Compte-Rendu - 26 11 2014

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Compte-Rendu - 26 11 2014 Document publié le Mercredi 26 novembre 2014 par la commune de Salomé. Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 11 2014)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Aménagement du territoire, Compte rendu du conseil municipal

26 novembre 2014

Etaient présents :

Pierre CANESSE, Angélique LAVOISY, Lucie DROLEZ, Michel BRASSART, Karine RAVASSARD, Philippe DESMET, Véronique BOTTE, Jean-‐Michel HOORELBEKE, Monique HENNEBELLE, Virginie GLOWACKI, Céline RAOUL, Roger RYELANDT, Maryline PARQUET, Frédéric LALLEMANT, Nadia GOLINSKI, Gaëtan PRENSIER

Excusés avec procuration : Jean Marc DROLEZ, Claude LESSCHAVE

Secrétaire de séance : Karine RAVASSARD

Approbation du compte rendu de la précédente réunion du 26.09.2014

Approuvé à l'unanimité

1-‐ Communication des marchés passés par délégation et

communications diverses :

SAS BETREMIEUX, 7 rue de Lille – 59480 LA BASSEE, pour les travaux de réfection de sous bassement

de l’école primaire « Mendès France », pour un montant : 1596.06 € H.T.

L’Agence Nathalie T’KINT, 23 rue Princesse à LILLE, pour la mission de maîtrise d’œuvre pour la

réfection de la Chapelle d’Hespel, pour un montant HT de 9025 €.

S.A. BONATI, 7 rue de Lille – 59480 LA BASSEE, pour les travaux complémentaire de réfection toiture

de l’école primaire « Mendès France », pour un montant : 2278.90 € H.T.

S.A.R.L. BETREMIEUX, 7 rue de Lille – 59480 LA BASSEE, pour les travaux de maçonnerie de l’école

primaire « Mendès France », pour un montant : 3060.12 € H.T.

SARL NORD FACADE, 1 Avenue Jeanne d’Arc – 62440 HARNES pour les travaux de maçonnerie

pignon de l’école primaire « Mendès France », pour un montant : 4924.00 € H.T.

LA COMPAGNIE DES MENUISERIES DE FRANCE, 11 rue Jean Roisin – 59000 LILLE pour la pose de

menuiserie PVC de l’école primaire « Mendès France », pour un montant : 3494.000 € H.T.

Société CHROMEX LEBLANC, 6 rue Michael Faraday – 72027 LE MANS cedex 2, pour les illuminations

de Noël pour un montant : 6958.95 € H.T.

Présentation, par la Commission Communication du projet de migration de l’ensemble des moyens de téléphonie et Internet vers SFR, qui va permettre une meilleure adaptation des moyens aux besoins (par exemple une liaison Internet à la mairie et à l’école en supprimant l’actuel pont wifi et une économie mensuelle d’environ 200 €.2. Décision Budgétaire Modificative n°3 :

En investissement

Travaux de maçonnerie à l’école Pierre Mendès-‐France pour un montant de 5908,80 € ;

Travaux de menuiseries PVC à l’école Pierre Mendès-‐France pour un montant de 4192,80 € ;

Article 2313 – opération 260 pour : 10101.60 €

Travaux sur les sous-‐bassement à l’école Pierre Mendès-‐France pour un montant de 3672.14 € ;

Travaux complémentaires de couverture à l’école Pierre Mendès-‐France pour un montant de 2734,68 € ;

Article 2313 – opération 256 pour : 6406.82 €

Achat mobilier à l’école Pierre Mendès-‐France pour un montant de 1004,06 € ;

Article 2184 – opération 258 pour 1004.06 €

Travaux à la courée HUGO pour un montant de 14000.00 €

Article 2313 – opération 237 pour 14000.00 €

Couchage maternelle pour un montant de 279.00 €

Article 2184 – opération 253 pour 279.00 €

Illuminations de Noël 2014 pour un montant de 8351.00 €

Article 2158 – opération 261 pour : 8351.00 €

Acquisition d’un ordinateur portable DGS pour un montant de : 700.00 €

Article 2183 – opération 262 pour 700.00 €

Travaux salle Cornette pour un montant de : 31232.00 €

Article 2315-‐ opération 215 : 31232.00 €

L’équilibre s’effectuera sur le compte 2313 : -‐ 72074.48€

Le Maire fait procéder au vote

0 contre 4 abstentions 1 4 pour

En fonctionnement :

6611 : intérêts emprunt : + 1020.67 €

6711 : intérêts moratoires : + 5500.00 €

6411 : personnel titulaire : -‐ 6520.67 €Le Maire fait procéder au vote

0 contre 0 abstention 1 8 pour

Monsieur DESMET demande s’il y a eu plus value en maçonnerie Bétremieux pour le sous bassement de l’école car la facture annoncée était de 3672 € et le total est de 5140.94 €.

Monsieur le Maire a répondu qu’une maison avait aussi eu des travaux de sous bassement refait d’où l’augmentation.

Monsieur REYLANDT demande pour les fenêtres si la pose et la dépose font partie du total de la facture de l’école primaire.

Monsieur le Maire a répondu oui.

Monsieur REYLANDT pose la question sur le total de la facture des illuminations de Noël (8351 € x 3), plus valeur de rachat 1564.74 € TTC

Monsieur BRASSART a répondu que oui, c’était pendant 3 ans mais qu’ensuite les illuminations appartenaient à la commune

Monsieur DESMET rappelle qu’il est l’adjoint aux travaux et indique qu’il souhaite consulter les factures.

Monsieur le Maire et Monsieur BRASSART précisent que celles-‐ci sont consultables auprès des services.

3. Subventions exceptionnelles :

S.N.A.P. : 2 abstention – 0 contre – 16 pour

Les Fusils Réunis : 4 abstentions – 1 contre – 13 pour

Le club de cyclotourisme : 0 abstention – 0 contre – 18 pour

N’ayant pas eu connaissance des subventions, Monsieur HOORELBEKE et Madame GLOWACKI se sont abstenus pour le SNAP et les Fusils réunis.

Pour le cyclotourisme Monsieur HOORELBEKE a annoncé une course de cyclo cross au jardin des poètes en janvier 2015, d’où la demande de 500.00 €

4. Tarifs séjour neige 2015

30 enfants iront en Savoie cette année 2015 du 28 février au 8 mars.

L’agence OCEANE VOYAGES a été choisi sur les 5 sociétés consultées, ils sont les seuls à prendre les animateurs de la commune. Le transport se fera en autocar avec la société « DESCAMPS DUAVRANT ». Le car reste sur place durant le séjour.

4 à 8 demie journée de ski – passage d’insigne avec professeur de piste – visite fromagerie – sortie raquettes – chien de traîneaux (2.50 heures) animeront le séjour.

Une réunion a eu lieu vendredi dernier avec les parents il y avait une cinquantaine de personnes. Le tarif du séjour est de 737.50 € pour 2015 par enfant.La participation des familles sera calculée en fonction du QF CAF.

Comme l'année précédente, le paiement peut s’effectuer en trois fois.

L’Amicale Laïque donne 10 € par enfant, des cases vont être vendues par les enfants et les parents d’élèves vont être sollicités pour organiser diverses choses pour faire baisser le coût du voyage.

Les familles qui en ont besoin pourront demander de l’aide au CCAS.

Barèmes Q.F Pour 1 enfant Pour 2 enfants Pour 3 enfants

I De 0 à 457 270,00 € 243.00 € x 2 219,00 € x 3

II De 458 à 504 295,00 € 266.00 € x 2 239.00 € x 3

III De 505 à 552 340,00 € 306,00 € x 2 275,00 € x 3

IV De 553 à 610 380,00 € 342,00 € x 2 308,00 € x 3

V Supérieur à 610 430,00 € 387.00 € x 2 348,00 € x 3

Monsieur le Maire fait procéder au vote.

0 abstention – 0 contre – 18 pour

5 . Contrats C.A.E.

Monsieur le Maire explique qu’il y aura trois contrats C.A.E. : 1 au technique, 1 en restauration et 1 au multimédia et bibliothèque.

Contrat aidé à l’insertion

Madame Lucie DROLEZ demande comment sont choisies les personnes.

Monsieur le Maire répond que les personnes doivent être éligibles par pôle emploi et la commune a une aide de 75 à 90 % par l’état.

Monsieur le Maire fait procéder au vote.

0 abstention – 0 contre – 18 pour

6. Questions Diverses

Monsieur le Maire annonce qu’un conseil municipal enfant sera créé prochainement . Monsieur le Maire demande s’il y a d’autres questions diverses.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.

Monsieur le Maire donne la parole aux habitants