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Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 13 01 2025
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 13 01 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Assurance, Consommateurs,
1
COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE
DU LIGNERON
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 Janvier 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
URBANISME, ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT
➢ 1_1_2025 : Numérotation de Rue - Route de Commequiers
Approuvé à l’unanimité
➢ 2_1_2025 : Numérotation de Rue - Rue des Mimosas
Approuvé à l’unanimité
➢ 3_1_2025 : CAUE Cotisation 2025
Approuvé à l’unanimité
➢ 4_1_2025 : Aménagement sécuritaire Route de Commequiers - Choix de l'entreprise
Approuvé à l’unanimité
➢ 5_1_2025 : Réhabilitation Réseau EU et Travaux Eaux Pluviales Rues Bureau, La Rochelle et
Impasse Bureau - Choix des entreprises
Approuvé à l’unanimité
➢ 6_1_2025 : Assainissement Étude diagnostique réseau et Schéma directeur assainissement collectif
Eaux Usées - Choix du Cabinet
Approuvé à l’unanimité
➢ 7_1_2025 : Cimetière agrandissement - Acq. parcelle L 4 en partie à Mmes DE LA ROCHE ST
ANDRÉ ET DU CHÉLAS
Approuvé à l’unanimité
➢ 8_1_2025 : Convention d'aménagement RD2C-RD754 avec le Conseil Départemental de Vendée
Approuvé à l’unanimité
➢ 9_1_2025 : Géo Vendée - Transformation juridique en GIP Géo Vendée
Approuvé à l’unanimité
BÂTIMENTS COMMUNAUX
➢ 10_1_2025 : SYDEV - Travaux de maintenance d'éclairage public 2025
Approuvé à l’unanimité
➢ 11_1_2025 : SYDEV - Programme annuel de rénovation de l'éclairage public 2025
Approuvé à l’unanimité
➢ 12_1_2025 : Ancien Restaurant scolaire - Convention temporaire occupation avec l'EHPAD
Approuvé à l’unanimité 2
ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
➢ 13_1_2025 : Espace Jeunes Ado'Space - Tarifs des activités 2025
Approuvé à l’unanimité
➢ 14_1_2025 : Restaurant scolaire La Bonne Fourchette - Tarifs 2025
Approuvé à l’unanimité
➢ 15_1_2025 : Espace labellisé Espace Sans Tabac - Convention avec Comité Vendée Ligue contre
Cancer
Approuvé à l’unanimité
ÉCONOMIE ET FINANCES
➢ 16_1_2025 : 16 Budget Principal - Décision modificative 4
Approuvé à l’unanimité
➢ 17_1_2025 : Budget Principal - Autorisation donnée pour engager, liquider et mandater dépenses investissement
Approuvé à l’unanimité
➢ 18_1_2025 : Budget Assainissement - Autorisation donnée pour engager, liquider et mandater dépenses investissement
Approuvé à l’unanimité
➢ 19_1_2025 : Tarifs Municipaux 2025
Approuvé à l’unanimité
PERSONNEL COMMUNAL
➢ 20_1_2025 : Contrat assurance statutaire - Habilitation donnée au Centre de Gestion Vendée Approuvé à l’unanimité
Affiché le 15 Janvier 2025