARD
- Carole DUPONT
- Claude LEPERS
- Céline MOREL
- _ Sylvain LANGE
FINANCES
- Amar AYEB
- Emmanuel SOGNO
- Sébastien BURETTE
- Matthieu WANNER
- Elisa CHEVREUX
- Anthony SCIASCIA
- François FAVRE
URBANISME PLU
- David EXCOFFIER
- Amar AYEB
- Valentine HUMBERT
- Olivier JOLY
-__ Anthony SCIASCIA
- Laurence GROSJEAN
- __Tommaso MENNILLO
- Jean-Pierre MORETTI
- François FAVRE
CULTURE
- Elisabeth DEAL
- Alexandra DALLIERE
- __ Tommaso MENNILLO
- Claude LEPERS
RESSOURCES HUMAINES
- Virginie LACAS
- Alexandra DALLIERE
- Olivier JOLY
DCM20260331-04
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le 02/04/2026
ID : 074-217402882-20260331-DCM20260331_04-DE
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération. Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le 02/04/2026
ID : 074-217402882-20260331-DCM20260331_04-DE
- Stéphanie DEGRAND
- Laurence GROSJEAN
- Renée RICHARD
- Carole DUPONT
- Christine NICOLLET
ASSOCIATIONS / SPORT
- Alexandra DALLIERE
- Emmanuel SOGNO
- Aurélien GENDROT
- Mathilde FAVRE
- _Tommaso MENNILLO
- Gabrielle FRAISSARD
- Sylvain LANGE
COMMUNICATION
- Sébastien BURETTE
- Stéphanie DEGRAND
- Elisa CHEVREUX
- Mathilde FAVRE
- Céline MOREL
TRAVAUX
- Emmanuel SOGNO
- Amar AYEB
- Sébastien BURETTE
- Valentine HUMBERT
- Olivier JOLY
- _Tommaso MENNILLO
- Jean-Pierre MORETTI
- Sylvain LANGE
SOCIAL SENIOR
- Hélène ANSELME
- Elisabeth DEAL
- Alexandra DALLIERE
- Renée RICHARD
- Carole DUPONT
- Claude LEPERS
- Gabrielle FRAISSARD
- Christine NICOLLET
Fait et délibéré les jours, mois et
an que dessus et a signé au registre le Maire.
Pour extrait conforme,
Le Maire
Alban MAGNIN
DCM20260331-04
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération. Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le 02/04/2026
ID : 074-217402882-20260331-DCM20260331_04-DE
DCM20260331-04
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération.