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Arrêté - at2023 192 assemblee generale des sapeurs pompiers
Document publié le Samedi 14 octobre 2023 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Arrêté - at2023 192 assemblee generale des sapeurs pompiers)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Télécommunications et internet,
ARRÊTÉ MUNICIPAL n° AT2023-192
Assemblée Générale des Sapeurs-Pompiers
Le Maire de la commune de RIVES-EN-SEINE,
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales,
Les articles R.412-49 et R.417-10 du Code de la Route,
Considérant que
-l'importance de l'assemblée générale des sapeurs-pompiers, le 14 octobre 2023,
-linauguration nécessite des mesures d'ordre et de sécurité provisoires et exceptionnelles, -la nécessité d’assurer la sécurité de tous.
ARRÊTE
Article 1 : Le stationnement est strictement interdit, du 13 octobre 2023 de 13h00 au 14 octobre 22h00 sur les
places de stationnement situées près du cinéma, matérialisées par des barrières pour l'assemblée générale des sapeurs-pompiers.
Article 2 : Conformément à la délibération municipale DL 2018-119 du 14 décembre 2018, les véhicules
stationnant aux endroits interdits seront enlevés et gardés à la carrosserie LE BRETON, sise 81 route du petit Lanquetot à Lanquetot.
Article 3 : Les services techniques municipaux sont chargés de la mise en place des matériels nécessaires à
l’application des règles du présent arrêté.
Article 4 : Le Directeur Général des Services, le Commandant de la BTA de Rives-en-Seine et la Police Municipale
Intercommunale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté est adressée à Monsieur le Commandant de la BTA de Rives-en-Seine et
la Police Municipale Intercommunale, aux Gardes Champêtres Intercommunaux.
Fait à Rives-en-Seine, le 09 octobre 2023
Le Maire,
Bastien CORITON
Publié sur le site Internet de ( l de la Ville le 4Z/do(2013