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Ordre du Jour - ordre du du jour du conseil municipal du 05 avril 2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Nontron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du du jour du conseil municipal du 05 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
COMMUNE DE NONTRON
Place Alfred Agard — BP 103 - 24300 NONTRON Tel 05 53 60 84 00 - courriel : accueil@nontron.fr
AVIS
Le Conseil Municipal de Nontron se réunira en séance ordinaire
Le Mercredi 5 Avril 2023 à 18 H 30 à la Mairie
ORDRE DU JOUR
Publié le 31 Mars 2023
Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 Mars 2023
1- Participation aux frais de fonctionnement de l'école de Saint-Martial-de-Valette (classe ULIS)
2- Aide aux voyages scolaires
3- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.…
4- Convention relative à l'indemnisation d'imprévision du titulaire du marché de fourniture de repas de restauration scolaire pour l’année scolaire 2022/2023
5- Vote des taux des taxes locales
6- Vote du budget 2023 de la Régie photovoltaïque
7- Vote du budget 2023 de la Commune
8-Candidature de la commune à l’expérimentation du Compte Financier Unique pour 2023
9- Demande de subvention au titre du Fonds Vert —- Rénovation de l'éclairage public 2de tranche 2023
10- Modification de décision de l'ouverture dominicale des commerces pour 2023
11- Modification des statuts de l'ATD 24
Informations diverses
Fait à Nontron le 31 Mars 2023
Le Maire,
Nadine HERMAN-BANCAUD